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Déliberation - liste deliberations
Déliberation - liste des deliberations du 16 septembre 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Pierry.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du 16 septembre 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
PIERRY
+
MAIRIE DE PIERRY
51530 PIERRY
Tél : 03.26.54.03.15
mail : maire-pierry @ wanadoo.fr
Liste des délibérations adoptées
Séance du Conseil Municipal
MERCREDI 16 SEPTEMBRE 2026
À 18 h 00
ÉLELEELELEES)
Nombre de membres en exercice : 15
Nombre de membres présents : 13 puis 14
Nombre de pouvoirs valides : 01
Nombre de votants : 14, puis 15
Date de la convocation : 11 septembre 2026
L'an deux mil vingt-six et le seize septembre, dix-huit heures, le Conseil Municipal, légalement
convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi dans la Mairie sous la Présidence de Eric
PLASSON, Maire.
Etaient présents : M. Eric PLASSON, M. Gérard TRIBOY, Mme Francine LEBERT, M. Christophe DAZY,
Mme Amélie GROIZIER (arrivée à 18h10), Mme Annabelle LAMARLE, Mme Véronique GALAND,
M. Bruno VERPRAET, M. Vincent ERRET, M. Mathieu TOUBART, Mme Baptistine BOIVIN, M. Michael LAMBERT, M. Renan LADRY et Mme Oriane SELEQUE.
Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement en
exécution de l'article L. 2121-17 du Code général des Collectivités Territoriales.
Absent ayant donné procuration : M. Alexandre DIOT à M. Eric PLASSON.
Absente : Mme Amélie GROIZIER (jusque 18h10).
Madame Baptistine BOIVIN est désignée en qualité de secrétaire par le conseil municipal (article
L.2121-15 du CGCT). Délib. N° 2026-09/01
Nomination d’un secrétaire de séance
ADOPTÉ : à l’unanimité des membres par 14 voix POUR.
Délib. N° 2026-09/02
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 29 juin 2026
ADOPTÉ : à l’unanimité des membres par 14 voix POUR.
Délib. N° 2026-09/03
Compte-rendu des décisions prises en application des délégations accordées par le Conseil
Municipal au Maire
ADOPTÉ : à l'unanimité des membres par 14 voix POUR.
18h10 : Arrivée de Mme Amélie GROIZIER
Délib. N° 2026-09/04
Délibération pour l'adoption du règlement intérieur
ADOPTÉ : par 14 voix POUR et 1 abstention (Mme Oriane SELEQUE).
Délib. N° 2026-09/05
Prime régalienne versée par l’état
ADOPTÉ : à l'unanimité des membres par 15 voix POUR.
Délib. N° 2026-09/06
Convention de financement —- Commune de PIERRY- Association Entente Sportive des Coteaux Sud
{Pierry-Moussy-Chavot)
ADOPTÉ : à l'unanimité des membres par 15 voix POUR.
Délib. N° 2026-09/07
Portant _instauration d’un règlement de changement d’usage avec quotas pour les meublés de
tourisme
ADOPTÉ : à l’unanimité des membres par 15 voix POUR.
A Pierry, 3 Septembre 2026
Le Maire,
Eric PLASSON