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Déliberation - liste deliberations 23.11 2023
Document publié le Jeudi 23 novembre 2023 par la commune de Thusy.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations 23.11 2023)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Démocratie, Justice et droit,
COMMUNE DE THUSY
SÉANCE DU CONSEIL DU 23 NOVEMBRE 2023 à 20h
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DE L'ORGANE DÉLIBÉRANT
La séance est ouverte à 20 heures par Monsieur Joël MUGNIER, Maire de THUSY.
PRÉSENTS
BONNET Alain, BUISSON Stéphane, CADOUX Christine, CARTIER Roland, CHARRIER Jean-Marc, FABBIAN Serge, JACQUEMIN Pascale, MUGNIER Joël, STRADY
Karen.
ABSENTS EXCUSÉS
BARELLE Stéphanie, GOLLIET-MERCIER Joëlle, BULLE David, HAMEK Nadia, LAPERRIERE Murielle, MÜLLER Laura,
ONT DONNÉ PROCURATION
BARELLE Stéphanie a donné pouvoir à BUISSON Stéphane
BULLE David a donné pouvoir à STRADY Karen
GOLLIET-MERCIER Joëlle a donné pouvoir à CARTIER Roland
HAMEK Nadia donné pouvoir à FABBIAN Serge
LAPERRIERE Murielle a donné pouvoir à CADOUX Christine
MÜLLER Laura a donné pouvoir à JACQUEMIN Pascale
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : CADOUX Christine
DÉLIBERATION RAPPORTEUR OBJET DE LA DÉLIBÉRATION DÉCISION Voix
DEL2023-048 Serge Fabbian COMPLÉMENT RIFSEEP Adopté à
l'unanimité
Pour : 15 voix
Contre : 0 voix
Abstentions : 0 Voix
DÉL2023-049 Christine Cadoux DÉCISION MODIFICATIVE N°3 TRANSFERT DE CRÉDITS EN FONCTIONNEMENT Adopté à
l'unanimité
Pour : 15 voix
Contre : 0 voix
Abstentions : O0 Voix
DEL2023-050 Christine Cadoux DÉCISION MODIFICATIVE N°4 AJOUT DE CRÉDITS EN FONCTIONNEMENT Adopté à
l'unanimité
Pour : 15 voix
Contre : 0 voix
Abstentions : O0 Voix
DEL2023-051 Christine Cadoux DÉCISION MODIFICATIVE N°5 AMORTISSEMENT D'UNE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT Adopté à
l’unanimité
Pour : 15 voix
Contre : 0 voix
Abstentions : O0 Voix
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DE L'ORGANE DÉLIBÉRANT - Séance Publique du 23/11/2023 Page 1 sur 1