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Procès Verbal - N°+3+15.05.2017+Knoeringue
Document publié le Lundi 15 mai 2017 par la commune de Knœringue.
Lien du pdf (Procès Verbal - N°+3+15.05.2017+Knoeringue)
Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Logement,
Knoeringue – 15 mai 2017 – Page 17
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PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE KNOERINGUE
DE LA SEANCE DU 15 MAI 2017
LISTE de PRESENCE
Sous la présidence de M. UEBERSCHLAG André, Maire
Présents : MM. GROELLY Patrick, MERTZ Véronique, BURGY Michel, adjoints. MM. GENG Caroline, GUTZWILLER Laurent, MUNCH Johnny, MUNCH Pascal, RAPP Chantal, SCHLURAFF Nadia.
Absent excusé : DOPPLER Franck
Le secrétaire de séance : Mme GENG Caroline.
Ordre du jour :
1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 3 avril 2017
2. Traversée des routes
3. PLU
4. Urbanisme
5. Renouvellement du bureau de l’Association Foncière
6. Divers
1. – APPROBATION DU PROCES-VERBAL de la réunion du 3 avril 2017
Le procès-verbal, expédié à tous les membres, est commenté par Monsieur le Maire. Aucune observation n’étant formulée, il est adopté à l’unanimité.
2. – TRAVERSEE des ROUTES
L’ensemble du Conseil s’est déplacé sur site rue de Bâle – devant l’Eglise direction restaurant Scholler – pour se rendre compte de la situation en vue de futurs travaux de sécurisation.
Trois devis ont été proposés pour le choix d’un bureau d’études chargé d’encadrer ces travaux à venir :
- Berest, pour un coût total de 8 600.00 €
- IVR, pour un coût total de 6 000.00 €
- Cocyclique, pour un coût total de 6 720.00 €.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide, à l’unanimité de choisir l’offre proposée par IVR pour un coût global de 6 000.00 € TTC. Knoeringue – 15 mai 2017 – Page 18
3. – PLU
Monsieur le Maire informe que l’enquête publique pourrait débuter courant septembre pour une finalisation du PLU éventuellement en fin d’année.
Tous les permis de construire enregistrés en ce moment font l’objet d’un sursis à statuer jusqu’à approbation du PLU.
4. – URBANISME
4.1. - Documents d’urbanisme
Monsieur le Maire présente les différentes demandes déposées en mairie depuis le dernier Conseil Municipal :
Documents d’urbanisme Lieu/Adresse Motif Avis
CU Me Basch Kellacker CU d’information En cours
DP Maigret Jean Paul 14, rue des Prés Véranda de 30 m² Demande de PC à formuler
DP Fontaine Antoine 11b, rue d’Altkirch Pergola climatique En cours
DP Klink Nathalie 18, rue Eugène
Wacker
Ravalement de façade Favorable
DP Stern Christian 31, rue de Bâle Pose de claustra en bois En cours
DP Stern Christian 31, rue de Bâle Serre en aluminium En cours
PC Carré Est (Terry
Jullière)
17, rue d’Altkirch Immeuble collectif En cours
PC Riss Margot Rue d’Altkirch Modification du chemin d’accès
En cours
Un débat relatif au permis de construire déposé par Carré Est a été mené : plusieurs questions restent en suspens, notamment :
- l’aspect paysager de l’ensemble en entrée de village,
- la place de stationnement (places visiteurs, place handicapés, garage souterrain…) - la pente de toit…
Monsieur le Maire se charge de prendre contact auprès du gérant aux fins d’éclaircissement.
5. – RENOUVELLEMENT du BUREAU de l’Association Foncière - désignation des représentants des propriétaires
Le Conseil Municipal est appelé à procéder à la désignation des propriétaires fonciers devant siéger au sein du bureau de l’Association Foncière de Knoeringue, à compter de 2017.
Les candidats suivants ont été proposés : MM. GROELLY Patrick, GENG Caroline, GUTZWILLER Laurent, MERTZ Véronique, SCHLURAFF Nadia. Knoeringue – 15 mai 2017 – Page 19
10
Puis Monsieur le Maire procède à l’élection.
