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Document publié le Jeudi 21 septembre 2023 par la commune de Vougy.
Lien du pdf (Déliberation - 01 liste des deliberations du conseil municipal du 21 09 20231)
Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Logement,
COMMUNE DE VOUGY
Délibérations du conseil municipal du 21 septembre 2023
AK Vouay Deere Publiées
sur le site internet de la commune le : 26 septembre 2023
MASSAROTTI Yves, Maire de la commune de Vougy
L’an deux mille vingt-trois, le vingt et un septembre à dix-huit heures trente, se sont réunis dans la salle annexe de la mairie, les membres du conseil municipal de la Commune de Vougy, sous
la présidence de Monsieur Yves MASSAROTTI, Maire de Vougy, dûment convoqués.
Date de convocation du conseil municipal : 12 septembre 2023
Nombre de conseillers en exercice : 19
Présents : 13
Absents : 6
Dont 3 absentes ayant donné pouvoir :
LEDRU Sindy ayant donné procuration à PASQUALIN Martine
AZZOPARDI Karen ayant donné procuration à DUCROUX Elisabeth
BOUACHRAOUI Saïda ayant donné procuration à MASSAROTTI Yves
Votants : 16
Quorum atteint
Secrétaire de séance : GLIERE Émeline
Présent Absent Membres Présent Absent Membres Présent Absent Membres MASSAROTTI Yves X MENEGON Daniel X DEPOISIER Fabrice
LAURENSON David X SCANU Stéphane X LEDRU Sindy
DUCROUX Elisabeth X BOUACHRAOUI Saïda X SIMONIN Marc
VALENTINI Christian X GENOVA Antonio X VOTTERO Cédric
PASQUALIN Martine X ROGAZY Fabienne X GLIERE Emeline
CAPRI Brigitte X PEPIN Nathalie X
TINJOUD Denis X AZZOPARDI Karen X
X
X
X
N° D2023 41 : |
OBJET : APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU 11 JUILLET 2023
N° D2023_42 : | | OBJET
: BOULODROME : ATTRIBUTION DU MARCHÉ DE MAÎTRISE D'ŒUVRE
N° D2023_43 : | OBJET
: RECENSEMENT DE LA POPULATION 2024 : DÉSIGNATION DU COORDINATEUR
N° D2023_44 : | OBJET
: PERSONNEL COMMUNAL : CRÉATION D'UN EMPLOI NON PERMANENT - TABLEAU
DES EFFECTIFS
N° D2023 45:
OBJET : PERSONNEL COMMUNAL : RIFSEEP - MODIFICATION
N° D2023_46 : M. VOTTERO Cédric ayant rejoint la séance
OBJET : RUE DU STADE : CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC
Page 1 sur2 N° D2023 47: ‘
OBJET : SYANE : TRAVAUX ROUTE DE GENEVE (VERS CHEZ MARTIN-RUE DES FONTAINES) — PLAN DE FINANCEMENT
N° D2023 48 :
OBJET : ENEDIS : CONVENTION DE SERVITUDE
N° D2023 49:
OBJET : SUBVENTION EXCEPTIONNELLE : SKI-CLUB MARNAZ-VOUGY
N° D2023 50 : ,
OBJET : ONF - CONVENTION D'OCCUPATION DE TERRAIN EN FORÊT
COMMUNALE - PLACE DE DÉPÔT
N° D2023_51 : |
OBJET : COMPTABILITÉ : COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU)
N° D2023_52 :
OBJET : TAXE D'HABITATION SUR LES RÉSIDENCES SECONDAIRES (THRS) : MAJORATION
Le Maire,
Yves MASSAROTTI
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