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Déliberation - 2026035 Delegues Communes Forestieres
Document publié le Lundi 30 mars 2026 par la commune de Pérouges.
Lien du pdf (Déliberation - 2026035 Delegues Communes Forestieres)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Envoyé
en
préfecture
le 02/04/2026
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
D
Reçu
en
préfecturelle
02/04/2026
Publié
le
EXT
RAIT
d
Ü
R
E
G
ISTR
E
o
ID
:001-2101
ne
DÉLIBÉRATIONS
2026035
du
CONSEIL
MUNICIPAL
de
la COMMUNE
de
PÉROUGES
Séance
du
30
mars
2026
Nombre
de
membres
Afférents
au
Conseil
Municipal:
15
L'an
deux
mil
vingt-six
et
Le
trente
mars
à
18h30,
le
En
exercice
:
15
Conseil
municipal
de
cette
commune
régulièrement
convoqué,
Présents
:
13
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi
dans
le
lieu
habituel
de
Votants
:
15
ses
séances
sous
la
présidence
de
Madame
Nathalie
MICOLAS,
Maire,
Date
de
la
convocation
23/03/2026 Date
d'affichage
23/03/2026 Présents
:
Nathalie
MICOLAS,
Jean-Luc
VIBERT,
Christelle
MORTEL,
Gilberto
GRECO,
Florence
DE
POUMEYROL,
Marie-Victoire
PASSERAT
DE
LA
CHAPELLE,
Christian
MILLET,
Marlène
BLASQUEZ,
Christophe
GENEVOIS,
Marie-Pierre
CHESSEL,
Frédéric
TRIPODI,
Eric
BARDY,
Annie
BOIS.
Absents
excusés
:
Catherine
LEIGNIER
donne
pouvoir
à
Christelle
MORTEL
et
Eric
MEUNIER
donne
pouvoir
à
Marie-Victoire
PASSERAT
DE
LA
CHAPELLE.
Absents
: Néant
Florence
DE
POUMEYROL
a
été
élue
secrétaire
de
séance
Objet
de
la
délibération :
DESIGNATION
DES
DELEGUES
DES
COMMUNES
FORESTIERES
Madame
le Maire
rappelle
que
la commune
est
adhérente
au
réseau
des
Communes
Forestières.
Suite
au
renouvellement
du
conseil
municipal,
il
y
a
lieu
de
désigner
un
délégué
titulaire
et
un
suppléant
représentants
la
commune
de
Pérouges.
Après
en
avoir
délibérer,
avec
15
pour,
0
abstention
et
0
contre,
le
conseil
municipal
:
PROCEDE
à
l'élection
de
1 délégué
titulaire
et
1 délégué
suppléant
:
-
Madame
Marie-Victoire
PASSERAT
DE
LA
CHAPELLE
(titulaire)
-
Monsieur
Christophe
GENEVOIS
(suppléant)
A
Pérouges,
Le
Maire,
Nathalie
MICOLAS
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1
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