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Compte-Rendu - CR du CM du 13 septembre 2021
Document publié le Lundi 13 septembre 2021 par la commune d'Ibos.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du CM du 13 septembre 2021)
Thèmes du document : Environnement, Démocratie, Consommateurs,
Canton
de
Bordères/Echez
Compte-rendu
du
Commune d'IB0S
Conseil
Municipal
Séance
du
13
septembre
2021
Présents
:
Denis
FEGNE,
Gisèle
VINCENT,
Philippe
SOULE-PERE,
Régine
TOSON,
Dominique
GAYE,
Hélène
FRANCES,
Juliette
SALANNE,
Stéphanie
MARQUEZ,
Jean-Christophe
MADELAINE,
Sébastien
ABADIE,
Sandrine
TREBUCO,
Caroline
ECORCHON,
Bruno
CAZERES,
Jean-Baptiste
MARTINEZ,
Michel
DUHAMEL,
Ingrid
BOUTARFA
Absents :
Bernard
LHOSSEIN
(procuration
pour
Denis
FEGNE),
Alexandre
ARRIZABALAGA
(procuration
à
Ingrid
BOUTARFA),
Serge
ALMENDRO
{procuration
à
Gisèle
VINCENT),
Noémie
DEUTSCH
(procuration
à
Juliette
SALANNE),
Laetitia
CAZABAN
(procuration
à
Juliette
SALANNE),
Bernard
JOUCLA
(procuration
à
Dominique
GAYE),
Jean
TRILLE
‘
Elue
secrétaire
de
séance
: Hélène
FRANCES
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 23
Délibérations
prises
à l'unanimité :
—
Renouvellement
de
l’adhésion
au
contrat
groupe
d’assurance
statutaire
2022/2025
auprès
du
CDG
—
Achat
d’un
lave-vaisselle
à la commune
de
Juillan
—
Validation
des
honoraires
du
cabinet
d'architecture
SERVIN
pour
le projet
d'extension
du
cabinet
médical
>
une
abstention
: Hélène
FRANCES
—
Campagne
de
point
à temps
et
entretien
de
voiries
: validation
des
devis
—
Signature
d’une
convention
d’expérimentation
forestière
avec
l'INRAE
—
Certification
de
la gestion
forestière
durable
des
forêts
—
PEFC
—
Modification
statutaire
: suppression
de
la compétence
voirie
d'intérêt
communautaire
—
Détermination
du
nombre
de
membres
du
CCAS
Délibération
prise
à la majorité :
—
Avis
sur
l'exploitation
d'une
installation
de
stockage
de
déchets
inertes
par
la
Routière
des
Pyrénées
>
9
voix
pour:
Denis
FEGNE,
Gisèle
VINCENT,
Philippe
SOULE-PERE,
Stéphanie
MARQUEZ,
Sébastien
ABADIE,
Jean-Christophe
MADELAINE,
Bruno
CAZERES
+
vote
par
procuration
: Serge
ALMENDRO,
Bernard
LHOSSEIN
>
4
voix
contre
: Ingrid
BOUTARFA,
Régine
TOSON,
Hélène
FRANCES
+ vote
par
procuration
: Alexandre
ARRIZABALAGA
|
>
9
abstentions
: Michel
DUHAMEL,
Jean-Baptiste
MARTINEZ,
Caroline
ECORCHON,
Sandrine
TREBUCQ,
Dominique
GAYE,
Juliette
SALANNE
+
vote
par
procuration:
Noémie
DEUTSCH,
Laetitia
CAZABAN,
:
Bernard
JOUCLA
Le
Maire
Denis
FÉGNÉ