Compte-Rendu - 2021 05 27 compte rendu conseil municipal chartres

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Compte-Rendu - 2021 05 27 compte rendu conseil municipal chartres Document publié le Jeudi 27 mai 2021 par la commune de Chartres. Lien du pdf (Compte-Rendu - 2021 05 27 compte rendu conseil municipal chartres)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Consommateurs, Assurance,

COMPTE RENDU SUCCINCT

CONSEIL MUNICIPAL

DU 27 MAI 2021

LE CONSEIL MUNICIPAL sous la présidence de M. Jean-Pierre GORGES, Maire

DESIGNE Monsieur Alain CONTREPOIS Secrétaire de séance,

Etaient présents : M. Patrick AUDAT, M. Jean-Michel BAZIN, Mme Sophie BEUREL, M. Guillaume BONNET, M. Jean-François BRIDET, Mme Virginie CHAUVEL, M. Alain CONTREPOIS, Mme Brigitte COTTEREAU, Mme Geneviève CRESSAN, M. Yves CUZIN, Mme Karine DORANGE, Mme Dominique DUTARTRE, M. Jean-Maurice DUVAL, Mme Emmanuelle FERRAND, Mme Elisabeth FROMONT, M. Gaël GARREAU, M. Patrick GEROUDET, Mme Sophie GORET, M. Jean-Pierre GORGES, M. Daniel GUERET, M. Quentin GUILLEMAIN, Mme Maria JEBLI-CHEDEVILLE, Mme Laurence JOLY, M. Laurent LHUILLERY, M. Richard LIZUREY, Mme Lucie M'FADDEL, Mme Jacqueline MARRE, M. Franck MASSELUS, M. Olivier MAUPU, Mme Isabelle MESNARD, Mme Martine MOKHTAR, M. Jean-François PLAZE, M. Fabien STANDAERT, Mme Agnès VENTURA, M. Ladislas VERGNE, Mme Isabelle VINCENT.

Etaient représentés : M. Boris PROVOST par pouvoir à Mme Jacqueline MARRE, Mme Céline DEVENDER par pouvoir à Mme Sophie BEUREL, M. José ROLO par pouvoir à M. Ladislas VERGNE.

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Le procès-verbal de la séance du 17 mars 2021 a été approuvé à l’unanimité, M. Jean-Pierre GORGES n’a pas pris part au vote.

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Le procès-verbal de la séance du 8 avril 2021 a été approuvé à l’unanimité, M. Jean-Pierre GORGES n’a pas pris part au vote.

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FINANCES ET PROSPECTIVE

1 Tarifs 2021 - Lieux culturels

LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, à la majorité par 31 voix pour, 2 voix contre, 4 abstentions, 2 conseillers municipaux ne prennent pas part au vote

Conseillers municipaux n’ayant pas pris part au vote : Mme Karine DORANGE ; M. Jean-Pierre GORGES

APPROUVE les tarifs proposés aux annexes de :

*La Maison de l’Archéologie,

*La Médiathèque,*Les Musées,

*Le Conservatoire de Musique et de Danse ;

RAPPELLE que la présente délibération sera communiquée aux régisseurs des régies de recettes concernées ainsi qu’au comptable public de Chartres métropole ;

PRECISE qu’il convient de retenir les grilles tarifaires n°17, 18, 19 et 20 jointes en annexe de la présente délibération et non plus ces mêmes annexes liées à la délibération CM2021/008. ______

2 Restauration scolaire - Responsabilité d'un régisseur de recettes

LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, à l'unanimité, 2 conseillers municipaux ne prennent pas part au vote

Conseillers municipaux n’ayant pas pris part au vote : MM. Jean-Pierre GORGES ; Olivier MAUPU

APPROUVE les principes observés dans le rapport et notamment la demande de remise gracieuse du régisseur d’un montant de 1 011.54 €,

ACCEPTE de prendre en charge le débet si le caractère de force majeure est retenu par les services de la DDFIP,

PRECISE que tous les documents ainsi que cette délibération sont adressés à Monsieur le Comptable public de Chartres métropole.

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3 Autorisation durée de stationnement - parking Grand Faubourg - DSP parking cœur de Ville

LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, à l'unanimité, 2 abstentions, 2 conseillers municipaux ne prennent pas part au vote

Conseillers municipaux n’ayant pas pris part au vote : MM. Jean-Pierre GORGES, Richard LIZUREY

APPROUVE le contrat d’abonnement de longue durée pour le parc de stationnement Chartres – Grand Faubourg entre les sociétés Chartres Stationnement et ASD Violette (durée 15 ans) ; le nombre de véhicule concerné pourrait être de 10 maximum ;

ACCEPTE le principe que la Ville de Chartres reprendra ou fera reprendre le contrat d’abonnement dans son intégralité à compter du 31 décembre 2035 suite à l’expiration de la Délégation de Service Public Parking Cœur de Ville actuelle ET assurera la poursuite du dit contrat selon le mode de gestion qu’elle aura décidé ;

AUTORISE le Maire ou son représentant à signer le contrat d’abonnement de longue durée joint ;

PRECISE que le contrat sera conclu sous condition résolutoire de l’obtention du permis de construire par l’abonné purgé de tout recours avant le 1er juillet 2024.

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4 Prise de participation de Chartres Développements Immobiliers dans le capital d'une Société Civile de Construction Vente Chartres Place Morard

LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, à l'unanimité, 5 abstentions, 3 conseillers municipaux ne prennent pas part au vote

Conseillers municipaux n’ayant pas pris part au vote : MM. Jean-Pierre GORGES, Jean-François BRIDET, Mme Elisabeth FROMONT APPROUVE la prise de participation de la SEM Chartres Développements Immobiliers dans le capital de la Société Civile de Construction Vente constitué pour la réalisation du projet Chartres Place Morard, à hauteur de 15%, par l’acquisition de 150 parts de 1 € chacune, soit pour un montant de 150 €.

AUTORISE le Maire ou son représentant à signer tous les actes y afférents. ______

5 Modification des statuts de la Société Publique Locale Chartres Aménagement - autorisation

LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, à la majorité par 31 voix pour, 4 voix contre, 2 abstentions, 2 conseillers municipaux ne prennent pas part au vote

Conseillers municipaux n’ayant pas pris part au vote : MM. Jean-Pierre GORGES, Franck MASSELUS

APPROUVE les modifications proposées par la Société Publique Locale Chartres Aménagement (SPL CA) sur ses statuts (en annexe jointe) ;

ACCEPTE la rédaction des nouveaux statuts présentés ;

AUTORISE le Maire ou son représentant à signer les statuts ou pièces liées à ce dossier. ______

6 Avenant n°5 Avance de Trésorerie - concession des Hauts Saumons - Ville de Chartres et SPL Chartres Aménagement

LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, à la majorité par 31 voix pour, 4 voix contre, 2 abstentions, 2 conseillers municipaux ne prennent pas part au vote

Conseillers municipaux n’ayant pas pris part au vote : MM. Jean-Pierre GORGES, Franck MASSELUS

