Ordre du Jour - 01 Ordre du jour 1

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Ordre du Jour - 01 Ordre du jour 1 Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Angles. Lien du pdf (Ordre du Jour - 01 Ordre du jour 1)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Banque, Démocratie, Conseil municipal du jeudi 10 avril 2025 à 18h30

ORDRE DU JOUR

1. Élection d’un secrétaire

2. Élection d’un président pour le vote du compte financier unique 2024 - Budget principal

3. Compte financier unique 2024 - Budget principal

4. Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2024 du service général

5. Bilan des acquisitions et des cessions opérées sur le territoire communal au titre de 2024 par la commune ou par une personne publique ou privée agissant dans le cadre d’une convention avec la commune

6. Budget primitif 2025 - Budget principal

7. Taux des contributions directes

8. Fixation du tarif de la Redevance pour l’Occupation du Domaine Public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité - Modificatif

9. Création d’un emploi occasionnel d’adjoint technique territorial à temps complet

10. Régime indemnitaire du personnel communal (indemnité horaire pour travaux supplémentaires) - avril 2025

11. Convention de partenariat pour l’année 2025 avec le Groupement de Défense Sanitaire Apicole (GDSA) du Gard pour la lutte contre la prolifération du frelon asiatique

12. Subvention au Groupement de Défense Sanitaire Apicole (GDSA) du Gard pour la lutte contre la prolifération du frelon asiatique

13. Convention 2025 de stérilisation et d’identification des chats libres sauvages avec la Fondation 30 Millions d’Amis

14. Subvention au Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.)

15. Participation communale en faveur de l’O.G.E.C. Sancta Maria pour le 2ème trimestre de l’année scolaire 2024 / 2025

16. Cotisation supplémentaire pour l’année 2024 au Comité National d’Action Sociale (CNAS)

17. Cotisation pour l’année 2025 au Comité National d’Action Sociale (CNAS)

18. Subvention au titre de l’année 2025 - Association COMMUNES SOLIDAIRES SRU (Solidarité et Renouvellement Urbain)

19. Subvention aux associations et aux organismes d’intérêt général

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