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Ordre du Jour - CM 29 04 2024 ORDRE DU JOUR
Convocation - 2024 04 10 Convocation et ordre du jour
Document publié le Vendredi 29 mars 2024 par la commune de Saint-Siffret.
Lien du pdf (Convocation - 2024 04 10 Convocation et ordre du jour)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Fiscalité,
DÉPARTEMENT DU GARD
H+t+ Saint-Siffret, le 29 mars 2024
A
MAIRIE
DE
SAINT-SIFFRET A l’attention de
so Mesdames et Messieurs
lks élus du Conseil Municipal
de Saint-Siffret
Le Maire
N/Réf: DV/LF
Objet : Convocation au Conseil Municipal
P.J: Ordre du jour et note de synthèse, séance du 10 avril 2024
Madame Monsieur,
J’ai l'honneur de vous convier à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui se tiendra le :
MERCREDI 10 AVRIL 2024
à 19h00
Salle du Conseil Municipal
30700 Saint-Siffret
Le conseil sera public.
Vous trouverez en pièce jointe l’ordre du jour et la note de synthèse de la séance à venir avec ses annexes. Des éléments complémentaires ainsi que le PV de la dernière séance vous parviendront ultérieurement.
Dans l’attente de vous retrouver, recevez, Madame, Monsieur, mes meilleures salutations.
LeMaire, —
Dominique VINCENT DÉPARTEMENT DU GARD RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
ue Conseil Municipal
tt Mercredi 10 avril 2024
LE 19 h 00 MAIRIE Salle du Conseil Municipal
DE Saint-Siffret SAINT-SIFFRET
30700
(ORDRE DU JOUR
Approbation du PV de la séance du 12 mars 2024
Délibérations :
A. Finances
1. 2024-15 — Fixation du taux des taxes locales 2024
2. 2024-16 - Budget primitif communal 2024
3. 2024-17 — Fixation du tarif de l’eau 2024
4. 2024-18 — Budget primitif eau et assainissement 2024
B. Ressources humaines
5. 2024-19 - Modification du tableau des effectifs
6. 2024-20 — Poste de conseiller numérique : demande de financement
C. Divers
7. 2024-21 — Baïl à ferme avec exploitation agricole
8. 2024-22 — Ajustement plan de financement pavage rue de l’Eglise
Questions diverses
Le Maire,
Domigique VINCENT
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