Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 01 liste des deliberations du conseil municipal du
Conseil Municipal - convoc cm du 16 11 2023
Convocation - convocation du conseil municipal du 21 novembre 20
Procès Verbal - proces verbal du conseil municipal du 21 09 2023
Déliberation - 25 d2023 21 note bp 2023
Convocation - convocation du cm du 29 09 2022
Convocation - convocation du conseil municipal du 28 mars 2023
Compte-Rendu - 1138 convocation cm 21 09 2023
Conseil Municipal - CONVOC CM 21 09 2023 affichage
Convocation - convocation du cm du 14 12 2023
Convocation - cm du 21 09 2023 convocation
Document publié le Mardi 12 septembre 2023 par la commune de Vougy.
Lien du pdf (Convocation - cm du 21 09 2023 convocation)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Logement,
COMMUNE DE VOUGY
Publié sur le site internet de la commune le : 12 septembre 2023
Vou MASSAROTTI Yves, maire de la commune de Vougy
NC Y019Y
Mesdames et Messieurs les membres du conseil municipal
CONVOCATION
Réunion du conseil municipal le JEUDI 21 SEPTEMBRE 2023 à 18h30
ORDRE DU JOUR
1. Nomination d’un (e) secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal du 11 juillet 2023
3. Décisions prises par le maire par délégation du conseil municipal
4. BOULODROME : attribution du marché de maîtrise d’œuvre
5. RENCENSEMENT DE LA POPULATION 2024 : désignation du coordinateur
6. PERSONNEL COMMUNAL : création d’un emploi non permanent — tableau des effectifs
7. PERSONNEL COMMUNAL : RIFSEEP - modification
8. RUE DU STADE : classement dans le domaine public
9. SYANE : travaux route de Genève (vers chez Martin-rue des Fontaines) — plan de financement
10. ENEDIS : convention de servitude
11. SUBVENTION EXCEPTIONNELLE : ski-club Marnaz-Vougy
12. ONF — convention d'occupation de terrain en forêt communale — place de dépôt
13. COMPTABILITÉ : compte financier unique (CFU)
14. TAXE D'HABITATION SUR LES RÉSIDENCES SECONDAIRES (THRS) : majoration
15. Questions diverses
Vous remerciant de bien vouloir assister à cette séance, je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs,
mes salutations les meilleures.
À Vougy, le 12 septembre 2023
Le Maire,
Yves MASSAROTTI