APPROUVE les différentes dispositions de l’avenant n°5 concernant l’avance de trésorerie de la concession des Hauts Saumons ;

ACCEPTE que le remboursement de l’avance de trésorerie (restante) de 2 340 330 € soit effectué au plus tard en fin de concession ; le délai est donc porté jusqu’au 31 décembre 2023 ;

AUTORISE le Maire ou son représentant à signer l’avenant (n°5) et les pièces qui seraient liées à ce dossier. ______

7 Construction du nouveau Parc Exposition (PEX) - Convention avec Chartres Métropole et la Société Publique Locale Chartres Aménagement - Remise d'équipement

LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, à la majorité par 28 voix pour, 9 voix contre, 2 conseillers municipaux ne prennent pas part au vote

Conseillers municipaux n’ayant pas pris part au vote : MM. Jean-Pierre GORGES, Franck MASSELUS

APPROUVE la convention et les différentes annexes présentées permettant le paiement régulier de Chartres Métropole à la SPL Chartres Aménagement pour les travaux et la réalisation du projet du nouveau Parc Exposition (PEX) ;

AUTORISE le Maire ou son représentant à signer la convention et les pièces éventuellement liées ;

ACCEPTE les modalités des versements prévisionnels proposés et le calendrier établi :Années 2021 2022 2023 2024 2025

Période 1 2 3 4 5

Crédits de paiement en

euros HT 11 180 000 10 703 417 10 703 417 10 703 417 209 749

PRECISE qu’une autorisation de programme a été votée par la Collectivité Chartres Métropole et une répartition de crédits de paiement a été établie ; les crédits de cette AP ont été votés au niveau de l’opération lors du vote du budget 2021 de Chartres métropole. Les paiements à la SPL pourront être effectuées avec cette convention signée des parties, la délibération et les pièces prévues dans la convention. Le comptable public a été consulté sur cette convention.

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8 Marché pour la souscription de polices d'assurance en Responsabilité civile et risques annexes - autorisation

LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, à l'unanimité, 2 conseillers municipaux ne prennent pas part au vote

Conseillers municipaux n’ayant pas pris part au vote : MM. Jean-Pierre GORGES, Gaël GARREAU

AUTORISE M. le Maire ou son représentant à signer le marché suivant :

Désignation Entreprise retenue Montant

Marché pour la souscription de

polices d'assurance en

Responsabilité civile et risques

annexes – Ville

Groupement momentané

d’entreprises composé de

PNAS (mandataire/courtier),

domiciliée 159 rue du

Faubourg Poissonnière à

PARIS (75009), et de AREAS

(cotraitant/assureur)

Prime annuelle estimée à :

32 575,15€ (Taux : 0,221% -

Assiette : 13 500 000,00€)

Soit une estimation à

114 013,03€ pour la durée

globale du marché

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9 Valorisation de certificats d'économies d'énergie - Convention de mandat avec SYNELVA Collectivités - Autorisation

LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, à l'unanimité, 1 conseiller municipal ne prend pas part au vote

Conseiller municipal n’ayant pas pris part au vote : M. Jean-Pierre GORGES

APPROUVE la convention de mandat pour la valorisation des certificats d’économies d’énergie avec la SEML SYNELVA Collectivités pour une durée d’un an reconductible quatre fois, à compter de sa notification.

ACCEPTE que le Maire de la ville de Chartres ou son représentant signe la convention de mandat pour la valorisation des certificats d’économies d’énergie avec la SEML SYNELVA Collectivités et tous les actes y afférents.

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10 Rue du Faubourg Guillaume/Boulevard Clémenceau - Déclassement de parcelles

LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, à la majorité par 35 voix pour, 1 voix contre, 3 conseillers municipaux ne prennent pas part au vote

Conseillers municipaux n’ayant pas pris part au vote : MM. Jean-Pierre GORGES, Franck MASSELUS, Mme Maria JEBLI-CHEDEVILLE

APPROUVE le déclassement du domaine public des parcelles cadastrées section BN n°s 275, 276, 285 à 288 et 386, situées respectivement 20-22 rue du Faubourg Guillaume et 22-26, 30-32 Boulevard Clémenceau àChartres, à la date de réitération de la vente par la Ville de Chartres au profit de la Société BF2-Chartres SAS, soit le 30 septembre 2021.

AUTORISE le Maire ou son représentant à signer tous actes et documents à intervenir. ______

11 ZAC des Clos - Lots 21 et 28 - Désaffectation et déclassement de parties - Cession

LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, à la majorité par 30 voix pour, 5 voix contre, 1 abstention, 3 conseillers municipaux ne prennent pas part au vote

Conseillers municipaux n’ayant pas pris part au vote : MM. Jean-Pierre GORGES, Franck MASSELUS, Mme Maria JEBLI-CHEDEVILLE

RAPPORTE la délibération n°CM2021/045 du 17 mars 2021.

APPROUVE la désaffectation et le déclassement des parties, conformément aux plans ci-joints : Pour le lot 21 : Parties F pour 1 m² - H pour 23 m² et J pour 9 m² (TOTAL : 33 m²) Pour le lot 28 : Partie C pour 265 m².

APPROUVE leur classement, dans le domaine public, conformément au plan ci-joint du lot 21, des parties suivantes : E pour 11 m² - G pour 112 m² et K pour 68 m² (TOTAL : 191 m²).

APPROUVE la modification de l’assiette foncière et de la surface de plancher indiquée dans la délibération n°CM2020/038 du 20 février 2020, suite aux changements sus indiqués :

Pour le lot 21 :

L’assiette foncière serait de 7 710 m² environ (au lieu des 7 869 m² indiqués dans la délibération initiale) avec une surface de plancher maximale de 6 587 m² : Parties D du plan 2 032 m² parcelle BW 186p et I 5 645 m² parcelle BW 187p avec le 33 m² à désaffecter et déclasser.

Pour le lot 28 :

L’assiette foncière serait de 5 134 m² environ (au lieu des 4 869 m² initialement prévus) avec une surface maximale de plancher de 3 931 m² : partie A du plan 2 080 m² parcelle BW 162 et partie B 2 789 m² parcelle BW 155 avec 265 m² à désaffecter et déclasser.

Les autres points de la délibération initiale, notamment le prix de vente total H.T., pour chacun des lots, demeurent inchangés.

AUTORISE le Maire ou son représentant à signer tous actes et documents à intervenir. ______

12 3 rue Charles Tellier - Cession

LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, à l'unanimité, 2 conseillers municipaux ne prennent pas part au vote

Conseillers municipaux n’ayant pas pris part au vote : M. Jean-Pierre GORGES, Mme Maria JEBLI- CHEDEVILLE

AUTORISE la cession, par la Ville de Chartres, de la parcelle cadastrée section CE n° 511, d’une surface de 230 m², à usage de parking en entrée du site situé 3 rue Charles Tellier à Chartres, au prix de 5 750 € H.T., au profit de la Société STONEHEDGE PROMOTION ou de toutes autres personnes physiques ou morales pouvant s’y substituer.

