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Convocation - Convocation Conseil 21 07 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Silvain-Bellegarde.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Conseil 21 07 2026)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
MAIRIE de
SAINT-SILVAIN-BELLEGARDE 1,
le
Bourg Code Postal
:
23190
Té!.'05.55.67:62:47. Email:
mairie@saintsilvainbellegarde.
fr
Site Internet
http;//www'saintsilvainbellegarde.fr/
Ouverture
lundi,
‘mercredi:et. jeudi,
14h00 =17h00
CONVOCATION
CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie de SAINT-SILVAIN-BELLEGARDE.
Mardi 21 juillet 2026
à 19h00 - Salle des associations
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à
cette
séance,
et je
vous
prie
d'agréer
l'expression
de
mes
sentiments distingués.
ORDRE
DU
JOUR :
1-
Approbation des deux PV de la séance du Conseil municipal du 5 juin 2026.
2-
Location de la salle polyvalente pour l'hiver 2026-2027.
3-
Droit de préférence de la commune : vente de deux parcelles en nature au cadastre de bois et
forêt, cadastrées section AM n°s 26 et 27 (entre Sannegrand et Chez Sauvannot). 4
Tarif transport navette Cantine 2026-2027
5-
Local de chasse : consommation et stockage d'alcool.
6-
Motion : exclusion de la voirie de la DETR.
7.
Questions diverses
Fait à Saint-Silvain-Bellegarde, Le 16 juillet 2026 La Maire, cf Michèle ALOUCHY POUVOIR
Je
soussigné
...................................
agissant
en
qualité
de
...............................,
empêché(e)
d'assister à...
qui
se Hendra
le...
donne
pouvoir
pour
me
représenter,
émettre tout vote et signer tout document à M...
Fait
à