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Document publié le Jeudi 6 février 2025 par la commune d'Angles.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 01 ordre du jour)
Thèmes du document : Jeunesse, Consommateurs, Handicap et inclusivité,
Conseil Municipal du jeudi 6 février 2025 à 18 h 30
ORDRE DU JOUR
1. Élection d’un secrétaire
2. Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement
3. Subvention d’équipement à la S.A. ERILIA – construction d’un collectif de 16 logements locatifs sociaux rue des Lardières
4. Participation communale en faveur de l’O.G.E.C. Sancta Maria pour le 1er trimestre de l’année scolaire 2024 / 2025
5. Tarifs des concessions funéraires des cimetières à compter du 1er mars 2025
6. Tarifs des concessions des cases du Columbarium à compter du 1er mars 2025
7. Achat d’un véhicule utilitaire électrique – Demande de subvention auprès de la Communauté d’Agglomération du Grand Avignon – Modificatif
8. Végétalisation et désimperméabilisation des cours des écoles Dinarelle et Jules Ferry – Demande de subvention auprès du Département du Gard
9. Aide financière pour l’achat d’un vélo à assistance électrique
10. Aide financière pour l’achat d’un composteur auprès du SMICTOM Rhône- Garrigues
11. Mise à disposition de salles à titre gracieux - tarifs en cas de dépassement horaire
12. Tableau des emplois permanents à temps complet des services techniques – Modification
13. Tableau des emplois permanents à temps complet des services administratifs – Modification
14. Tableau des emplois permanents à temps complet des services sociaux – Modification
15. Emplois dont les fonctions ouvrent droit à l’attribution de la nouvelle bonification indiciaire – Modificatif
16. Convention de servitude à intervenir avec ENEDIS en vue de l’implantation de trois canalisations souterraines et d’un coffret – rue des Lardières
17. Convention de servitude à intervenir avec ENEDIS en vue de l’implantation d’une canalisation souterraine – Chemin du Pigonelier
18. Acte de notoriété acquisitive – montée du Valadas
1/2 Conseil Municipal du jeudi 6 février 2025 à 18 h 30
19. Cession à intervenir avec la SCI TMB – Modificatif
20. Autorisation de dépôt d’une déclaration préalable pour la création d’une fenêtre au Centre Technique Municipal
21. Société Publique Locale (SPL) TECELYS - Rapport des administrateurs 2023
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