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Compte-Rendu - cr du 19 octobre 2023
Document publié le Jeudi 19 octobre 2023 par la commune de Thusy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr du 19 octobre 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Consommateurs,
COMMUNE DE THUSY
SÉANCE DU CONSEIL DU 19 OCTOBRE 2023 à 20h
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DE L'ORGANE DÉLIBÉRANT
La séance est ouverte à 20 heures par Monsieur Joël MUGNIER, Maire de THUSY.
PRÉSENTS
BONNET Alain, BUISSON Stéphane, BULLE David, CADOUX Christine, CARTIER Roland, CHARRIER Jean-Marc, FABBIAN Serge, HAMEK Nadia, JACQUEMIN
Pascale, LAPERRIERE Murielle, MULLER Laura, MUGNIER Joël, STRADY Karen.
ABSENTS EXCUSÉS
BARELLE Stéphanie, GOLLIET-MERCIER Joëlle,
ONT DONNÉ PROCURATION
BARELLE Stéphanie a donné pouvoir à CADOUX Christine
GOLLIET-MERCIER Joëlle a donné pouvoir à CARTIER Roland
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : BULLE David
DÉLIBERATION | RAPPORTEUR OBJET DE LA DÉLIBÉRATION DÉCISION Voix LS Pour : 15 voix | Adopt DEL2023-040 Roland Cartier CRÉATION D'UNE SERVITUDE DE PASSAGE TOUS USAGES -CHEMIN DU MOULIN ACRPIÈE Contre : O voix | l’unanimité Abstentions : 0 Voix
CESSION GRATUITE DE LA PARCELLE D1004 AU PROFIT DE LA COMMUNE Adopté à LR Rs DEL2023-041 Roland Cartier PAR LES CONSORTS REVILLARD l'unanimité | Abstentions : 0 Vox Adopté à Pour: 14 voix
DEL2023-042 Joël Mugnier CESSION DES PARCELLES C1223 ET C1224 AUX CONSORTS CROCHET Dane Contre : 0 voix l’unanimité Abstentions : 0 Voix
CRÉATION D'UN POSTE D'ADJOINT TECHNIQUE AU SEIN DES SERVICES Adopté à en
DEL2023-043 Serge Fabbian PÉRISCOLAIRES l'unanimité | Abstentions : 0 Voix a Pour : 14 voix
» OCTROI D'UNE SUBVENTION POUR LA MISSION LOCALE JEUNES DU BASSIN Adopté à Re DEL2023-044 | Christine Cadoux ANNÉCIEN Punanimité | Abstentions :2 Voix
A LS Pour: 15 voix
. CONVENTION DE RÉSERVATION POUR LA GESTION EN FLUX DES LOGEMENTS Adopté à D DEL2023-045 Christine Cadoux SOCIAUX l'unanimité Abstentions : 0 Voix
DEL2023-046 Murielle DÉSHERBAGE DES COLLECTIONS DE LA BIBLITOHEQUE MUNICIPALE Adopté à Contre ro | Laperrière l'unanimité Abstentions : 0 Voix 2 > Pour : 15 voix
| TRAVAUX DE RENFORCEMENT SECTEUR DES COUTASSES - ADOPTION DES DEVIS Adopté à Re DEL2023-047 Roland Cartier D'ENERGIE ET SERVICES DE SEYSSEL l'unanimité _ | Abstentions : 0 Voix
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DE L'ORGANE DÉLIBÉRANT - Séance Publique du 19/10/2023 Page 1 sur 1
Le 23 octobre 2023
e Maire, Joël MUGNIER
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