Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ordre du jour
Ordre du Jour - ordre du jour a
Ordre du Jour - ordre du jour a
Ordre du Jour - ordre du jour
Ordre du Jour - ordre du jour
Ordre du Jour - ordre du jour com 0
Ordre du Jour - ordre du jour com 0
Ordre du Jour - ordre du jour 2
Ordre du Jour - ordre du jour
Ordre du Jour - ordre du jour
Ordre du Jour - ordre du jour 0
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Amand-les-Eaux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 0)
Thèmes du document : Sport, Fiscalité, Démocratie,
ORDRE DU JOUR
Conseil municipal
du mardi 21 avril 2026
INSTANCES
Rapporteur : Monsieur Fabien ROUSSEL, Maire
1. Adoption du procès-verbal du Conseil municipal du 7 avril 2026
2. Désignation des représentants de la commission communale des impôts directs
3. Constitution d’un groupe de travail chargé du projet d’équipement sportif d’excellence
4. Désignation des représentants dans les différentes commissions municipales – Délibération modificative
RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur : Monsieur Patrick DUFOUR, Adjoint à l’Espace public - Urbanisme - Travaux – Environnement - Tranquillité publique et Administration générale
5. Formation des élus et enveloppe budgétaire allouée à la formation des élus
6. Autorisation d’absence et crédits d’heures pour accompagner
l’exercice d’un mandat local
7. 7. Création d'un comité social territorial entre la ville et le centre
communal d'action sociale
JURIDIQUE
Rapporteur : Monsieur Patrick DUFOUR, Adjoint à l’Espace public - Urbanisme - Travaux – Environnement - Tranquillité publique et Administration générale
8. Modification d’un protocole transactionnel – Centre aquatique
DIRECTION DES SYSTÈMES D'INFORMATION
Rapporteur : Monsieur Patrick DUFOUR, Adjoint à l’Espace public - Urbanisme - Travaux – Environnement - Tranquillité publique et Administration générale
9. Adhésion à la centrale d’achat CANUT pour les services de télécommunications
FONCIER
Rapporteur : Monsieur Patrick DUFOUR, Adjoint à l’Espace public - Urbanisme - Travaux – Environnement - Tranquillité publique et Administration générale
10. Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières année 2025 11. Transfert à titre gratuit de la parcelle cadastrée section D n°550 à la CAPH
FINANCES
Rapporteur : Monsieur Franc DE NÈVE, Adjoint aux Finances - Démocratie participative - Bien-être animal
12. Adoption d’un règlement budgétaire et financier
13. Approbation du Compte Financier Unique 2025 – Budget principal
14. Approbation du Compte Financier Unique 2025 – Budget annexe spectacle
15. Affectation du résultat 2025 au budget principal 2026
16. Affectation du résultat 2025 au budget annexe spectacles 2026
17. Fixation du mode de gestion des amortissements
18. Budget primitif 2026 - Budget principal
19. Budget primitif 2026 - Budget annexe spectacles
20. Fiscalité directe locale - Fixation des taux d’imposition 2026
VIE ASSOCIATIVE
Rapporteur : Monsieur Maxime TONNEAU, Adjoint aux Sports et à la Vie associative
21. Subventions aux associations 2026
22. Convention annuelle d’objectifs et de moyens année 2026 – COS (Comité d’Œuvres Sociales)
23. Convention annuelle d’objectifs et de moyens année 2026 – Harmonie municipale
SPORT
Rapporteur : Monsieur Maxime TONNEAU, Adjoint aux Sports et à la Vie associative
24. Pass’sport amandinois pour tous
25. Subventions aux associations sportives 2026
26. Convention annuelle d’objectifs et de moyens année 2026 (SAISON 2025-2026) - le SAHPH (Saint Amand Handball Porte du Hainaut) 27. Convention annuelle d’objectifs et de moyens année 2026 (SAISON 2025-2026) - le SNPH (Saint-Amand Natation Porte du Hainaut)
28. Convention annuelle d’objectifs et de moyens année 2026 (SAISON 2025-2026) - le SAFC (Saint Amand Football Club)
29. Convention annuelle d’objectifs et de moyens année 2026 (SAISON 2025-2026) - l’USAPH (Union Saint-Amand Porte du Hainaut)
30. Convention annuelle d’objectifs et de moyens année 2026 (SAISON 2025-2026) – le N.SAEC (Nouveau Saint-Amand Etudiant Club)
Rapporteur : Monsieur Freddy BROCHARD, Conseiller municipal
31. Convention annuelle d’objectifs et de moyens année 2026 (SAISON 2025-2026) - le SATC PH (Saint Amand Tennis Club Porte du Hainaut)
VIE ÉDUCATIVE
Rapporteur : Madame Florence DELFÉRIÈRE, Adjointe au « Bien grandir » Éducation, Enfance, Jeunesse
32. Contribution aux dépenses de fonctionnement des établissements d’enseignement privé de la ville 2025-2026
QUESTIONS DIVERSES
33. Liste des décisions 2026
34. Liste des contrats 2026
35. Liste des marchés publics 2026
36. Liste des décisions de non préemption 2025