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Déliberation - 09072007 ODJ1
Document publié le Lundi 9 juillet 2007 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - 09072007 ODJ1)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Outre-mer,
SEANCE DU 09 juillet 2007
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AUJOURD’HUI neuf juillet deux mille sept
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Premier Adjoint le 27 juin 2007, s’est réuni dans la salle ordinaire des séances.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur Jean MAISONNET, le doyen d’âge, président, procède à l’appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Présent(e)s : Gilles-Jean PORTEJOIE, Louis VIRGOULAY, Dominique ADENOT, Yves LEYCURAS, Pascal GENET, Christine DULAC-
ROUGERIE, Françoise NOUHEN, Alain MARTINET, Bernard
DANTAL, Djamel IBRAHIM-OUALI, Monique BONNET, Alain
BARDOT, Jacqueline CHAPON, Olivier BIANCHI, Odile
VIGNAL, Odile SAUGUES, Patricia AUCOUTURIER, Nicole
BARBIN, Valérie BERNARD, Claudine BODET, Philippe
BOHELAY, Gérard BOHNER, Françoise BONVALLOT, Jean-
Pierre BRENAS, Yves CARROY, Fatima CHENNOUF-
TERRASSE, Jean-Yves FAFOURNOUX, Michel FANGET,
Georges FAURE, Roger GIRARD, Catherine GUELON-
NEYRIAL, Patricia GUILHOT, Danièle GUILLAUME, Serge
GODARD, Alain LAFFONT, Jacques LANOIR, Jean
MAISONNET, René MAYOT, Chantal MERCIER-COURTY,
Christine PERRET, Alexandre POURCHON, Martine
REMBERT, Yves REVERSEAU, Paula RIBEIRO, Franck
ROLLE, Jean-Philippe VALENTIN
Excusé(e)s ayant donné pouvoir : Danielle AUROI, Michel CANQUE, Claudine LAFAYE, Danielle MARTIN, Eric SEVRE
Absent(e)s : Fatiha AMARA, Nicole DUMAS, Serge LESBRE, Paule OUDOT
Secrétaire : Djamel IBRAHIM-OUALI
_________________________________________________________________________________________
ELECTION DU MAIRE
-----------------------
Rapporteur : Monsieur Jean MAISONNET, Président :
Vous avez été convoqués à cette séance en date du 27 juin 2007, et conformément à la loi, cette convocation a été publiée par affichage à la porte de la Mairie le 28 juin 2007.
La présente séance est sans débat. Elle a pour objet l’élection du Maire et des Adjoints, à la suite de la démission de Monsieur Serge GODARD, de ses fonctions de Maire, démission en date du 22 juin 2007, acceptée par Monsieur le Préfet le 25 juin 2007. 2
En application de l’article L 2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales, je préside ce début de séance pour l’élection du Maire ; je demande aux deux plus jeunes conseillers de bien vouloir faire office de scrutateurs pour l’élection du Maire et des adjoints.
Madame Paula RIBEIRO et Monsieur Olivier BIANCHI sont déclarés scrutateurs.
Le Conseil est réputé au complet (article L 2122-9 du Code Général des Collectivités Territoriales) et le quorum est atteint.
Lors de cette séance, le vote par procuration est autorisé dans la limite d’un mandat par conseiller et après production d’une lettre d’empêchement pour le conseiller absent.
En application des articles L2122-4, L2122-5, L2122-6, L2122-7, L2122-8, et L2122-9 du CGCT, nous allons maintenant procéder à l’élection du Maire.
Le Maire et les adjoints sont élus au scrutin secret à la majorité absolue au 1er tour.
Si après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative.
Pour l’élection de Monsieur le Maire, je demande maintenant aux candidats de bien vouloir se faire connaître :
Messieurs Serge GODARD et Alain LAFFONT sont candidats.
VOTE
Sur invitation de Monsieur Jean MAISONNET, le Conseil Municipal procède, au scrutin secret, et à la majorité absolue des suffrages, à l’élection du Maire.
Le dépouillement du scrutin donne les résultats suivants :
Inscrits : 55
Votants : 51
Bulletins blancs ou nuls : 11
Suffrages exprimés : 40
Majorité absolue : 21
Ont obtenu : Monsieur Serge GODARD : 36 voix
Monsieur Alain LAFFONT : 4 voix
DELIBERATION
Monsieur Serge GODARD ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés est déclaré élu Maire de Clermont-Ferrand et invité par Monsieur Jean MAISONNET à prendre la présidence de l’Assemblée.
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 10 juillet 2007
Le Maire,
Serge GODARD