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Compte-Rendu - CR du CM du 30 novembre 2020
Document publié le Lundi 30 novembre 2020 par la commune d'Ibos.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du CM du 30 novembre 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Consommateurs,
Bordères/Echez
Canton
de
Compte-rendu
du
ee
Conseil
Municipal
Commune
d'IBOS
Séance
du
30
novembre
2020.
______-
Présents
:
Absents
:
Denis
FEGNE
/ Philippe
SOULE-PERE
/ Alexandre
ARRIZABALAGA
/ Noémie
DEUTSCH
/ Bernard
JOUCLA
/ Serge
ALMENDRO
/ Hélène
FRANCES
/ Tngrid
BOUTARFA
/ Sébastien
ABADIE
/ JC
MADELAINE
/ Caroline
ECORCHON
/ Laëtitia
CAZABAN
/
Bruno
CAZERES
/
Régine
TOSON
/
Gisèle
VINCENT
En
zoom:
Michel
DUHAMEL
/
Dominique
GAYE
/
Sandrine
TREBUCQ
(n'a
pu
voter
que
pour
les
4
premières
délibérations
en
raison
de
problème
technique)
/ Stéphanie
MARQUEZ
JB
MARTINEZ
(procuration
pour
Michel
DUHAMEL)
/
Jean
TRILLE
(procuration
pour
Bernard
JOUCLA)
/
Bernard
LHOSSEIN
(procuration
pour
Denis
FEGNE)
/ Juliette
SALANNE
(procuration
pour
Noémie
DEUTSCH).
Elue
secrétaire
de
séance
:
Hélène
FRANCES
Délibérations
prises
à
l'unanimité :
Création
d'un
poste
de
responsable
des
services
techniques
(emploi
de
catégorie
B)
Adoption
du
règlement
intérieur
Désignation
des
membres
des
commissions
communales
Avenants
avec
LEC
(sur
les
4
années
2018,
2019,
2020
et
2021).
Débats
sur
les
enquêtes
de
satisfaction.
Réunion
de
travail
pour
prochain
cahier
des
charges
mercredi
2/12
à
17h00.
Abstention
Hélène
FRANCES.
Autorisation
pour
les
dépenses
d'investissement
dans
la
limite
de
25
%
de
l'année
précédente
pour
le
budget
2021.
Renouvellement
d'un
bail
rural
Ecofinance
:accord
pour
la
convention
de
recherche
d'économie
:taxes
foncières
et
assimilées
payées
par
la
commune
Convention
de
servitudes
avec
Enedis
(après
le
vote
pour
autoriser
Monsieur
le
Maire
à signer,
une
discussion
s'engage
sur
la
possibilité
que
le
conseil
municipal
délègue
certaines
de
ses
compétences
au
maire...
à suivre).
Convention
d'utilisation
du
chemin
d'exploitation
pour
la
sortie
des
parcelles
de
Climatech
SCI
des
deux
lac
Dénomination
du
chemin
de
la
Sendique
(Bernard
JOUCLA
n'a
pas
pris
part
au
vote)
Décision
modificative
:200€
en
plus
sur
l'opération
cabinet
médical
Délibérations
annulées
ou
reportées
:
Demande
de
subvention
auprès
de
la
CAF
cette
délibération
a été
retirée
de
l'ordre
du
jour
car
le
projet
sera
finalement
porté
directement
par
LEC.
Pas
de
vote
Report
du
vote
Moby
pour
creuser
plus
précisément
ce
que
contiendra
l'étude.
(Pas
de
délibération
prise)
Extension
de
la
restauration
scolaire
(délibération
reportée)
suite
du
débat
le
jeudi
3/12
à
14h00.
Le
Maire
Denis
FÉGNÉ