Ordre du Jour - 01 Ordre du jour

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Ordre du Jour - 01 Ordre du jour Document publié le Jeudi 12 juin 2025 par la commune d'Angles. Lien du pdf (Ordre du Jour - 01 Ordre du jour)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Consommateurs, Investissement et développement économique, Conseil municipal du jeudi 12 juin 2025 à 18h30

ORDRE DU JOUR

Préambule : Présentation du Plan Climat Air Énergie Territorial (P.C.A.E.T.) et du lien avec les actions communales

1. Élection d’un secrétaire

2. Taxe sur la Publicité Extérieure (TPE) - Tarifs au 1er janvier 2026

3. Taxe de séjour - Tarifs au 1er janvier 2026

4. Emprunt de 1 376 000 € à la Caisse de Crédit Mutuel de Villeneuve-lès-Avignon

5. Subvention supplémentaire à l’Association Comité d’Animation

6. Subvention supplémentaire à l’Office Municipal des Sports

7. Subvention à l’Association Amicale Laïque Louis Pasteur

8. Audit énergétique de l’ancienne Poste - Demande d’inscription au programme d’investissement du SMEG

9. Régime indemnitaire du personnel communal (indemnité horaire pour travaux supplémentaires) - Dérogations juin 2025

10. Élection d’un président pour la question suivante

11. Remboursement à M. Paul MELY, Maire, de l’achat de cartes de métro et d’unités de transport

12. Groupement de commandes pour la réalisation d’un Schéma Directeur Immobilier Énergie - Avenant n° 1

13. Tarifs des concessions funéraires des cimetières

14. Tarifs des concessions des cases du Columbarium

15. Projet de révision du Schéma de Cohérence Territoriale du Bassin de Vie d’Avignon sur le périmètre élargi du Syndicat Mixte du Bassin de Vie d’Avignon - Avis

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