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Document publié le Vendredi 21 mars 2008 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - 21 03 2008 ODJ1)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
SEANCE DU 21 mars 2008
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AUJOURD’HUI vingt et un mars deux mille huit
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 17 mars 2008, s’est réuni dans la salle ordinaire des séances.
Après avoir ouvert la séance, Madame Nicole BARBIN, Présidente en sa qualité de doyenne d’âge, procède à l’appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Présent(e)s : Serge GODARD, Odile SAUGUES, Alain MARTINET, Christine DULAC-ROUGERIE, Grégory BERNARD, Corinne NAJIM,
Dominique ADENOT, Danielle AUROI, Philippe GORCE,
Sandrine BERGEROT-RAYNAL, Cyril CINEUX, Françoise
NOUHEN, Pascal GENET, Manuela FERREIRA DE SOUSA,
Djamel IBRAHIM-OUALI, Odile VIGNAL, Jacques LANOIR,
Monique BONNET, Alain BARDOT, Cécile AUDET, Bernard
DANTAL, Jacqueline CHAPON, Olivier BIANCHI, Havva ISIK,
Louis VIRGOULAY, Martine REMBERT-MANTELET,
Roger GIRARD, Marie SAVRE, Simon POURRET, Isabelle
LAVEST, Philippe BOHELAY, Patricia AUCOUTURIER, René
MAYOT, Danièle GUILLAUME, Bruno SLAMA,
Carole COURTIAL, Christophe BERTUCAT, Chantal
MERCIER-COURTY, Yves REVERSEAU, Pascaline BIDOUNG,
Jérôme GODARD, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER,
Anne COURTILLE, Thierry ORLIAGUET, Claudine LAFAYE,
Jean-Pierre BRENAS, Nicole BARBIN, Didier MULLER, Alain
LAFFONT, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Jean-
Michel DUCLOS, Sandrine CLAVIERES, Michel FANGET,
Christine PERRET, Jean-Philippe VALENTIN
Secrétaire : Manuela FERREIRA DE SOUSA
Scrutateurs : Grégory BERNARD, Sandrine CLAVIERES ----------------------------------------------------
INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL ET ELECTION DU MAIRE
----------------------------------------------------
Rapporteur : Madame Nicole BARBIN
« En application de l’article L 2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales, je préside cette séance pour l’élection du Maire.
Je déclare la séance ouverte et vais procéder à l’appel nominal des conseillers ;
Je désigne comme secrétaire de séance parmi les plus jeunes conseillers classés par ordre croissant d’âge : Mme Manuela FERREIRA DE SOUSA.
Vous avez été convoqués à cette séance en date du 17 mars 2008, et conformément à la loi, cette convocation a été publiée par affichage à la porte de la Mairie le 17 mars 2008.
