Arrêté - AOT C 23 023 1

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Arrêté - AOT C 23 023 1 Document publié le Mardi 14 mars 2023 par la commune de Montrottier. Lien du pdf (Arrêté - AOT C 23 023 1)Thèmes du document : Transports, Télécommunications et internet, Sécurité routière, gore,

Mairie de Montrottier AOT C — 23 023 69770 MONTROTTIER

ARRÊTÉ DE POLICE DE CIRCULATION

ROUTE BARRÉE sauf riverains — T.P LACASSAGNE -— VC n° 37, Route de

l'Étang — du 13/02/2023 au 23/03/2023

Le Maire de la commune de Montrottier (Rhône),

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2213.1 à L 2213.4 ; Vu le code de la route et notamment les articles R 110.1, R 110.2, R 411.5, R 411.8, R 411.18 et

R 411.25 à R 411.28 ;

Vu la demande du mardi 14 mars 2023 de T.P. Lacassagne — représenté par Florent IMBERT, conducteur de travaux, 58, route de Saint Galmier BP 24 , 42140 Chazelles-sur-Lyon,

Considérant que les travaux de Voirie - CCMDL auront lieu du 14 mars au 23 mars 2023, pour une durée de 10 jours, situé « Route de l’Étang » sur la commune de Montrottier, Considérant que les conditions de circulation seront dégradées et qu’il y a lieu de protéger les

usagers de la présence d’engins de chantier sur la chaussée,

ARRÊTÉ :

Article 1 : L'arrêté AOT 23 015 du 02 février 2023 est prolongé jusqu’au 23 mars 2023. Le présent arrêté est accordé, à T.P. LACASSAGNE dans le cadre de travaux de voirie - CCMDL, pour une durée de 10 jours, du 14 mars 2023 au 23 mars 2023 située VC n°37 « Route de l'Étang » sur la commune de Montrottier,

Article 2 : Durant la période du 14 mars 2023 au 23 mars 2023 la circulation sera interdite sauf riverains, sur la VC n° 37 « Route de l’Étang » pour tous les véhicules

Article 3 : Le présent arrêté pourra être retirée à toute époque et notamment lorsque l’intérêt public l’exigera et en cas de non-respect de l’un des dispositions ci-dessus.

Article 4: La signalisation, panneaux ou piquets mobiles, et toute mesure de sécurité, seront mises en place par le demandeur, pendant la période des travaux, en accord avec les services communaux.

Article 5 : Tous les agents de la force publique seront chargés chacun en ce qui le concerne de l’exécution du présent arrêté dont copie sera adressée à :

> Gendarmerie de Saint Laurent de Chamousset.

Fait à Montrottier, le 14 mars 2023,

Le Maire,

Michel GOUGET.

Pour le Maire |

Adjoint délégué,

Tel : 04 74 70 13 07 - Fax : 04 74 70 20 39

115 Grand’Rue 69770 Montrottier

e-mail : mairie@montrottier.fr