AUTORISE le Maire ou son représentant à signer tous actes et documents s’y rapportant. ______ 13 113 rue de Sours - Cession

LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, à l'unanimité, 1 conseiller municipal ne prend pas part au vote

Conseiller municipal n’ayant pas pris part au vote : M. Jean-Pierre GORGES

APPROUVE la cession, par la Ville de Chartres, de la parcelle bâtie cadastrée section CO n° 64, d’une surface de 3 988 m², située 113 rue de Sours, au prix de 650 000 €, à Monsieur Celso DOS REIS ou de toutes autres personnes physique ou morale pouvant s’y substituer.

AUTORISE Monsieur le Maire ou son représentant à signer tous actes et documents s’y rapportant. ______

14 1bis rue de Sours - Cession de parcelle bâtie

LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, à l'unanimité, 2 abstentions, 1 conseiller municipal ne prend pas part au vote

Conseiller municipal n’ayant pas pris part au vote : M. Jean-Pierre GORGES

APPROUVE la cession, par la Ville de Chartres, de la parcelle bâtie cadastrée section BT n° 167, d’une surface de terrain de 1 665 m², située 1bis rue de Sours, au prix de 315 000 € net vendeur, au profit de la Société AXIOM PROMOTEUR ou de toutes autres personnes physique ou morale pouvant s’y substituer.

AUTORISE Monsieur le Maire ou son représentant à signer tous actes et documents s’y rapportant. ______

15 Modification du tableau des emplois

LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, à l'unanimité, 1 conseiller municipal ne prend pas part au vote

Conseiller municipal n’ayant pas pris part au vote : M. Jean-Pierre GORGES

APPROUVE la modification du tableau des emplois, tenant compte de : - La création d’un poste de Chef d’équipe à temps complet à la Police Municipale, relevant du cadre d’emplois des Agents de police Municipaux (catégorie C).

AUTORISE le Maire ou son représentant à signer les actes nécessaires au recrutement pour ce poste.

AUTORISE le Maire ou son représentant à signer les contrats correspondant ou tout avenant à intervenir pour la gestion de la situation administrative des agent(e)s recruté(e)s. ______

16 Indemnité complémentaire - Elections

LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, à l'unanimité, 2 conseillers municipaux ne prennent pas part au vote

Conseillers municipaux n’ayant pas pris part au vote : MM. Jean-Pierre GORGES, Quentin GUILLEMAIN

APPROUVE les modalités de rémunération des prochaines consultations électorales selon que les bureaux de vote ferment à 18h00 ou 19h00 et 20h00, comme défini en annexe.

PRECISE que les montants seront automatiquement revalorisés à chaque évolution de la valeur du point d’indice applicable à la Fonction Publique Territoriale et arrondis à l’euro le plus proche.

AUTORISE le Maire ou son représentant à signer tous les actes y afférents.17 Déplacement de Patrick GEROUDET - Isabelle VINCENT - José ROLO et Jean-Maurice DUVAL à EVORA au Portugal - Présentation de la candidature d'Evora comme capitale européenne de la culture

LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, à l'unanimité, 3 abstentions, 5 conseillers municipaux ne prennent pas part au vote

Conseillers municipaux n’ayant pas pris part au vote : MM. Jean-Pierre GORGES, José ROLO, Jean-Maurice DUVAL, Patrick GEROUDET, Mme Isabelle VINCENT

AUTORISE le déplacement de Madame Isabelle VINCENT Adjointe au Maire en charge de la Culture et de Messieurs José ROLO Adjoint au Maire en charge des Sports et de la Vie Associative, Patrick GEROUDET Conseiller municipal délégué chargé de la Promotion de la Ville, du jumelage et des Relations Internationales et Monsieur Jean-Maurice DUVAL Conseiller municipal délégué à la Communication à Evora au Portugal pour participer aux célébrations du jour de la ville et à l’annonce de la candidature d’Evora comme capitale européenne de la culture.

APPROUVE la prise en charge des frais réels engagés par Madame Isabelle VINCENT Adjointe au Maire en charge de la Culture et de Messieurs José ROLO Adjoint au Maire en charge des Sports et de la Vie Associative, Patrick GEROUDET Conseiller municipal délégué chargé de la Promotion de la Ville, du jumelage et des Relations Internationales et Monsieur Jean-Maurice DUVAL Conseiller municipal délégué à la Communication, pour leurs déplacements à Evora au Portugal du 28 au 30 juin 2021, à l’occasion des célébrations du jour de la ville. Evora profitera de cette journée pour annoncer sa candidature comme capitale européenne de la culture et analyser les formes possibles de coopération future

AUTORISE le Maire à signer tous les actes y afférent.

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18 Convention de commercialisation du catalogue ' Ô Moyen Âge ! Les Mérovingiens en pays chartrain ' avec la librairie archéologique de Quétigny (21)

LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, à l'unanimité, 1 abstention, 2 conseillers municipaux ne prennent pas part au vote

Conseillers municipaux n’ayant pas pris part au vote : MM. Jean-Pierre GORGES, Quentin GUILLEMAIN

APPROUVE les termes de la convention de mandat de vente à intervenir entre la Ville de Chartres et la librairie « Librairie archéologique » située 1 rue des Artisans à QUETIGNY, en Côte-d’Or (21), définissant les modalités selon lesquelles, pour le compte de la Ville, la « Librairie archéologique » vend le catalogue de l’exposition « Ô Moyen Âge ! Les Mérovingiens en pays chartrain ».

AUTORISE le Maire ou son représentant à signer la convention de mandat donné à la « Librairie archéologique » et tous les documents y afférents.

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19 Convention de commercialisation du catalogue ' Ô Moyen Âge ! Les Mérovingiens en pays chartrain ' avec la librairie L'Esperluète

LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, à l'unanimité, 3 conseillers municipaux ne prennent pas part au vote

Conseillers municipaux n’ayant pas pris part au vote : MM. Jean-Pierre GORGES, Patrick AUDAT, Mme Céline DEVENDER

APPROUVE les termes de la convention de mandat de vente à intervenir entre la Ville de Chartres et la librairie « L’Esperluète » située 10 rue Noël-Ballay à Chartres, définissant les modalités selon lesquelles, pour le compte de la Ville, la librairie « L’Esperluète » vend le catalogue de l’exposition « Ô Moyen Âge ! Les Mérovingiens en pays chartrain ».

AUTORISE le Maire ou son représentant à signer la convention de mandat donné à la librairie « L’Esperluète » et tous les documents y afférents.Services à la Population

20 Adhésion à l'association Musées Centre-Val de Loire et au Conseil International des Musées

LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, à l'unanimité, 2 conseillers municipaux ne prennent pas part au vote

Conseillers municipaux n’ayant pas pris part au vote : MM. Jean-Pierre GORGES, Boris PROVOST

APPROUVE l’adhésion à l’association Musée en Centre-Val de Loire Association des Professionnels des Musées (MCVL)d’un montant de 300 € et l’adhésion au Conseil International des Musées (ICOM) d’un montant de 350 € pour l’année 2021, à renouveler l’année prochaine. Les crédits nécessaires seront prélevés sur la ligne budgétaire 6281.

