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unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20260505 05 ADM SMEA Basse Limagne designation des representants
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20260505 05 ADM SMEA Basse Limagne designation des representants)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Humanitaire,
CCEDA
CC 05/05/2026
(05)
1
COMMUNAUTE DE COMMUNES « ENTRE DORE ET ALLIER »
29 avenue de Verdun
63190 LEZOUX
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTE
___________
RÉUNION DU 05 MAI 2026
___________
L’an deux mille vingt-six, le 05 mai, le Conseil de la Communauté de Communes « Entre Dore et Allier » s’est réuni, en session ordinaire, à la salle municipale « Le Lido » à Lezoux après convocations légales en date du 29 avril 2026, sous la présidence de Monsieur Florent MONEYRON.
Etaient présents lors de l’appel nominal :
Mme ANGELY Emmanuelle M BOURNAT Christian
M GIRARD Jean-Baptiste Mme BERNARD Célia
M BONNEMOY Clément Mme PLOT Karine
Mme BEN SAAD Bérengère M MINGAT Cyrille
M BERGAMI Gilles M DOLCEMASCOLO CORRE Laurent Mme MONTBRIZON Julie M DAUDUIT Cédric
M PEYNON Daniel Mme MONTAGNIER Patricia Mme FORESTIER Annick M MONEYRON Florent
M BEAL Philippe M NUNEZ Estéban
M BOUFFANGE Jérôme Mme REIS Martine
Mme PEREIRA Elsa M BERNARD Bruno
M GLORIEUX Cyril M EDOUARD Jean-Charles Mme LEPIGEON Christelle M FRASIAK Bernard
Mme TERRIER Charlène M CARTERON Maurice M BOUFFANGE Daniel M DUPOUÉ Yannick
M CHAUVEAU Jean-François M PLASSE Pierre
Mme NIGON Christine Mme GONINET Laurence Suppléants présents : Mr Patrice BLANC et Mr MORICONI Fabrice
Etaient représentés (procuration) :
- M CONSTANT Olivier donne pouvoir à M BOUFFANGE Jérôme
Absents : M BREUIL Lionel
VOTE : En exercice : 36 Présents : 34 Représentés : 1 Votants : 35
Les Délégués formant la majorité des membres en exercice, il a été procédé, conformément à l’article L.211.4 du Code des Communes, immédiatement après l’ouverture de la séance, à la nomination d’un secrétaire pris au sein du Conseil. Mr Estéban NUNEZ, ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désigné pour remplir ces fonctions qu’il a accepté.
Objet : syndicat mixte eau potable et assainissement basse limagne – designation des representants pour les competences assainissement non collectif – eau
AR Prefecture
063-246301097-20260505-20260505_05-DE
Reçu le 06/05/2026 CCEDA
CC 05/05/2026
(05)
2
SYNDICAT MIXTE EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT
BASSE LIMAGNE – DESIGNATION DES REPRESENTANTS
POUR LES COMPETENCES ASSAINISSEMENT NON
COLLECTIF – EAU
*****
- VU les statuts de la CCEDA
- VU les statuts du SMEA Basse Limagne
- VU les élections municipales et communautaires de mars 2026
- VU la délibération N°20260505_04 du conseil communautaire du 05 mai 2026
- CONSIDERANT que les délégués au SMEA Basse Limagne sont désignés parmi les membres du conseil communautaire ou des conseils municipaux ;
Le Président explique que suite au renouvellement des conseillers municipaux et par conséquent des délégués communautaires, il convient de procéder à la désignation des représentants de la communauté de communes au SMEA Basse Limagne pour les compétences :
- SPANC dans le cadre de la représentation/substitution de la commune de Joze
- Eau potable dans le cadre de la représentation / substitution des communes de Bort l’Etang, Culhat, Joze, Lempty, Moissat, Ravel et Seychalles
Aussi, le Président propose de désigner :
- Pour la compétence SPANC, deux représentants titulaires
o M MILLET Arnaud
o M PEROL Jacques
- Pour la compétence EAU, 10 représentants titulaires et 10 représentants suppléants :
MEMBRES TITULAIRES COMMUNES MEMBRES
SUPPLÉANTS
COMMUNES
M BREUIL Lionel BORT L’ETANG M BOUCHE Jérémy BORT L’ETANG
M BERGAMI Gilles CULHAT M POTELLERET Cyril CULHAT
M TONTINI Fabien CULHAT M PEYNON Daniel JOZE
M MILLET Arnaud JOZE M PUIGBERT Olivier LEMPTY
M PEROL Jacques JOZE M DAUDE Vincent LEMPTY
M BEAL Philippe LEMPTY M DUPRÉ Nicolas MOISSAT
Mme JACQUELINET Astrid MOISSAT M VALLAS François RAVEL
M MINGAT Cyrille MOISSAT M GIRAULT Nicolas RAVEL
M BERNARD Bruno RAVEL M DUFFRAISSE Laurent SEYCHALLES
M DUPOUÉ Yannick SEYCHALLES M COUDERT Jérémy SEYCHALLES
AR Prefecture
063-246301097-20260505-20260505_05-DE
Reçu le 06/05/2026 CCEDA
CC 05/05/2026
(05)
3
Monsieur le Président insiste sur le fait que compte-tenu de la désignation de conseillers municipaux pour représenter la CCEDA au SMEA Basse Limagne, il conviendra que ceux-ci rendent compte régulièrement au conseil communautaire des décisions ainsi que des actions du syndicat.
Après en avoir délibéré, le Conseil Communautaire APPROUVE à l’unanimité.
Pour extrait certifié conforme, Pour extrait certifié conforme Fait et publié à Lezoux, le 05 mai 2026 Fait et publié à Lezoux, le 05 mai 2026 Signé par Estéban NUNEZ, Signé par Florent MONEYRON, Secrétaire de séance Président
AR Prefecture
063-246301097-20260505-20260505_05-DE
Reçu le 06/05/2026