Ont obtenu :
GROELLY Patrick, 9 voix
GUTZWILLER Laurent, 9 voix
MERTZ Véronique, 9 voix
GENG Caroline, 9 voix
SCHLURAFF Nadia, 9 voix
Ils sont donc proclamés membres de l’Association Foncière de Knoeringue, au titre des représentants des propriétaires fonciers.
Membres titulaires :
- GROELLY Patrick, 7, rue des Romains à Knoeringue,
- GUTZWILLER Laurent, 27, rue de Bâle à Knoeringue
- MERTZ Véronique, 2, rue de Bâle à Knoeringue
Membres suppléants :
- GENG Caroline, 2, Impasse des Vergers à Knoeringue
- SCHLURAFF Nadia, 9, rue de l’Eglise à Knoeringue
Monsieur le Maire fait également savoir que par lettre du 19 septembre 2016 la Chambre d’Agriculture du Haut-Rhin a procédé à la désignation de ses candidats, soient :
Membres titulaires :
- RUEHER Mathieu, 2, rue de l’Eglise à Knoeringue
- FRISCH François, 2, rue Eugène Wacker à Knoeringue
- RAPP Paul, 8, rue du Général de Gaulle à Knoeringue
Membres suppléants :
- WIRTZ Daniel, 1, rue de Ranspach à Knoeringue,
- MUNCH Philippe, 15, rue de Willer à Grentzingen (Illtal).
6. – DIVERS
6.1. – Affaires financières
Monsieur le Maire présente un devis concernant le remplacement du volet-cave à l’ancien Presbytère établi par l’Entreprise Charpente Schmitt pour un coût global de 2 748 € TTC. Le devis est accepté à l’unanimité.
6.2. – Informations diverses
- L’opération Brioches se déroulera du 5 au 10 septembre 2017,
- La Fédération des Chasseurs fait état de problèmes survenant au moment des battues de chasse : des usagers irrespectueux des consignes de sécurité créent un stress auprès des animaux qui dégradent par voie de conséquences les forêts et en particulier l’écorce des arbres (cerfs). La Fédération demande aux maires de prendre un arrêté ayant pour objectif la réduction à minima des activités dérangeantes des milieux Knoeringue – 15 mai 2017 – Page 20
naturels dans le temps et l’espace, ainsi que la mise en application de la règlementation en vigueur de l’usage des chemins vicinaux, permettant ainsi d’endiguer ces perturbations croissantes.
- Remerciements du collège pour la participation communale au financement du voyage scolaire effectué par KAYE Sophie et SCHLAEFLIN Loïc à l’Euro Space Center en Belgique.
- SLA : Madame MERTZ Véronique rend compte de la réunion de la Commission Mobilité et Transports Urbains au cours de laquelle il a été dit que le TAD (Transport A la Demande) allait être développé et renforcé au sein des communes non desservies par le Distribus.
Aucun membre n’ayant à intervenir, Monsieur le Maire clôt la séance à 22h30.
Ordre du jour :
1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 3 avril 2017
2. Traversée des routes
3. PLU
4. Urbanisme
5. Renouvellement du bureau de l’Association Foncière
6. Divers
Tableau des signatures pour l’approbation du procès-verbal des
délibérations du conseil municipal de Knoeringue
de la séance du 15 mai 2017 Knoeringue – 15 mai 2017 – Page 21
11
Nom et Prénom Qualité Signature Procuration
UEBERSCHLAG
André
Maire
GROELLY Patrick 1er adjoint
MERTZ Véronique 2ème adjoint
BURGY Michel 3ème adjoint
DOPPLER Franck Conseiller
Municipal
Absent
GENG Caroline Conseiller
Municipal
GUTZWILLER
Laurent
Conseiller
Municipal
MUNCH Johnny Conseiller
Municipal
MUNCH Pascal Conseiller
Municipal
RAPP Chantal Conseiller
Municipal
SCHLURAFF Nadia Conseiller
Municipal Knoeringue – 15 mai 2017 – Page 22