Conseil Municipal - 25 juin 2021

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Conseil Municipal - 25 juin 2021 Document publié le Vendredi 25 juin 2021 par la commune de Saint-Ignat. Lien du pdf (Conseil Municipal - 25 juin 2021)Thèmes du document : Logement, Investissement et développement économique, Institutions publiques, COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 juin 2021

Le Conseil Municipal s’est réuni vendredi 25 juin 2021 en session ordinaire sous la présidence du Maire, Philippe CARTAILLER.

Absent(e)s excusées : Mme Colette NOUHEN

 1 Approbation du compte rendu du Conseil Municipal

Les membres du Conseil Municipal approuvent à l’unanimité le compte-rendu du Conseil Municipal du 28 mai 2021.

 2 Désignation d’un secrétaire de séance

Madame Isabelle LUSSON est élue secrétaire de séance.

 3 Renouvellement d’un contrat de travail d’un agent technique à durée

déterminée

Le contrat de travail à durée déterminée (17,5h/semaine) de monsieur Benoit ROUGIER établi pour 6 mois à compter du 1er mars 2021 arrivant à son terme, monsieur le maire en propose le renouvellement pour garantir le bon fonctionnement du service. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, Valide le renouvellement, à compter du 1er septembre 2021 dans les mêmes conditions.

 4 Renouvellement de la convention et fixation des nouveaux tarifs de la cantine scolaire 2021-2022

Sur proposition de monsieur le Maire, le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide de renouveler la convention de fourniture des repas de cantine avec le traiteur «Le Gourmet Fiolent ».

Les tarifs restent inchangés pour l’année scolaire 2021-2022, soit :

- 3,68€ TTC pour les repas enfant

- 4,78€ TTC pour les repas adulte

 5 Encaissement de dons au profit du CCAS

Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal que deux administrés ont fait un don pour un montant total de 36,60€ au CCAS. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, accepte ces dons ainsi que tous les prochains de manière permanente au profit du CCAS

et autorise Monsieur le Maire à signer tous documents afférents à ce dossier .

 6 Etat d’avancement du PLU Intercommunal

Monsieur le maire fait un point de situation de l’avancée du PLUI porté par la communauté d’agglomération de RLV. La délimitation des zonages a été réalisée pour chaque commune en tenant compte de la situation géographique, des contraintes particulières de construction, des quotas de logement sociaux, du nombre d’habitants… En septembre 2021, ce PLUI sera arrêté par un vote en conseil communautaire. 7 Demande de subvention auprès du département dans le cadre du plan de relance (FIC)

Monsieur le Maire informe qu’un plan de relance de 4 millions d’euros en faveur des communes a été voté par le Conseil Départemental. Cette enveloppe complémentaire donne la possibilité aux communes d’avoir en 2021 deux projets financés au titre du FIC.

La commune peut faire la demande pour des travaux de voirie route de Saint-Ignat (lieu-dit Champs de la Croix) au village de Champeyroux.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, autorise Monsieur le Maire à solliciter les aides du Fonds d’Intervention Communal et à signer tout document relatif à ce dossier.

 8 Elargissement du chemin Muletier, achat d’un bande de terrain sur les parcelles A95 et A96

Monsieur le Maire expose au conseil que l’acquisition d’une partie des parcelles cadastrées A95 et A96 permettra à la commune d’élargir le chemin Muletier pour finaliser les travaux d’assainissement.

Outre l’achat du terrain dont le prix a été fixé à 20€ le m2, les frais de bornage et d’acte notarial seront pris en charge par la commune.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, autorise Monsieur le maire à faire toutes les démarches nécessaires à cette acquisition et l’autorise à signer tous documents relatifs à ce dossier.

 9 Organisation du 14 juillet

L’amélioration de la situation sanitaire et la fin du confinement vont permettre d’organiser

une cérémonie du 14 juillet ouverte à tous. Cependant pour éviter des regroupements trop

importants, il n’y aura pas de buffet campagnard celui-ci sera remplacé par un apéritif offert

à l’issue de la cérémonie.

 Questions diverses

 Dans le cadre d’un projet communal à mener durant le mandant, les élus répartis en trois

groupes de travail ont réfléchi à différents projets qu’ils ont chacun présentés. Un

questionnaire sera diffusé à la rentrée pour recueillir l’avis des habitants.

- Projet 1 : création d’une maison médicale

- Projet 2 : création d’un terrain multisport

- projet 3 création d’un lieu de rencontre pour favoriser les échanges intergénérationnels

et inter villages.

 Un film court métrage devrait être réalisé dans le village de Buxerolles du 20 au 25 juillet

2021

 Ecole :

- A l’occasion du dernier conseil d’école, l’équipe enseignante et les parents d’élève ont

remercié la commune pour l’ensemble des moyens supplémentaires mis en œuvre à

l’école pour respecter les contraintes liées à la crise sanitaire.

-L’année scolaire 2021-2022 sera une année chargée en terme d’effectif, il devrait y avoir

une centaine d’enfants. Concernant l’agrandissement de la cantine, le permis de

construire est en cours d’instruction et les appels d’offre ont été lancés. L’ouverture des

plis est fixée au 30 juin 2021.