AUTORISE le Maire ou l’Adjoint en charge de la Culture et du Patrimoine signe tous les actes afférents. ______

21 Convention "relais Eurodesk"

LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, à l'unanimité, 1 conseiller municipal ne prend pas part au vote

Conseiller municipal n’ayant pas pris part au vote : M. Jean-Pierre GORGES

APPROUVE la convention entre le Centre d’information et de Documentation Jeunesse, le Centre Régional Information Jeunesse et le Bureau Information Jeunesse de la Ville de Chartres pour faciliter la mobilité des jeunes en Europe et à l’international.

AUTORISE le Maire ou son représentant à signer la convention ci-annexée et tout document y afférent. ______

22 Mandat de vente de billets en ligne à C'Chartres Tourisme

LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, à l'unanimité, 3 conseillers municipaux ne prennent pas part au vote

Conseillers municipaux n’ayant pas pris part au vote : MM. Jean-Pierre GORGES, Daniel GUERET, Mme Isabelle MESNARD

APPROUVE les termes de la convention de mandat de vente à intervenir entre la Ville de Chartres et la SPL « C’Chartres Tourisme », définissant les modalités selon lesquelles, pour le compte de la Ville, la SPL vend, en ligne et dans ses points de ventes, les billets d’entrée payants aux visites et aux manifestations culturelles et touristiques proposées la Ville, en contrepartie d’une commission fixée à 15 % du montant total des ventes réalisées.

AUTORISE le Maire ou son représentant à signer la convention de mandat donné à la SPL « C’Chartres Tourisme » et tous les documents y afférents.

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23 Association "ENTRACTE" - Avenant n°2 à la convention d'objectifs - Subvention d'investissement 2021

LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, à l'unanimité, 3 conseillers municipaux ne prennent pas part au vote

Conseillers municipaux n’ayant pas pris part au vote : MM. Jean-Pierre GORGES, Jean-François BRIDET, Mme Sophie BEUREL

APPROUVE l’avenant n°2 à la convention d’objectifs 2021, attributif d’une subvention d’investissement, entre l’Association « ENTRACTE » et la Ville de Chartres. FIXE le montant de la subvention d’investissement 2021, à 17 500 € TTC.

AUTORISE le Maire ou son représentant à signer l’avenant n°2 à la convention d’objectifs avec l’Association « ENTRACTE » ainsi que tous les documents afférents.

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24 Classes à Horaires Aménagés Musique et Danse - Collège Hélène Boucher

LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, à l'unanimité, 1 conseiller municipal ne prend pas part au vote

Conseiller municipal n’ayant pas pris part au vote : M. Jean-Pierre GORGES

APPROUVE les termes des conventions de partenariat des Classes à Horaires Aménagés Musique et Classes à Horaires Aménagés Danse entre le Collège Hélène Boucher et la Ville de Chartres.

AUTORISE le Maire ou son représentant à signer lesdites conventions et tous les actes y afférents. ______

25 Rythmes scolaires - renouvellement de la dérogation semaine de 4 jours

LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, à l'unanimité, 5 abstentions, 2 conseillers municipaux ne prennent pas part au vote

Conseillers municipaux n’ayant pas pris part au vote : MM. Jean-Pierre GORGES, Gaël GARREAU

APPROUVE le maintien de l'organisation actuelle des rythmes scolaires sur huit demi-journées réparties sur quatre jours les lundis, mardis, jeudis et vendredis de 8h30 à 11h30 et de 13h30 à 16h30 pour une nouvelle période de trois ans à compter de la rentrée scolaire 2021.

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26 C'Chartres Echecs - Avenant n°3 à la convention d'objectifs 2020/2022 - Subvention complémentaire 2021

LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, à la majorité par 32 voix pour, 4 voix contre, 2 abstentions, 1 conseiller municipal ne prend pas part au vote

Conseiller municipal n’ayant pas pris part au vote : M. Jean-Pierre GORGES

APPROUVE l’avenant n°3 à la convention d’objectifs attributif d’une subvention complémentaire entre l’Association « C’CHARTRES ECHECS » et la Ville de Chartres.

ATTRIBUE une subvention complémentaire d’un montant de 50 000 € à l’association « C’CHARTRES ECHECS » pour clôturer sa saison 2020/2021 et poursuivre son accompagnement des joueurs de haut niveau.

AUTORISE le maire ou son représentant à signer l’avenant n°3 à la convention d’objectifs avec l’Association « C’CHARTRES ECHECS » ainsi que tout document y afférent.

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Aménagement et Grands projets

27 Zone d'aménagement concerté de la Roseraie - Avenant n°4 au traité de concession d'aménagement

LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, à la majorité par 31 voix pour, 4 voix contre, 2 abstentions, 2 conseillers municipaux ne prennent pas part au voteConseillers municipaux n’ayant pas pris part au vote : MM. Jean-Pierre GORGES, Franck MASSELUS

APPROUVE l’avenant n°4 au traité de concession d’aménagement de l’opération de La Roseraie confiée à la SPL Chartres Aménagement, ainsi que ses annexes afin de proroger la concession d’aménagement jusqu’au 31 décembre 2030 et d’adapter le bilan prévisionnel de l’opération et le plan de trésorerie prévisionnel en conséquence.

AUTORISE le maire ou son représentant à signer l’avenant n°4 au traité de concession d’aménagement de l’opération de La Roseraie.

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28 Zone d'aménagement concerté de Rechèvres - Avenant n°7 au traité de concession d'aménagement

LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, à la majorité par 30 voix pour, 1 voix contre, 4 abstentions, 4 conseillers municipaux ne prennent pas part au vote

Conseillers municipaux n’ayant pas pris part au vote : MM. Jean-Pierre GORGES, Franck MASSELUS, Mme Brigitte COTTEREAU, Mme Martine MOKHTAR

APPROUVE l’avenant n°7 au traité de concession d’aménagement de l’opération de Rechèvres confiée à la SPL Chartres Aménagement, ainsi que ses annexes afin de proroger la concession d’aménagement jusqu’au 31 décembre 2030 et d’adapter le bilan prévisionnel de l’opération et le plan de trésorerie prévisionnel en conséquence

AUTORISE le maire ou son représentant à signer l’avenant n°7 au traité de concession d’aménagement de l’opération de Rechèvres.

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29 Convention pour la surveillance structurelle de la passerelle urbaine et ferroviaire de la Gare

LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, à l'unanimité, 7 abstentions, 2 conseillers municipaux ne prennent pas part au vote

Conseillers municipaux n’ayant pas pris part au vote : MM. Jean-Pierre GORGES, Franck MASSELUS

APPROUVE la convention entre, la Ville de Chartres et la SNCF Gares & Connexions, pour la surveillance structurelle de la passerelle urbaine et ferroviaire de la Gare, confiée à SNCF Gares & Connexions, pour le compte de la Ville et pour une durée de 5 ans, renouvelable tacitement par période de 5 ans.

