Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sou
unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sou
unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sou
unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sou
unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sou
unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sou
unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sou
unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sou
unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sou
unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sou
unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sources de Lumière - 2024 04 05.2. Annexe délibération Clect Entrevaux tampon
Document publié le Mardi 15 octobre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sources de Lumière - 2024 04 05.2. Annexe délibération Clect Entrevaux tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 15/10/2024
Reçu en préfecture le 15/10/2024
Publié le
Département des Alpes-de-Haute-Prove ID : 004-200068625-20241015-2024_04_05-DE Canton de Castellane
ID : 004-210400768-20241002-279-DE
ä COMMUNE D’ENTREVAUX
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-quatre et le premier du mois d’octobre à dix-huit heures trente minutes, se sont réunis à la mairie en séance publique les membres du conseil municipal de la Commune d’Entrevaux, sous la présidence de M. Lucas GUIBERT, Maire d’Entrevaux, dûment convoqués.
Date de convocation du conseil municipal : 24 septembre 2024.
PRESENTS : Eric BONIFASSI, Paola BOYRON, Dominique LACOMMARE, Stéphane LECAS, France LOMBARD, Alexandre MERMET, Franck ROUGEAUD), Christian VACHIER.
POUVOIRS :
ABSENTS EXCUSES : Muriel CHRISTIAN, Daniel COTTON, Valérie TASSIN. ABSENT NON EXCUSE :
Nombre de Conseillers en exercice :12
Présents : 9
Votants : 9
OBJET : DESIGNATION REPRESENTANTS DE LA COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES -— 279.
Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal la délibération du 28 juillet 2020 permettant de désigner pour représenter la commune au sein de la CLECT un membre titutalaire et un membre suppléant.
En raison de la démission de Monsieur Gérard Donnini il est nécessaire de revoir la composition de cette commission.
Monsieur le Maire se propose en tant que titulaire ainsi que Madame France Lombard.
Monsieur Stéphane Lecas s’abstient. Madame France Lombard vote pour elle-même. Monsieur Lucas Guibert est nommé avec 7 voix pour.
Monsieur Alexandre Memet et Madame France Lombard se proposent pour la suppléance. Madame France Lombard vote pour elle-même. Monsieur Alexandre Mermet est nommé avec 8 voix.
Sont désignés :
Titulaire : Lucas GUIBERT.
Suppléant : Alexandre MERMET.
Fait à Entrevaux, le 2 octobre 2024
Le Maire,