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Document publié le Lundi 20 mars 2023 par la commune de Pierry.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du 20 mars 2023 0)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
MAIRIE DE PIERRY
51530 PIERRY
lél :03.26.54,03.15
mail : maire-pierry@wanadoo.fr
Liste des délibérations adoptées
Séance du Conseil Municipal
LUNDI 20 MARS 2023
À 18 h 30
KOHKK KM OK Ke
Nombre de membres en exercice : 15
Nombre de membres présents : 9, puis 10
Nombre de pouvoirs valides : 04
Nombre de votants : 13, puis 14
Date de la convocation : 13 mars 2023
L'an deux mil vingt-trois et le vingt mars, dix-huit heures trente minutes, le Conseil Municipal,
légalement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la Loi dans la Mairie sous la Présidence de
Eric PLASSON, Maire.
Etaient présents : M. Eric PLASSON, M. Gérard TRIBOY, M, Christophe DAZY, Mme Françoise SOL,
M. Bruno VERPRAET, Mme Baptistine BOIVIN, M. Vincent ERRET, M. Daniel VIVIEN,
M. Jean-Louis RICHARD et Mme Pascale DURAND (arrivée à 18h45).
Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement en
exécution de l'article L. 2121-17 du Code général des Collectivités Territoriales.
Absents ayant donné procuration : Mme Blandine VIÉ-FORBOTEAUX à M. Christophe DAZY,
Mme Francine LEBERT à Mme Françoise SOL, Mme Sandrine DELAMARRE à M. Gérard TRIBOY et
M. Alain GALLOIS à M. Jean-Louis RICHARD.
Absents : Mme Pascale DURAND (excusée jusque 18h45) et M. Eric LAVY.
Madame Baptistine BOIVIN est désignée en qualité de secrétaire par le conseil municipal (article
L.2121-15 du CGCT). Délib. N° 2023-03/01 : Nomination d’un secrétaire de séance
ADOPTÉ : à l’unanimité des membres par 13 voix POUR,
Délib. N°_2023-03/02: Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 19 décembre 2022
ADOPTÉ : à l'unanimité des membres par 13 voix POUR.
Délib. N° 2023-03/03 : Compte-rendu des décisions prises en application des délégations accordées par le Conseil Municipal au Maire
ADOPTÉ : à l'unanimité des membres par 13 voix POUR.
Délib. N° 2023-03/04 : Approbation du Compte de Gestion 2022 dressé par le Receveur Municipal — COMMUNE
ADOPTÉ : à l’unanimité des membres par 13 voix POUR.
Délib. N° 2023-03/05 : Approbation du Compte de Gestion 2022 dressé par le Receveur Municipal -
BUDGET ANNEXE - Création et location de locaux professionnels
ADOPTÉ : à l'unanimité des membres par 13 voix POUR.
Arrivée de Mme Pascale DURAND à 18h45.
Délib. N° 2023-03/06 : Vote du compte administratif 2022 - COMMUNE
Le Maire ne pouvant participer au vote du compte administratif, M. Eric PLASSON quitte la salle
après avoir confié lé présidence à M. Daniel VIVIEN, doyen en âge.
ADOPTÉ: par 12 voix POUR (M. Eric PLASSON ne participe pas au vote) et 1 ABSTENTION
{Mme Pascale DURAND).
Le Maire ne pouvant participer au vote du compte administratif, M. Eric PLASSON quitte la salle
après avoir confié lé présidence à M. Daniel VIVIEN, doyen en âge,
ADOPTÉ : par 12 voix POUR (M. Eric PLASSON ne participe pas au vote) et 1 ABSTENTION
{Mme Pascale DURAND).
1 Délib. N° 2023-03/08 : Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2022 - COMMUNE
ADOPTÉ : par 13 voix POUR et 1 ABSTENTION (Mme Pascale DURAND).
Délib. N° 2023-03/09 : Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2022 - BUDGET ANNEXE
- Création et location de locaux professionnels
ADOPTÉ : par 13 voix POUR et 1 ABSTENTION (Mme Pascale DURAND).
Délib. N°_2023-03/10: Renouvellement des membres de la commission de contrôle des listes électorales
ADOPTÉ : à l'unanimité des membres par 14 voix POUR.
Délib. N° 2023-03/11 : Participation en santé dans le cadre d’une procédure de labellisation
ADOPTÉ : à l'unanimité des membres par 14 voix POUR.
Délib._ N° _2023-03/12: Délibération ponctuelle autorisant le recrutement de deux agents
contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à des besoins liés à un accroissement
saisonnier d'activité (en application du 2° de l'article L. 332-33 du Code Général de la Fonction
Publique) - ADJOINTS D'ANIMATION TERRITORIAUX
ADOPTÉ : à l’unanimité des membres par 14 voix POUR.
Délib. N° 2023-03/13: Délibération ponctuelle autorisant le recrutement d’un agent contractuel
sur un emploi non permanent_pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier
d’activité (en application du 2° de l'article L. 332-33 du Code Général de la Fonction Publique) -
ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL
ADOPTÉ : à l'unanimité des membres par 14 voix POUR.
Délib. N° 2023-03/14: Délibération ponctuelle autorisant le recrutement d’un agent contractuel
sur_un emploi non permanent_pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier
d'activité (en application du 2° de l'article L. 332-33 du Code Général de la Fonction Publique) —
ADOPTÉ : à l'unanimité des membres par 14 voix POUR.
A Pierry, le 21 Mars 2093
Le Maire,
Eric PLASSON