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Convocation - Convocation et Ordre du Jour cm du 27 FEVRIER
Document publié le Jeudi 27 février 2025 par la commune de Luc.
Lien du pdf (Convocation - Convocation et Ordre du Jour cm du 27 FEVRIER)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Budget,
Département du V
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MAIRIE DE
LE LUC EN PROVENCE
| CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux, chers collègues,
J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la réunion du conseil municipal qui se réunira
salle Jean-Louis DIEUX :
Jeudi 27 FEVRIER 2025 à 18 heures 30
Veuillez agréer l'assurance de ma considération distinguée.
Le Luc en Provence, le jeudi 20 février 2025
Le maire,
ELLE yrcE président du COnséil Dé rtemental,
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MAIRIE de LE LUC EN PROVENCE - 1, Place de la Liberté
04-94-50-01-00 Département du Var
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MAIRIE DE
République Française
Liberté-Egalité-Fraternité
LE LUC EN PROVENCE
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| ORDRE DU JOUR
Désignation d'un secrétaire de séance
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 05 décembre 2024 Lecture des décisions du Maire prises conformément aux dispositions de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
SECRETARIAT GENERAL-FINANCES
Débat d'orientation budgétaire : budget principal de la commune 2025
Débat d'orientation budgétaire : Budget annexe eau potable
Débat d'orientation budgétaire : Budget annexe assainissement collectif Débat d'orientation budgétaire : Budget annexe cinéma
Modification des statuts du syndicat mixte de la base nature du circuit du Var.
COMMANDE PUBLIQUE — ASSURANCES
Attribution du contrat de délégation de service public portant sur la gestion du service fourrière automobile sur la commune du Luc en Provence
Adoption d'un fonds de concours au profit du syndicat mixte de l'Energie des
communes du var pour la réalisation de travaux d'éclairage place de la liberté
réalisés sous sa maitrise d'ouvrage.
adoption d'un fonds de concours au profit du syndicat mixte de l'energie des
communes du var pour la realisation de travaux d’eclairage le boulevard chavaroche — tri (phase 2a) realises sous sa maitrise d'ouvrage
Adoption d’un fonds de concours au profit du syndicat mixte de l'Energie des
communes du var pour la réalisation de travaux d'éclairage boulevard Chavaroche - tr2 réalisés sous sa maitrise d'ouvrage.
MAIRIE de LE LUC EN PROVENCE - 1, Place de la Liberté
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MAIRIE DE
LE LUC EN PROVENCE
URBANISME-FONCIER-AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
10. Convention territoire d'énergie E2560
11. Convention territoire d'énergie C1425
12. Abrogation de la délibération relative a la mise en œuvre des procédures d'astreintes
financières et de consignation pour les infractions l’urbanisme
13. Bilan opérations foncières 2024
14. Acquisition foncier Chavaroche LATKOCZY
15. Exonération en faveur des logements achevés depuis plus de dix ans au 1er janvier de la
première année d’exonération ayant fait l'objet de dépenses d'équipement destinées à
économiser l'énergie
CULTURE
16. Intégration de la ludothèque au sein de la médiathèque
MAIRIE de LE LUC EN PROVENCE - 1, Place de la Liberté
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