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Document publié le Jeudi 7 octobre 2021 par la commune de Fel.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations prises le 021222)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Entrepreneuriat et startup, Handicap et inclusivité,
Département de l‘Aveyron
COMMUNE DU FEL (Ex Commune d’Enguialès)
12140
Téléphone : 05.65.44.51.86
Télécopie : 05.65.48.63.30
LISTE DE DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE
En application de l’article LS211-40-2 du CGCT, et conformément à l'article 40 de l'ordonnance n° 2021-
1310 du 7 octobre 2021, en vigueur le 1er juillet 2022.
CONSEIL MUNICIPAL DU 2 DECEMBRE 2022 - 20H30
2022-05-01 Evolution de l’attribution de compensation de la commune de St | Désapprouvée
Hippolyte à l’unanimité
2022-05-02 Evolution de l’attribution de compensation de la commune de Désapprouvée
Golinhac à l’unanimité
2022-05-03 Vente de parcelles de bois A1598, A1599, A1015, A1014, Approuvée à
A1012. l’unanimité
2022-05-04 Vente de parcelles de bois B368 et B375. Approuvée à
l'unanimité
2022-05-05 Désignation du correspondant incendie et secours Approuvée à
l’unanimité
2022-05-06 Eclairage public - Modifications des conditions de mise en Approuvée à
service et de coupure de l’éclairage public. (annule et remplace l’unanimité
délibération 2022-04-10)
2022-05-07 Repas des aînés et arbre de Noël 2022 Approuvée à
l’unanimité