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Compte-Rendu - CR du CM du 12 avril 2021
Compte-Rendu - CR du CM du 22 novembre 2021
Document publié le Lundi 22 novembre 2021 par la commune d'Ibos.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du CM du 22 novembre 2021)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Sécurité publique, Sécurité sociale,
anton
de TE
Compte-rendu
du
Commune d'I805
Conseil
Municipal
Séance
du
22
novembre
2021
Présents :
Denis
FEGNE,
Philippe
SOULE-PERE,
Régine
TOSON,
Hélène
FRANCES,
Jean-Christophe
MADELAINE,
Sébastien
ABADIE,
Sandrine
TREBUCQ,
Caroline
ECORCHON,
Bruno
CAZERES,
Michel
DUHAMEL,
Ingrid
BOUTARFA,
Dominique
GAYE,
Bernard
JOUCLA,
Serge
ALMENDRO
, Alexandre
ARRIZABALAGA,
Bernard
LHOSSEIN,
Jean
Trille
Absents
:
Gisèle
VINCENT
(procuration
pour
Régine
TOSON),
Stéphanie
MARQUEZ
(procuration
pour
Dominique
Gaye),
Noémie
DEUTSCH
(procuration
à
Michel
DUHAMEL),
Laetitia
CAZABAN
(procuration
à Juliette
SALANNE),
Jean-Baptiste
MARTINEZ
Elue
secrétaire
de
séance
: Hélène
FRANCES
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 23
Délibérations
prises
à l’unanimité :
2021/085 |
Occupation
du
domaine
public
/ Bar-restaurant
des
Platanes
2021/086
|
Renouvellement
de
la
convention
avec
la
SPA
2021/087 |
Dématérialisation : télétransmission
des
actes
règlementaires
et validation
de
la convention
2021/089 |
Validation
du
marché
RENOVATION
DE
LA
CANTINE
2021/091 |
Validation
du
RPQS
(Rapport
sur
le Prix
et
la Qualité
du
Service
eau
et
assainissement)
du
SEABB
2021/092 |
Adhésion
de
la
commune
de
Samsons
Lion
2021/093 |
Programme
de
coupe
de
bois
2022
2021/094 |
Participation
au
Fonds
de
Solidarité
Logement
(FSL)
2021/095 |
Révision
des
loyers
à
partir
du
01/01/2022
2021/096 |
Créances
éteintes
2021/097 |
SDE
— éclairage
public
: déplacement
d’un
candélabre
2021/098 |
Autorisation
pour
ester
en
justice
2021/099 |
Validation
du
marché
voirie
pour
les travaux
de
la
boulangerie
ANGE
2021/100 |
Mise
en
commun
de
la
police
municipale
entre
Bordères
et
Ibos
Délibérations
prises
à la majorité :
2021/088 |
Dénomination
du
stade
de
rugby
«
Roland
Bertranne
»
: 1 contre,
5 abstentions
2021/090
|
Renouvellement
et
validation
du
marché
ENFANCE
—
JEUNESSE
: 1 contre,
1
abstention
Denis
FÉGNÉ