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Convocation - CONVOCATION ET ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU
Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal du 28 mars
Document publié le Jeudi 21 mars 2024 par la commune de Luc.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal du 28 mars)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Budget, Économie et finances,
FN
| A rovence …
UC à
Département du Var Mairie de Le Luc en Provence’ République Française
P,
Le Luc en Provence, le 21 mars 2024
CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux, chers collègues J’ai l'honneur de vous faire connaître que le Conseil municipal se réunira salle Jean-Louis DIEUX :
Jeudi 28 mars 2024 à 18 heures 30
Je vous prie de bien vouloir assister à cette séance.
ORDRE DU JOUR
PREAMBULE
1- Désignation d’un secrétaire de séance
2- Approbation du compte rendu du conseil municipal du 22 février 2024 3- Lecture des décisions du Maire prises conformément aux dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
PROJETS DE DELIBERATIONS
FINANCES
1. Création d'une autorisation de programme/crédit de paiement (AP/CP) n°202407 travaux à l’école Jean Jaurès
2. Création d’une autorisation de programme/crédit de paiement (AP/CP) n°202409 construction d’un dojo
3. Modification de l’Autorisation de Programme n°202302 selon délibération 23/117 extension vidéoprotection phase 2
4. Modification de l'Autorisation de Programme n° 202303 selon délibération 23/118 requalification de la place de la Liberté
Modification de l’Autorisation de Programme n° 202304 selon délibération 23/119
travaux de voirie
Apurement du compte 1069
Compte Financier Unique de la Commune : approbation
Affectation du résultat du BP de la commune
. Vote des taux des taxes locales
0. Attribution d’une subvention au CCAS
O1
=
©
©
ME 11.
12.
13.
14.
15.
16.
17.
18.
19.
20.
21.
22.
23.
24.
25.
26.
27.
28.
29.
30.
31.
Attribution d’une subvention au cinéma
Attribution de subventions aux associations
Vote du budget principal
Compte Financier Unique budget annexe alimentation en eau potable : Approbation Affectation du résultat au budget annexe alimentation en eau potable
Vote du budget annexe alimentation en eau potable
Compte Financier Unique budget annexe Assainissement collectif : approbation Affectation du résultat au budget annexe Assainissement collectif Vote du budget Assainissement collectif
Compte Financier Unique budget du cinéma
Affectation du résultat au budget annexe du cinéma
Vote du budget annexe du cinéma
Approbation du règlement intérieur du budget participatif
URBANISME
Bilan des opérations foncières de 2023
Rétrocession du demi-Valon au droit de la propriété communale cadastrée G2141 et G2145
Demande d'agrément en qualité de garde particulier pour le garde du domaine public routier, garde particulier et garde des bois particuliers
SECRETARIAT GENERAL
Syndicat mixte du massif des Maures : adhésion de la commune de Saint Tropez
PROXIMITE ET ATTRACTIVITE
Appel à projet politique de la ville 2024 de la ville du Luc en Provence
Demande de subvention au conseil départemental 83 — Requalification boulevard
Chavaroche
Demande de subvention au conseil départemental au titre de l'axe 3 —
Requalification revitalisation du centre-ville
Adoption du règlement de l'opération façade 2024
Le maire,
t du Conseil Défperementet
7 à CC)
NU) Dominique LAIN