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Déliberation - Liste DES Deliberations cm 26 3 26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Quinson.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations cm 26 3 26)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
/
JE/BD
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
SÉANCE DU
CONSEIL MUNICIPAL
en date du 20 mars 2026
Délibération 05-03-26 - Approbation du PV du 20 mars 26 Approuvée à l’unanimité
Délibération 06-03-26 - Délégations consenties au Maire par Approuvée à l’unanimité le conseil municipal
Délibération 07-03-26 – Indemnités de fonction au Maire et Approuvée à l’unanimité aux Adjoints
Délibération 08-03-26 – Création et composition des Approuvée à l’unanimité
commissions communales
Délibération 09-03-26 – Désignation du délégué SDE04 Approuvée à l’unanimité
Délibération 10-03-26 – Désignation du délégué PNRV Approuvée à l’unanimité
Délibération 11-03-26 – Désignation du délégué Syndicat Approuvée à l’unanimité
Intercommunal de la Fourrière de Vallongues
Délibération 12-03-26 – Désignation du délégué SIVOM Approuvée à l’unanimité
pour l’alimentation en eau du Plateau de Valensole
Délibération 13-03-26 – Désignation d’un correspondant Approuvée à l’unanimité
défense.
DEPARTEMENT REPUBLIQUE FRANCAISE DES ALPES ______
DE HAUTE PROVENCE
_________
Arrondissement de Forcalquier
_________
Téléphone : 04.92.74.40.25
Email : mairie@quinson.fr