ACCEPTE la répartition financière des inspections détaillées initiale, régulières et exceptionnelles portant sur l’ensemble de l’Ouvrage et les frais de dossiers afférents.

AUTORISE le Maire ou son représentant à signer ladite convention avec SNCF Gares & Connexions. ______

30 Convention de superposition d'affectation entre la ville de Chartres et la SNCF - Extension du passage souterrain

LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, à la majorité par 30 voix pour, 7 voix contre, 2 conseillers municipaux ne prennent pas part au vote

Conseillers municipaux n’ayant pas pris part au vote : MM. Jean-Pierre GORGES, Franck MASSELUS

APPROUVE la convention de superposition d’affectation entre SNCF réseau, SNCF Gare et Connexions, SNCF Voyageurs et la ville de Chartres en vue de la construction et l’exploitation ultérieure par la ville de Chartres d’une jonction souterraine entre le parc de stationnement du Pôle Gare et le souterrain existant desservant la gare ferroviaire.

AUTORISE le Maire ou son représentant à signer ladite convention et tous les actes y afférents. ______31 Convention de service commun d'instruction des autorisations d'urbanisme - Approbation

LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, à l'unanimité, 1 abstention, 1 conseiller municipal ne prend pas part au vote

Conseiller municipal n’ayant pas pris part au vote : M. Jean-Pierre GORGES

APPROUVE la convention de service commun d’instruction des autorisations d’urbanisme à intervenir entre la Ville de Chartres et Chartres métropole, qui confie au service commun de Chartres métropole l’instruction des permis d’aménager, des permis de construire, des permis de démolir, des déclarations préalables, des certificats d’urbanisme d’information (CUa), des certificats d’urbanisme opérationnels (CUb)

AUTORISE le Maire à signer ladite convention

______

32 Opération programmée d'amélioration de l'habitat - Convention 2021-2026

LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, à l'unanimité, 1 conseiller municipal ne prend pas part au vote

Conseiller municipal n’ayant pas pris part au vote : M. Jean-Pierre GORGES

APPROUVE la convention de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’habitat (OPAH) Chartres-Lucé- Mainvilliers 2021-2026, définissant les priorités, les objectifs quantitatifs par type de projet de rénovation et les enveloppes affectées de l’ANAH et de Chartres métropole ainsi que les engagements des partenaires de l’OPAH.

AUTORISE le Maire ou son représentant à cosigner la convention de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’habitat Chartres-Lucé-Mainvilliers 2021-2026, conjointement avec l’Etat, l’agence nationale de l’habitat, Action Logement, la Banque des Territoires, Chartres métropole, la Caisse d’Allocations Familiales d’Eure et Loir, et les Villes de Lucé et Mainvilliers.

AUTORISE le Maire ou son représentant à signer tout autre document se rapportant à ce sujet. ______

33 Soutien au projet d'habitat Inclusif au pôle gare

LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, à l'unanimité, 1 abstention, 2 conseillers municipaux ne prennent pas part au vote

Conseillers municipaux n’ayant pas pris part au vote : MM. Jean-Pierre GORGES, Jean-François BRIDET

AFFIRME son soutien au projet d’habitat inclusif porté par Chartres Métropole Habitat au pôle gare dans le cadre du programme Action Cœur de Ville,

AUTORISE le Maire ou son représentant à contribuer au dossier à déposer au titre de l’appel à projets sur l’habitat inclusif du Conseil départemental d’Eure et Loir.

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34 Convention cadre - Travaux du Plan Pluriannuel de Restauration et d'Entretien de l'Eure sur la commune de Chartres

LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, à l'unanimité, 4 abstentions, 4 conseillers municipaux ne prennent pas part au vote

Conseillers municipaux n’ayant pas pris part au vote : MM. Jean-Pierre GORGES, Laurent LHUILLERY, Boris PROVOST, Mme Jacqueline MARREAPPROUVE la convention cadre entre la Ville de Chartres et Chartres Métropole, d’une durée de 4 ans, pour la mise en œuvre du Plan Pluriannuel de Restauration et d’Entretien de l’Eure aval sur la commune de Chartres.

AUTORISE le Maire ou son représentant à signer la convention cadre.

---

Le Maire,

Jean Pierre GORGESVille de CHARTRES Annexe 17

du 1er juillet

2017 au 30 juin

2018

du 1er juillet

2018 au 30 juin

2019

du 1er juillet

2019 au 30 juin

2020

du 1er juillet

2020 au 30 juin

2021

Tarifs 2021

1-Visite guidée ou conférence

Chartres et hors Chartres

*Public individuel

Plein tarif 5.00 € 6.00 €

Parents-enfants (4 à 9 personnes avec au moins deux enfants de moins de 18 ans) 4.00 €

Tarif réduit 3.00 €

*Groupe à partir de 10 personnes

Tarif unique par personne 5.00 €

2-Ateliers jeune public

*Groupes scolaires :

La gratuité est accordée :

Groupes, encadrants : activités proposées par la Ville et le CCAS

Ecoles Chartraines et de Chartres Métropole

Ecoles hors Chartres métropole :

tarif groupe / demi-journée 24.40 € 24.60 € 25.00 € 25.30 € 25.00 €

tarif groupe / journée 37.70 € 38.00 € 40.00 € 40.40 € 50.00 €

* Public individuel :

Chartres et hors Chartres

Tarif individuel/demi-journée 4.50 € 4.50 € 5.00 € 5.10 € 5.00 €

Tarif individuel/jour 9.20 € 9.30 € 10.00 € 10.10 € 10.00 €

*Parents-enfants

Tarif unique par personne 4.00 €

Gratuit pour les moins de 6 ans

3- Stages adultes

Chartres et hors Chartres

*Tarif plein

Dans la peau d'un archéologue/demi-journée 8.00 € 10.00 € 10.50 € 10.00 €

Dans la peau d'un archéologue/journée 20.00 €

*Tarif réduit

Dans la peau d'un archéologue/demi-journée 6.00 €

Dans la peau d'un archéologue/journée 12.00 €

4- Catalogue

Frais de port France Métopolitaine (hors DOM-TOM et étranger) 8.00 €

Frais de port France Dom-Tom et étranger 16.00 €

L'entrée gratuite aux visites libres des sites, expositions permanentes et temporaires est accordée :

- de 18 ans

Bénéficiaires du RSA

Groupes scolaires de Chartres et Chartres Métropole et à la pré visite de l'accompagnateur / enseignant Amis du Musée de Chartres, SAEL

Donateurs

Membres de l'ICOM/ICOMOS, de l'association des musées de la région Centre-Val de Loire, de la carte Culture Etudiants

Journaliste

Guides, Conférenciers

La gratuité des visites guidées ou conférences et des ateliers parents-enfants est accordée aux enfants de moins de 6 ans.

Le tarif réduit est accordé aux :

Visiteurs munis du PASS Chartres expérience délivré par C'Chartres Tourisme

- de 18 ans

Étudiants

Personnes handicapées

Les billets ne sont ni repris ni échangés ni modifiés ni remboursés.