La présente séance est exclusivement consacrée à l’élection du Maire et des Adjoints. Je dois vous donner lecture des résultats constatés au procès-verbal du deuxième tour des élections des 9 et 16 mars 2008 : - Inscrits : 73 739
- Votants : 37 653
- Nuls : 982
- Suffrages exprimés : 36 671
- liste « vivre Clermont, réussir ensemble » conduite par Serge GODARD : 18 960 voix - liste « l’avenir à grande vitesse », conduite par Anne COURTILLE : 8 185 voix - liste « à gauche 100% », conduite par Alain LAFFONT : 5 627 voix - liste « bougeons la Ville », conduite par Michel FANGET : 3 899 voix
Conformément à la loi, je déclare installés en qualité de conseillers municipaux de la Ville de Clermont-Ferrand :
- les 42 élus de la liste conduite par Monsieur Serge GODARD, à savoir : M. Serge GODARD, Mme Odile SAUGUES, M. Alain MARTINET, Mme Christine DULAC-ROUGERIE, M. Grégory BERNARD, Mme Corinne NAJIM, M. Dominique ADENOT, Mme Danielle AUROI, M. Philippe GORCE, Mme Sandrine BERGEROT-RAYNAL, M. Cyril CINEUX, Mme Françoise NOUHEN, M. Pascal GENET, Mme Manuela FERREIRA DE SOUSA, M. Djamel IBRAHIM- OUALI, Mme Odile VIGNAL, M. Jacques LANOIR, Mme Monique BONNET, M. Alain BARDOT, Mme Cécile AUDET, M. Bernard DANTAL, Mme Jacqueline CHAPON, M. Olivier BIANCHI, Mme Havva ISIK, M. Louis VIRGOULAY, Mme Martine REMBERT-MANTELET, M. Roger GIRARD, Mme Marie SAVRE, M. Simon POURRET, Mme Isabelle LAVEST, M. Philippe BOHELAY, Mme Patricia AUCOUTURIER, M. René MAYOT, Mme Danièle GUILLAUME, M. Bruno SLAMA, Mme Carole COURTIAL, M. Christophe BERTUCAT, Mme Chantal MERCIER-COURTY, M. Yves REVERSEAU, Mme Pascaline BIDOUNG, M. Jérôme GODARD, Mme Claudine KHATCHADOURIAN-TECER
- les 6 élus de la liste conduite par Madame Anne COURTILLE, à savoir : Mme Anne COURTILLE, M. Thierry ORLIAGUET, Mme Claudine LAFAYE, M. Jean-Pierre BRENAS, Mme Nicole BARBIN, M. Didier MULLER - les 4 élus de la liste conduite par Monsieur Alain LAFFONT, à savoir : M. Alain LAFFONT, Mme Fatima CHENNOUF-TERRASSE, M. Jean-Michel DUCLOS, Mme Sandrine CLAVIERES
- les 3 élus de la liste conduite par Monsieur Michel FANGET, à savoir : M. Michel FANGET, Mme Christine PERRET, M. Jean-Philippe VALENTIN.
Maintenant, je dois demander aux deux plus jeunes conseillers de bien vouloir faire office de scrutateurs pour l’élection du Maire et des adjoints, soit Grégory BERNARD et Sandrine CLAVIERES. »
Madame Sandrine FERREIRA DE SOUSA est déclarée secrétaire de séance.
Madame Sandrine CLAVIERES et Monsieur Grégory BERNARD sont déclarés scrutateurs.
ELECTION DU MAIRE
« En application de l’article 2122-9 du Code Général des Collectivités Territoriales, le conseil municipal est réputé complet et le quorum est atteint.
Lors de cette séance le vote par procuration est autorisé dans la limite d’un mandat par conseiller et après production d’une lettre d’empêchement pour le conseiller absent.
En application des articles L2122-4, L2122-5, L2122-6, L2122-7, L2122-8, et L2122-9 du CGCT, nous allons maintenant procéder à l’élection du Maire ; le Conseil Municipal élit le Maire parmi ses membres, au scrutin secret et à la majorité absolue.
Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.
Je demande maintenant au(x) candidat(s) de bien vouloir se faire connaître ».
Sont candidats :
- Monsieur Serge GODARD
- Madame Anne COURTILLE
- Monsieur Alain LAFFONT VOTE
« J’invite le Conseil Municipal à procéder au scrutin secret et à la majorité absolue à l’élection du Maire.»
Le dépouillement du scrutin donne les résultats suivants :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 55
Nombre de bulletins blancs ou nuls : 3
Nombre de suffrages exprimés : 52
Majorité absolue : 27
Ont obtenu :
Serge GODARD : 42 voix
Anne COURTILLE : 6 voix
Alain LAFFONT : 4 voix
DELIBERATION
Monsieur Serge GODARD, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, est déclaré élu Maire de Clermont-Ferrand et invité par Madame Nicole BARBIN à prendre la présidence de l’assemblée.
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 25 mars 2008
Le Maire,
Serge GODARD