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Document publié le Mercredi 21 septembre 2022 par la commune de Tesson.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations prises le 2022.09.21)
Thèmes du document : Banque, Entrepreneuriat et startup, Économie et finances,
Délibérations de la séance de Conseil Municipal du 21 septembre 2022
Nombre de conseillers
en exercice : 14 L'an deux mille vingt deux, le 21 septembre à dix huit heures Présents : 9 le Conseil Municipal de la Commune de TESSON, dûment Votants : 12 convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de M. Laurent MORICHON, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : le 16 septembre 2022
PRÉSENTS :
M. Laurent MORICHON, M. Alain GENEUVRE, Mme Isabelle JOGUET, M. Mathieu FAVRIAU, M. Gérard BOUTON, M. Jacques DUBOIS, Mme Isabelle MONNET, Mme Anne-Marie MARTIN, M. Laurent ETOURNEAU
ABSENTS AVEC POUVOIRS :
M. Régis BRANGER pouvoir à M. Alain GENEUVRE
Mme Elise BRÉMONT pouvoir à M. Gérard BOUTON
Mme Sabrina MENAND BOUNNE pouvoir à M. Mathieu FAVRIAU
ABSENTS :
M. David BAUDRY
Mme Frédérique TRASSARD
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : M. Mathieu FAVRIAU
Délibérations :
DELIB 09-2022-01 Décision Modificative budget principal pour augmenter crédits au 040 afin de régulariser et de passer de nouvelles écritures de travaux en régie.
DELIB 09-2022-02 Location d’un logement communal : renouvellement de la convention d’occupation du logement N°4 Rue Jules Ferry occupé par Madame LAMARE
DELIB 09-2022-03 Location d’un logement communal : renouvellement de la convention d’occupation du logement N°6 Rue Jules Ferry occupé par Monsieur DOS SANTOS
DELIB 09-2022-04 Remboursement partiel du prêt Crédit Agricole du budget Les Châtaigniers
DELIB 09-2022-05 Renouvellement du contrat CAE PEC Jeune pour le poste d’agent technique de Monsieur VRIGNON
DELIB 09-2022-06 Vente concession et monument funéraire à Monsieur et Madame CHARNEAU
DELIB 09-2022-07 Acceptation don de l’association Tesson Sports Loisirs en dissolution
DELIB 09-2022-08 Détermination des tarifs de location du foyer rural (complète la délibération DELIB 08-2022-07)
DELIB 09-2022-09 Acquisition du terrain du futur lotissement « Les Maraîchers » par rachat à l’EPFNA
DELIB 09-2022-10 Emprunt pour acquisition du terrain du futur lotissement « Les Maraîchers » par rachat à l’EPFNA
DELIB 09-2022-11 Autorisation de signature du bail avec les nouveaux locataires du 12 Rue Jules Ferry