DIRECTION de l'ARCHEOLOGIE

Désignation du tarif / date d'effet

Annexe à la délibération n°1Ville de CHARTRES Annexe 18

Désignation du tarif / date d'effet Tarif 2017 Tarif 2018 Tarif 2019 Tarif 2020 Tarif 2021*

Abonnement annuel

Chartres et agglomération de Chartres métropole

Plein tarif 10.00 10.00 10.00 10.00 11.00 Variation annuelle en % 0.00% 0.00% 0.00% 0.00% 10.00%

Tarif réduit 5.00 5.00 5.00 5.00 6.00

Variation annuelle en % 0.00% 0.00% 0.00% 0.00% 20.00%

Tarif Famille 15.00 15.00 15.00 15.00 16.00 Variation annuelle en % 0.00% 0.00% 0.00% 0.00% 6.67%

Hors agglomération de Chartres métropole

Plein tarif 20.00 20.00 20.00 20.00 22.00 Variation annuelle en % 0.00% 0.00% 0.00% 0.00% 10.00%

Tarif réduit 10.00 10.00 10.00 10.00 12.00 Variation annuelle en % 0.00% 0.00% 0.00% 0.00% 20.00%

Tarif Famille 30.00 30.00 30.00 30.00 32.00 Variation annuelle en % 0.00% 0.00% 0.00% 0.00% 6.67%

Tarif réduit :

- de 18 ans

Bénéficiaires du RSA

Étudiants

Tarif famille : à partir d'un adulte et un enfant

Gratuité :

Groupes scolaires et à la pré visite de l'accompagnateur / enseignant

Amis de la Médiathèque (délibération 2015/27)

Membres de la Société archéologique d'Eure et Loir (délibération 2015/27)

Remplacement de cartes perdues 2.00 2.00 2.00 2.00 2.00

Variation annuelle en % 33.33% 0.00% 0.00% 0.00% 0.00%

Prêt entre bibliothèques

Frais de réexpédition - par document 6.50 7.00 7.00 7.50 8.00

Variation annuelle en % 3.17% 7.69% 0.00% 7.14% 6.67%

Spectacles de Noël pour enfants

Plein tarif 6.00

Variation annuelle en %

Tarif réduit 4.00

Les billets ne sont ni repris ni échangés ni modifiés ni remboursés.

MEDIATHEQUEVille de CHARTRES Annexe 18

Désignation du tarif / date d'effet Tarif 2017 Tarif 2018 Tarif 2019 Tarif 2020 Tarif 2021*

MEDIATHEQUE

Les tarifs ci-dessous s'entendent frais de port en sus.

Reproduction des documents manuscrits et document iconographiques

Publication non commerciale (mémoire, thèse, ...)

Publication commerciale (par document reproduit)

Edition de livres à partir des fonds patrimoniaux de la médiathèque

Document couleur 80.00 80.00 81.00 82.00 82.00

Variation annuelle en % 0.00% 0.00% 1.25% 1.23% 0.00%

Document noir et blanc 36.00 36.00 37.00 38.00 38.00

Variation annuelle en % 0.00% 0.00% 2.78% 2.70% 0.00%

Edition sur support audiovisuel :

Par vue reproduite (télévision, DVD, internet) 80.00 80.00 81.00 82.00 82.00 Variation annuelle en % 0.00% 0.00% 1.25% 1.23% 0.00%

Edition de cartes postales, cartons d'invitation,

calendriers, agendas, cartes de voeux, programmes

Tirage jusqu'à 1000 exemplaires 130.00 130.00 130.00 130.00 130.00

Variation annuelle en % 0.00% 0.00% 0.00% 0.00% 0.00%

Tirages de plus de 1000 exemplaires 160.00 160.00 160.00 160.00 160.00 Variation annuelle en % 0.00% 0.00% 0.00% 0.00% 0.00%

Affiches, posters, estampes

Tirage jusqu'à 1000 exemplaires 240.00 240.00 240.00 240.00 240.00

Variation annuelle en % 0.00% 0.00% 0.00% 0.00% 0.00%

Tirages de plus de 1000 exemplaires 320.00 320.00 320.00 320.00 320.00 Variation annuelle en % 0.00% 0.00% 0.00% 0.00% 0.00%

Remboursement des ouvrages non rendus

Forfait de relance (après courrier de relance, au stade du titre

de recettes) 50.00 51.00 52.00 53.00 54.00

0.00% 2.00% 1.96% 1.92% 1.89%

Montant par document (livre, partition, revue,CD, hors DVD)

Montant par DVD 43.00 44.00 44.00 45.00 45.00

Variation annuelle en % 2.38% 2.33% 0.00% 2.27% 0.00%

Montant par boitier DVD 1.60 1.70 1.80 1.80 2.00

0.00% 6.25% 5.88% 0.00% 11.11%

*Les tarifs s'appliquent du 1er janvier au 31 décembre 2021Ville de CHARTRES Annexe 19

Désignation du tarif / date d'effet Tarif 2017 Tarif 2018 Tarif 2019 Tarif 2020 Tarif 2021*

Musée des Beaux Arts - droit d'entrée expositions permanentes

gratuit gratuit gratuit gratuit

Musée des Beaux Arts - droit d'entrée expositions temporaires

Plein tarif 3.40 5.00 5.00 5.00 gratuit

B Variation annuelle en % 0.00% 47.06% 0.00% 0.00%

Tarif réduit 1.70 2.50 2.50 2.50 gratuit

G Variation annuelle en % 0.00% 47.06% 0.00% 0.00%

Musée des Beaux Arts - visites guidées individuelles (inclant le droit d'entrée)

Plein tarif 5.00 5.00 6.00

B Variation annuelle en % 0.00% 20.00%

Tarif réduit 2.50 2.50 3.00

G Variation annuelle en % 0.00% 20.00%

Musée des Beaux Arts - visites guidées parents-enfants (4 à 9 personnes avec au moins deux enfants de moins de 18 ans)

Tarif unique par individu 4.00

gratuit pour les moins de 6 ans

Musée des Beaux Arts - visites guidées de groupe (10 personnes et plus)

Tarif unique par individu 5.00

Musée des Beaux Arts - animations et ateliers enfants des mercredis, samedis, dimanches ou vacances scolaires

Tarif demi-journée 5.00

B Variation annuelle en %

Tarif Journée 10.00

G Variation annuelle en %

Musée des Beaux Arts - animations et ateliers parents-enfants

Tarif unique par individu 4.00

Gratuit pour les moins de 6 ans

Musée des Beaux Arts - ateliers adultes

Plein tarif demi-journée 10.00

B Variation annuelle en %

Plein tarif journée 20.00

G Variation annuelle en %

Tarif réduit demi-journée 6.00

Variation annuelle en %

Tarif réduit journée 12.00

Variation annuelle en %

Musée des Beaux Arts - spectacles de Noël pour enfants

Plein tarif 6.00

B Variation annuelle en %

Demi tarif 4.00

G Variation annuelle en %

Musée des Beaux Arts - spectacles

Plein tarif 10.00

B Variation annuelle en %

Demi tarif 6.00

G Variation annuelle en %

Musée des Beaux Arts - location d'espaces

Plein tarif HT 4 166.67 4 166.67 suppression tarif

TVA 20 % 833.33 833.33 suppression tarif

Plein tarif TTC 5 000.00 5 000.00 suppression tarif

Variation annuelle en %

Musée des Beaux Arts - Carte MUSE

Plein tarif - accès illimité au titulaire - validité de 2 mois 5.00 suppression suppression suppression suppression

