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Document publié le Dimanche 1 janvier 2012 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 84 d1388998839768 550)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Éducation,
Accusé de réception de la préfecture en date du jeudi 26 décembre 2013 DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 41
Convocation du Conseil Municipal :
le 13/12/2013
Affichage du Compte-Rendu Sommaire
et affichage intégral :
le 27/12/2013
SEANCE DU 20 DÉCEMBRE 2013
Délibération n° D-2013-550
Classes de découvertes sans nuitée -
Participation de la Ville - Année 2014
Président :
MADAME GENEVIÈVE GAILLARD
Présents :
Madame Geneviève GAILLARD, Monsieur Pascal DUFORESTEL, Madame Nathalie SEGUIN, Monsieur Amaury BREUILLE, Madame Josiane METAYER, Monsieur Jacques TAPIN, Madame Delphine PAGE, Monsieur Jean-Claude SUREAU, Madame Anne LABBE, Monsieur Christophe POIRIER, Madame Nicolle GRAVAT, Monsieur Nicolas MARJAULT, Madame Chantal BARRE, Monsieur Jean-Louis SIMON, Madame Pilar BAUDIN, Monsieur Frank MICHEL, Madame Annie COUTUREAU, Monsieur Alain PIVETEAU, Monsieur Michel GENDREAU, Monsieur Denis THOMMEROT, Monsieur Hüseyin YILDIZ, Monsieur Bernard JOURDAIN, Monsieur Gérard ZABATTA, Monsieur Patrick DELAUNAY, Madame Julie BIRET, Madame Gaëlle MANGIN, Madame Sylvette RIMBAUD, Madame Dominique BOUTIN-GARCIA, Madame Elisabeth BEAUVAIS, Monsieur Marc THEBAULT, Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Aurélien MANSART, Madame Rose-Marie NIETO, Madame Virginie LEONARD, Monsieur Emmanuel GROLLEAU.
Secrétaire de séance : Gaëlle MANGIN
Excusés ayant donné pouvoir :
Madame Annick DEFAYE, ayant donné pouvoir à Madame Geneviève GAILLARD, Madame Nicole IZORE, ayant donné pouvoir à Madame Dominique BOUTIN-GARCIA, Monsieur Jean-Pierre GAILLARD, ayant donné pouvoir à Monsieur Hüseyin YILDIZ, Madame Blanche BAMANA, ayant donné pouvoir à Monsieur Jean-Louis SIMON, Monsieur Alain BAUDIN, ayant donné pouvoir à Madame Sylvette RIMBAUD, Madame Jacqueline LEFEBVRE, ayant donné pouvoir à Monsieur Marc THEBAULT
Excusés :
Monsieur Guillaume JUIN, Madame Elsie COLAS, Madame Maryvonne ARDOUIN, Monsieur Michel PAILLEY. CONSEIL MUNICIPAL DU 20 décembre 2013
Délibération n° D-2013-550
Direction de l'Education Classes de découvertes sans nuitée - Participation de la Ville - Année 2014
Madame Delphine PAGE, Adjointe au Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Sur proposition de Madame le Maire
La Ville de Niort s’est engagée depuis de nombreuses années dans le soutien des initiations pédagogiques de ses écoles en participant financièrement, aux différentes classes de découvertes sans nuitée menées par les enseignants.
Les classes de découvertes sans nuitée concernent des projets menés par une ou plusieurs classes d’un groupe scolaire sur une thématique commune. Les projets se déroulent tout au long de l’année, s’inscrivent dans le projet d’école et doivent s’appuyer sur les ressources locales. Ces projets sont à différencier des sorties de fin d’année.
Afin de permettre à un plus grand nombre d’élèves d’accéder à ce type de projet au cours de leur scolarité, un cadre a été fixé permettant la validation en priorité des projets concernant : - des classes qui n’ont pas vécu une action du même type l’année précédente, - des écoles qui ne se sont pas engagées dans d’autres projets sur l’année en cours.
Sur proposition de la commission technique composée de conseillers pédagogiques et de la Direction de l’Education réunie le 06 novembre dernier et après avis des Inspecteurs de l’Education Nationale, il est proposé au Conseil municipal d’arrêter la participation financière de la Ville à 22 011,56 € conformément au tableau annexé.
Afin de permettre aux directeurs d'engager les réservations nécessaires à la réalisation de leur projet (transports, intervenants, visites…), il est proposé de verser la participation de la Ville selon les modalités suivantes :
- un acompte de 80% en fonction du tableau annexé,
- le solde après réalisation du projet, sur présentation d'une attestation.
Les crédits nécessaires seront inscrits au B.P. 2014.
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- accepter les propositions de la commission technique ;
- autoriser Madame le Maire ou l’Adjointe déléguée à verser un acompte de 80 % puis le solde après réalisation du projet soit un montant de 22 011,56 € pour l’année 2014.
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 41
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 4
Madame le Maire de Niort
Députée des Deux-Sèvres
Signé
Geneviève GAILLARD