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Déliberation - 2025 04 02 Liste des deliberations
Convocation - 2024 04 10 Convocation et ordre du jour
Convocation - 2025 04 02 Convocation et ODJ CM
Document publié le Jeudi 20 mars 2025 par la commune de Saint-Siffret.
Lien du pdf (Convocation - 2025 04 02 Convocation et ODJ CM)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Humanitaire,
DÉPARTEMENT DU GARD
Saint-Siffret, le 20 mars 2025
MAIRIE
DE
SAINT-SIFFRET À l’attention de
30700 Mesdames et Messieurs
les élus du Conseil Municipal
de Saint-Siffret
Le Maire
Objet : Convocation au Conseil Municipal
P.J: Ordre du jour et note de synthèse, séance du 2 avril 2025
Madame Monsieur,
J'ai l'honneur de vous convier à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui se tiendra le :
MERCREDI 2 AVRIL 2025
à 19h00
Salle du Conseil Municipal
30700 Saint-Siffret
Le conseil sera public.
Vous trouverez en pièce jointe l’ordre du jour et la note de synthèse de la séance à venir. Le PV de la dernière séance vous parviendra prochainement.
Dans l’attente de vous retrouver, recevez, Madame, Monsieur, mes meilleures salutations.
Le Maire,
ÉominjGue VINCENT DÉPARTEMENT DU GARD RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Conseil Municipal
nn Mercredi 2 avril 2025
19 h 00
MAIRIE Salle du Conseil Municipal
5e Saint-Siffret SAINT-SIFFRET
30700
ORDRE DU JOUR
Approbation du PV de la séance du 13 février 2025
Délibérations :
A. Finances
1. 2025-09 — Compte financier unique- budget communal
2. 2025-10 — Affectation du résultat- budget communal
3. 2025-11 — Fixation du taux des taxes locales 2025
4, 2025-12 — Budget primitif communal 2025
5. 2025-13 — Compte financier unique- budget eau et assainissement
6. 2025-14 — Affectation du résultat- budget eau et assainissement
7. 2025-15 — Redevance performance des systèmes d’assainissement collectif 2025
8. 2025-16 — Redevance consommation d’eau potable et performance des réseaux d’eau potable 2025
9. 2025-17 - Budget primitif eau et assainissement 2025
B. Divers
1. 2025-18 —- Modification du tableau des effectifs
2. 2025-19 — Modification du prix et du parcellaire d’un terrain à la vente- La Charaou
3. 2025-20 -— Demande de subvention sécurisation des abords de l’école
4, 2025-21 — Marchés nocturnes 2025
Le Maire,
| Dominigue VIE
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