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Déliberation - liste des deliberations du 23 mars 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Pierry.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du 23 mars 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
MAIRIE DE PIERRY
51530 PIERRY
Tél : 03.26.54.03.15
mail : maire-pierry @ wanadoo.fr
Liste des délibérations adoptées
Séance du Conseil Municipal
LUNDI 23 MARS 2026
À 18 h 30
HA HKAEKHKE
Nombre de membres en exercice : 15
Nombre de membres présents : 14, puis 15
Nombre de pouvoirs valides : 00
Nombre de votants : 14, puis 15
Date de la convocation : 18 mars 2026
L’an deux mil vingt-six et le vingt-trois mars, dix-huit heures trente minutes, le Conseil Municipal,
légalement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi dans la Mairie sous la Présidence de Eric PLASSON, Maire.
Etaient présents : M. Eric PLASSON, M. Gérard TRIBOY, Mme Francine LEBERT, M. Christophe DAZY,
Mme Amélie GROIZIER, Mme Annabelle LAMARLE, Mme Véronique GALAND, M. Bruno VERPRAET,
M. Vincent ERRET, M. Mathieu TOUBART, Mme Baptistine BOIVIN, M. Alexandre DIOT, M. Michael
LAMBERT, Mme Oriane SELEQUE et M. Renan LADRY (arrivé à 18h45).
Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement en
exécution de l'article L. 2121-17 du Code général des Collectivités Territoriales.
Absent ayant donné procuration : Néant.
Absent excusé : M. Renan LADRY jusque à 18h45.
Monsieur Alexandre DIOT est désigné en qualité de secrétaire par le conseil municipal (article
L.2121-15 du CGCT). Monsieur le Maire précise qu’il a reçu le 21 mars 2026 notification de trois démissions de conseillers
municipaux installés lors de la séance du 20 mars 2026. Il précise que Mme Françoise SOL, Mme Elise
PIERRARD et M. Alain GALLOIS sont donc démissionnaires.
En vertu de l’article L 270 du code électoral, il dispose qu’un candidat venant immédiatement sur la
liste après le dernier élu est appelé à remplacer le conseil municipal de cette liste dont le siège
devient vacant.
M. Alexandre DIOT est installé en qualité de conseiller municipal en remplacement de
Mme Françoise SOL.
Mme Oriane SELEQUE est installée en qualité de conseillère municipale en remplacement de
M. Alain GALLOIS.
M. Renan LADRY est installé en qualité de conseiller municipal en remplacement de Mme Elise
PIERRARD.
Délib. N° 2026-03/03
Nomination d’un secrétaire de séance
ADOPTÉ : à l'unanimité des membres par 14 voix POUR.
Délib. N° 2026-03/04
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 20 mars 2026
ADOPTÉ : à l’unanimité des membres par 14 voix POUR.
Délib. N° 2026-03/05
Compte-rendu des décisions prises en application des délégations accordées par le Conseil
Municipal au Maire
ADOPTÉ : à l'unanimité des membres par 14 voix POUR.
Délib. N° 2026-03/06
Délibération procédant à la création des postes de conseillers délégués
ADOPTÉ : à l’unanimité des membres par 14 voix POUR.
18h45 : Arrivée de Monsieur Renan LADRY
Délib. N° 2026-03/07
Indemnités de fonction
ADOPTÉ : à l'unanimité des membres par 15 voix POUR. Délib. N° 2026-03/08
Création et nomination des membres de la commission Finances
ADOPTÉ : à l’unanimité des membres par 15 voix POUR.
Délib. N° 2026-03/09
Création et composition de la commission d’appel d’offres (CAO)
ADOPTÉ : à l’unanimité des membres par 15 voix POUR.
Délib. N° 2026-03/10
Proposition de noms en vue de la constitution de la commission communale des impôts directs
ADOPTÉ : à l’unanimité des membres par 15 voix POUR.
Délib. N° 2026-03/11
Composition de la commission de contrôle des listes électorales
ADOPTÉ : à l’unanimité des membres par 15 voix POUR.
Délib. N° 2026-03/12
Création des commissions
ADOPTÉ : à l’unanimité des membres par 15 voix POUR.
Délib. N° 2026-03/13
Désignation du délégué élu au Comité National d'Action Sociale
- Collège élus
- Collège personnel
ADOPTÉ : à l'unanimité des membres par 15 voix POUR.
Délib. N° 2026-03/14
Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, de sujétions, de l’expertise et de l'engagement
professionnel (RIFSEEP) en période de préparation au reclassement professionnel
ADOPTÉ : à l'unanimité des membres par 15 voix POUR.
Le Maire,
Eric PLASSO