Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - Arrêté du Maire RD 114
Arrêté - Arrêté du Maire 32 chemin des Vallons
Arrêté - Arrete du Maire Trail du bois Charmant 2026
Arrêté - Arrêté du Maire Chemin des noisetiers
Arrêté - Arrêté du Maire Chemin des Tilleuls
Arrêté - Arrêté du Maire Chemin des Ecureuils
Arrêté - Arrêté du Maire Chemin des boutons dor
Arrêté - Arrêté du Maire Chez Braudeau et Chez Pépin
Arrêté - AR Trail 5 fev 23
Arrêté - Arrêtés du Maire Foire à la Brocante 1er mai
Arrêté - Arrêté du Maire Trail
Document publié le Lundi 3 janvier 2022 par la commune d'Archingeay.
Lien du pdf (Arrêté - Arrêté du Maire Trail)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière,
N°
AR2022-9
MAIRIE
D'ARCHINGEAY
Arrondissement
de
St-Jean-d
'Angely
Charente-Maritime
HIHICROR
ARRETE
DU
MAIRE
CRD
Le
Maire
de
la
Commune
d'ARCHINGEAY,
Vu,
les
articles
L.131-2,
L.131-2,
L.131-4
et
L.131-13
du
Code
des
Communes,
Vu,
le
Code
de
la
Route
et
notamment
ses
articles
R.411-25
[signalisation]
et
R.411-8
(pouvoirs
des
Préfets,
des
Présidents
des
Conseil
Généraux
et
des
Maires),
Vu,
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
{4ème
bartie)
approuvée
par
arrêté
du
7 Mai
1934,
Vu,
la
demande
formulée
le
03.01.2022
par
Monsieur
YONNET
Guillaume,
responsable
du
trail
du
Bois
Charmant
Considérant
que
pour
assurer
la
sécurité,
il
y
a
lieu
d'interdire
la
circulation
sur
certaines
voies
et
l'accès
à
certains
parkings
à
l'occasion
du
TRAIL
DU
BOIS
CHARMANT
DU
DIMANCHE
6
FEVRIER
2022
Considérant
l'intérêt
général,
ARRETE
ARTICLE
1er:
À
l'occasion
du
TRAIL
DU
BOIS
CHARMANT,
la
circulation
et
le
stationnement
de
tous
les
véhicules
et
également
des
piétons,
hormis
ceux
de
secours,
des
services
de
police
et
de
gendarmerie
seront
interdits
du
Dimanche
6 février
2021de
7h30
à
12h30
L'accès
au
parking
de
L'église
sera
interdit
durant
la
manifestation.
2
Route
barrée
$ Ê
s1
x
Signaleur
7
De
27
Cd
am*t®
use
Price il N°
AR2022- 9
ARTICLE
2
: Les
riverains
auront
accès
à
leur
habitation.
M
Yonnet
devra
prévenir
les
riverains
concernés
par
ces
restrictions
au
moins
8 jours
avant
la
manifestation
ARTICLE
3:
La
signalisation
réglementaire
sera
conforme:
au
plan
joint
à
la
demande
et
aux
prescriptions
de
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
temporaire.
Elle
sera
mise
en
place
par
les
soins
de
M
Yonnetf
Guillaume,
organisateur
de
l'évènement.
Le
présent
arrêté
sera
affiché
et
publié
dans
les
conditions
habituelles.
ARTICLE
4
: Ampliation
du
présent
arrêté
sera
transmise
à :
B
Monsieur
Yonnet
Guillaume
b
Monsieur
Le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
de
Saint-Savinien
B
Monsieur
le
Chef
de
Corps
du
centre
de
secours
de
Tonnay-Boutonne
Fait
à
ARCHINGEAY
le
06.01.2022
Le
Maire,
Rémi
LAMARE