B Variation annuelle en % 0.00%

Tarif réduit - accompagnant du titulaire de la carte MUSE 1.70 suppression suppression suppression suppression

G Variation annuelle en % 0.00%

Maison Picassiette - droit d'entrée

Plein tarif 5.60 6.00 6.00 6.00 6.00

B Variation annuelle en % 0.00% 7.14% 0.00% 0.00% 0.00%

Tarif réduit 2.80 3.00 3.00 3.00 3.00

A Variation annuelle en % 0.00% 7.14% 0.00% 0.00% 0.00%

Picassiette - Carte ISIDORE

Plein tarif - accès illimité au titulaire - saison d'ouverture annuelle 15.00 15.00 15.00 10.00 10.00

B 0.00% -33.33% 0.00%

Tarif réduit - accompagnant du titulaire de la carte ISIDORE 2.80 3.00 3.00 3.00 3.00

Variation annuelle en % 0.00% 7.14% 0.00% 0.00% 0.00%

Maison Picassiette - visites individuelles (incluant le droit d'entrée)

Plein tarif 5.00 5.00 6.00

B Variation annuelle en % 0.00% 20.00%

Tarif réduit 2.50 2.50 3.00

G Variation annuelle en % 0.00% 20.00%

Maison Picassiette - visites parents-enfants (4 à 9 personnes avec au moins deux enfants de moins de 18 ans)

Tarif unique par individu 4.00

Maison Picassiette - visites de groupe (10 personnes et plus)

Tarif unique par individu 5.00

MUSEES

Musée des Beaux Arts - Location pour soirée privative "Entreprises et partenaires" et "hors personnel (*)"

(*) Toutes demandes d'agents et/ou de services supplémentaires, toutes dégradations feront l'objet d'une re-facturation par la collectivité à

l'occupant-locataire.Ville de CHARTRES Annexe 19

Désignation du tarif / date d'effet Tarif 2017 Tarif 2018 Tarif 2019 Tarif 2020 Tarif 2021*

MUSEES

Maison Picassiette - animations et ateliers enfants des mercredis, samedis, dimanches ou vacances scolaires

Tarif demi-journée 5.00

B Variation annuelle en %

Tarif Journée 10.00

G Variation annuelle en %

Maison Picassiette - animations et ateliers parents-enfants

Tarif unique par individu 4.00

Gratuit pour les moins de 6 ans

Musée des Beaux Arts et Maison Picassiette - billet jumelé exposition au musée

Plein tarif 7.50 suppression suppression suppression suppression

D Variation annuelle en % 0.00%

Tarif réduit 3.75 suppression suppression suppression suppression

E Variation annuelle en % 0.00%

Musée des Beaux Arts et Maison Picassiette - animations scolaires et CCAS

La gratuité est accordée : ar

groupes et encadrants dans le cadre des activités proposées par la Ville ou le CCAS

les écoles de Chartres et Chartres Métropole

Tarif demi-journée 25.00

B Variation annuelle en %

Tarif journée 50.00

G Variation annuelle en %

Frais de port par catalogue

France métropolitaine 6.00 6.00 6.00 8.00 8.00

Variation annuelle en % 0.00% 0.00% 0.00% 33.33% 0.00%

France Dom -Tom et étranger 12.00 12.00 12.00 16.00 16.00

Variation annuelle en % 0.00% 0.00% 0.00% 33.33% 0.00%

Musée des Beaux Arts

L'entrée gratuite aux visites libres des sites, expositions permanentes et temporaires est accordée :

Ensemble des visiteurs le 1er dimanche de chaque mois sauf juillet et août

- de 18 ans

Bénéficiaires du RSA

Groupes scolaires de Chartres et Chartres Métropole et à la pré visite de l'accompagnateur / enseignant

Amis du Musée de Chartres, SAEL

Donateurs

Membres de l'ICOM/ICOMOS, de l'association des musées de la région Centre-Val de Loire, de la carte Culture

Etudiants

Journaliste

Guides, Conférenciers

Le tarif réduit aux visites guidées, spectacles et animations est accordé aux :

Visiteurs munis du PASS Chartres expérience délivré par C'Chartres Tourisme

- de 18 ans

Étudiants

Personnes handicapées

La gratuité des visites commentées est accordée aux enfants de moins de 6 ans.

Maison Picassiette

L'entrée gratuite aux visites libres du site, expositions permanentes et temporaires est accordée :

Ensemble des visiteurs le 1er dimanche de chaque mois sauf juillet et août

- de 18 ans

Bénéficiaires du RSA

Groupes scolaires de Chartres et Chartres Métropole et à la pré visite de l'accompagnateur / enseignant

Amis du Musée de Chartres, SAEL

Donateurs

Membres de l'ICOM/ICOMOS, de l'association des musées de la région Centre-Val de Loire, de la carte Culture

Etudiants

Journaliste

Guides, Conférenciers

Le tarif réduit aux visites, spectacles et animations est accordé aux :

Visiteurs munis du PASS Chartres expérience délivré par C'Chartres Tourisme

- de 18 ans

Étudiants

Personnes handicapées

La gratuité des visites commentées est accordée aux enfants de moins de 6 ans.

*Les tarifs s'appliquent du 1er janvier au 31 décembre 2021

Les billets ne sont ni repris ni échangés ni modifiés ni remboursés.Ville de CHARTRES Annexe 20

1- FRAIS de DOSSIER 2017/2018 2018/2019 2019/2020 2020/2021 Tarifs 2021/2022

Par élève 25.00 € 25.00 € 25.00 € 25.00 € 25.00 €

les frais de dossiers ne sont pas remboursés une fois le dossier ouvert Les prestations considérées comme gratuites ne donnent pas lieu à versement de frais de dossier :

2- DROITS ANNUELS de SCOLARITE des ELEVES CHARTRAINS, des ELEVES en CLASSE HORAIRE AMENAGE INSTRUMENTAL OU VOCAL OU DANSE

(en euros)

2017/2018 2017/2018 2018/2019 2018/2019 2019/2020 2019/2020 2020/2021 2020/2021 Tarifs 2021/2022 Tarifs 2021/2022

Musique et Danse Cursus supplémentaire Musique et Danse Cursus supplémentaire Musique et Danse Cursus supplémentaire Musique et Danse Cursus supplémentaire Musique et Danse Cursus supplémentaire

Taux d'effort 18% 24% 18% 24% 19% 25% 19% 25% 19% 25%

Tarif minimum 177.00 € 180.00 € 179.00 € 182.00 € 181.00 € 184.00 € 182.00 € 185.00 € 184.00 € 187.00 €

