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Ordre du Jour - ordre du jour 2
Document publié le Jeudi 26 septembre 2024 par la commune de Saint-Amand-les-Eaux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 2)
Thèmes du document : Sport, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
ORDRE DU JOUR Conseil municipal du jeudi 26 septembre 2024 INSTANCES Rapporteur : Monsieur Alain BOCQUET, Maire 1. Adoption du procès-verbal du Conseil municipal du 27 juin 2024 FINANCES Rapporteur : Madame Sylvie WIART, Adjointe aux Finances - Budget - Transparence financière et Administration générale 2. Modification de l'affectation du résultat 2023 au budget principal 2024 3. Décision modificative n°1 - Budget principal 2024 4. Clôture du budget annexe lotissement de la zone du moulin des loups 5. Exonération de taxe foncière sur les propriétés bâties en faveur des logements achevés depuis plus de dix ans au 1 er janvier de la 1 ère année d’exonération ayant fait l’objet de dépenses d’équipement destinées à économiser l’énergie 6. Signature d’un contrat de prêt pour le financement d’investissements prévus au budget principal EDUCATION Rapporteur : Madame Florence DELFÉRIÈRE, Adjointe à l’Éducation - Enfance et Jeunesse 7. Réhabilitation du bâtiment communal Avenue des Sports en « Point d’Accès et Point Information Jeunesse » : sollicitation de la CAPH pour l’attribution d’un fonds de concours FONCIER Rapporteur : Monsieur Patrick DUFOUR, Adjoint à l’Espace public - Travaux - Urbanisme 8. Cessation de servitude de passage parcelle AI n°274 9. Cession de l’immeuble communal situé 426, route de Lille au profit de Monsieur Cornille et Madame Godet 10. Acquisition d’une emprise foncière 418, route de Lille, cadastrée BI n°250 en partie CTM Rapporteur : Monsieur Patrick DUFOUR, Adjoint à l’Espace public - Travaux - Urbanisme 11. Mise à jour du Plan Communal de Sauvegarde (PCS) JURIDIQUE Rapporteur : Monsieur Patrick DUFOUR, Adjoint à l’Espace public - Travaux - Urbanisme 12. Convention pour l’enlèvement des tags et graffitis sur le domaine privé Rapporteur : Monsieur Franc DE NÈVE, Adjoint au Développement durable 13. Renouvellement de la convention pour la stérilisation et l’identification des chats errants avec 30 millions d’amis SPORTS Rapporteur : Madame Cécile NOWAK GRASSO, Adjointe aux Sports et Équipements sportifs 14. Subvention 2024 à l’association sportive karaté club de Saint-Amand-les- Eaux PRÉSENTATION Rapporteur : Monsieur Jean-Marc MONDINO, Adjoint à la Culture - Équipements culturels Tourisme 15. Contrat de Station Thermale – Volet 2 DIRECTION GÉNÉRALE Rapporteur : Monsieur Jean-Marc MONDINO, Adjoint à la Culture - Équipements culturels Tourisme 16. Contrat de station thermale – Autorisations de signature et d’engagement – Volet 2 CULTURE Rapporteur : Monsieur Jean-Marc MONDINO, Adjoint à la Culture - Équipements culturels Tourisme 17. Intégration des collections de l’Historial au Patrimoine de la Ville QUESTIONS DIVERSES 18. Liste des décisions prises par le maire en vertu de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales et la délibération du 26 mai 2020 19. Liste des marchés publics 2024 20. Liste des contrats 2024