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Document publié le Jeudi 25 mai 2023 par la commune de Thusy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr du 25 mai 2023)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Démocratie, Justice et droit,
COMMUNE DE THUSY
SÉANCE DU CONSEIL DU 25 MAI 2023 à 20h
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DE L'ORGANE DÉLIBÉRANT
La séance est ouverte à 20 heures par Monsieur Joël MUGNIER, Maire de THUSY.
PRÉSENTS
BARELLE Stéphanie, BONNET Alain, BUISSON Stéphane, BULLE David, CADOUX Christine, CARTIER Roland, CHARRIER Jean-Marc, FABBIAN Serge, GOLLIET- MERCIER Joëlle, JACQUEMIN Pascale, LAPERRIERE Murielle, MÜLLER Laura, MUGNIER Joël, STRADY Karen.
ABSENTS
GONTHIER Thomas.
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : FABBIAN Serge
DÉLIBERATION | RAPPORTEUR OBJET DE LA DÉLIBÉRATION DÉCISION Voix Pour : 14 voix
. ! ; © - 2 Adopté à Contre : O voix
DEL2023-025 Christine Cadoux DÉSIGNATION D'UN RÉFÉRENT DÉONTOLOGUE POUR LES ÉLUS LOCAUX l'unanimité Abstentions : 0 Voix
. , Adopté à Pour : 14 voix
DEL2023-026 Roland Cartier ATTRIBUTION DU MARCHÉ PUBLIC FAUCHAGE, ÉLAGAGE, CURAGE , nr Contre : O voix l'unanimité Abstentions : 0 Voix
Lu e z Adopté à Pour : 14 voix
DEL2023-027 Christine Cadoux DÉCISION MODIFICATIVE N°2 — TRANSFERT DE CREDITS ; : mité Contre : D voix l’unanimité Abstentions : 0 Voix
. | Adopté à Pour : 14 voix
DEL2023-028 Joël Mugnier SUBVENTION EXCEPTIONNELLE LAURETTE RUET - SPORTIVE HAUT NIVEAU ; De Contre : O voix l'unanimité Abstentions : 0 Voix
Le 26 mai 2023
Le Maire, Joël MUGNIER
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DE L'ORGANE DÉLIBÉRANT - Séance Publique du 25/05/2023 Page 1 sur 1