Tarif maximum 265.00 € 268.00 € 268.00 € 271.00 € 271.00 € 274.00 € 273.00 € 276.00 € 276.00 € 279.00 €

Musique et Danse Cursus supplémentaire Musique et Danse Cursus supplémentaire Musique et Danse Cursus supplémentaire Musique et Danse Cursus supplémentaire Musique et Danse Cursus supplémentaire

Taux d'effort 24% 30% 24% 30% 25% 31% 25% 31% 25% 31%

Tarif minimum 273.00 € 289.00 € 276.00 € 292.00 € 279.00 € 295.00 € 281.00 € 297.00 € 284.00 € 300.00 €

Tarif maximum 410.00 € 433.00 € 414.00 € 437.00 € 419.00 € 442.00 € 423.00 € 446.00 € 427.00 € 450.00 €

Harmonie :

Il est précisé que les membres de l'orchestre d'Harmonie de Chartres qui participent aux cérémonies officielles municipales (défilés, inaugurations, 14 juillet etc...) sont exemptés de droits de scolarité au

conservatoire de Musique et de Danse pour l'instrument pratiqué au sein de l'Harmonie, sur présentation de l'attestation trimestrielle signée par le Chef d'Orchestre.

Pour les droits annuels de scolarité des élèves chartrains et des élèves en classe horaire aménagé

instrumental ou vocal :

Réduction de 10% aux familles de 3 enfants et plus (sur présentation de l'avis d'imposition)

QUOTIENT : revenus fiscaux avant abattements suivant dernier avis d'imposition connu + Prestations familiales 12 mois / nombre de parts

Nombre de parts :

Couple : 2

Parent isolé (célibataire, divorcée, veuf(ve) : 2

Part par enfant : 1

Part d'un enfant ou adulte handicapé : 2

TARIF = QUOTIENT X TAUX D'EFFORT

3- DROITS ANNUELS de SCOLARITE des ELEVES de l'AGGLOMERATION CHARTRES METROPOLE (HORS CHARTRES)

(en euros) 2017/2018 2017/2018 2018/2019 2018/2019 2019/2020 2019/2020 2020/2021 2020/2021 Tarifs 2021/2022 Tarifs 2021/2022

Musique et Danse Cursus supplémentaire Musique et Danse Cursus supplémentaire Musique et Danse Cursus supplémentaire Musique et Danse Cursus supplémentaire Musique et Danse Cursus supplémentaire

Cursus -18 ans et étudiants 400.00 € 421.00 € 404.00 € 425.00 € 409.00 € 430.00 € 413.00 € 434.00 € 417.00 € 438.00 € Cursus Adultes 571.00 € 619.00 € 577.00 € 625.00 € 583.00 € 632.00 € 588.00 € 638.00 € 594.00 € 644.00 €

4- DROITS ANNUELS de SCOLARITE des ELEVES HORS AGGLOMERATION CHARTRES METROPOLE

(en euros) 2017/2018 2017/2018 2018/2019 2018/2019 2019/2020 2019/2020 2020/2021 2020/2021 Tarifs 2021/2022 Tarifs 2021/2022

Musique et Danse Cursus supplémentaire Musique et Danse Cursus supplémentaire Musique et Danse Cursus supplémentaire Musique et Danse Cursus supplémentaire Musique et Danse Cursus supplémentaire

Cursus -18 ans et étudiants 440.00 € 463.00 € 444.00 € 468.00 € 449.00 € 473.00 € 453.00 € 477.00 € 458.00 € 482.00 €

Cursus Adultes 628.00 € 680.00 € 634.00 € 689.00 € 641.00 € 696.00 € 647.00 € 702.00 € 653.00 € 709.00 €

5- DROITS ANNUELS DISCIPLINE d'ENSEMBLE (VOCAUX ET INSTRUMENTAUX) et DISCIPLINE SEULE (éveil, initiation, MAO, écritures, culture musicale, option danse comtemporaine)

(en euros)

2016/2017 2017/2018 2018/2019 2019/2020 2020/2021 Tarifs 2021/2022

Elèves chartrains -18 ans et étudiants 73.00 € 74.00 € 75.00 € 76.00 € 76.00 € 77.00 €

Elèves chartrains adultes 97.00 € 98.00 € 99.00 € 100.00 € 101.00 € 102.00 €

Elèves Agglomération (hors Chartres) -18 ans et étudiants 113.00 € 114.00 € 115.00 € 117.00 € 118.00 € 119.00 € Elèves Agglomération (hors Chartres ) Adultes 141.00 € 142.00 € 143.00 € 145.00 € 146.00 € 147.00 €

Elèves Hors Agglomération - -18 ans et étudiants 124.00 € 125.00 € 126.00 € 128.00 € 129.00 € 130.00 €

Elèves Hors Agglomération - Adultes 156.00 € 157.00 € 159.00 € 161.00 € 162.00 € 164.00 €

6- TARIFS des LOCATIONS d'INSTRUMENTS

(en euros)

Elèves chartrains Elèves non chartrains Elèves chartrains Elèves non chartrains Elèves chartrains Elèves non chartrains Elèves chartrains Elèves non chartrains Elèves chartrains Elèves non chartrains

Année découverte gratuit gratuit gratuit gratuit gratuit gratuit gratuit gratuit 1ère année de cursus 61.00 € 114.00 € 63.00 € 115.00 € 64.00 € 117.00 € 65.00 € 119.00 € 66.00 € 120.00 € 2ème année de cursus 244.00 € 428.00 € 83.00 € 150.00 € 84.00 € 152.00 € 85.00 € 154.00 € 86.00 € 156.00 €

3ème année de cursus 367.00 € 571.00 € 125.00 € 225.00 € 127.00 € 228.00 € 129.00 € 231.00 € 130.00 € 233.00 €

4ème année de cursus et suivantes * 489.00 € 714.00 € 250.00 € 450.00 € 260.00 € 455.00 € 263.00 € 460.00 € 266.00 € 465.00 €

* les locations d'instruments à partir de la 4ème année ne sont accordées qu'à titre exceptionnel

Spectacles de Noël pour enfants

Plein tarif 6.00

Variation annuelle en %

Tarif réduit 4.00

Concerts & spectacles

Plein tarif 10.00

Variation annuelle en %

Tarif réduit 6.00

Le tarif réduit aux concerts et spectacles est accordé aux :

Visiteurs munis du PASS Chartres expérience délivré par C'Chartres Tourisme Aux bénéficiaires du RSA

- de 18 ans

Étudiants

Elèves du Conservatoire

Personnes handicapées

Les billets ne sont ni repris ni échangés ni modifiés ni remboursés.

CONSERVATOIRE de MUSIQUE et de DANSE

CURSUS -18 ANS ET ETUDIANTS

2017/2018 2018/2019 2019/2020 2020/2021

CURSUS -ADULTES

Tarif annuel payable en 3 fois

Tarifs 2021/2022

Tarif annuel payable en 3 fois Tarif annuel payable en 3 fois Tarif annuel payable en 3 fois Tarif annuel payable en 3 fois