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Conseil Municipal - CM+31+MAI+
Document publié le Lundi 31 mai 2021 par la commune de Bosc-le-Hard.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM+31+MAI+)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques, Démocratie,
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MAI 2021
Le 31 mai deux mil vingt à 18 h 30, le Conseil Municipal s’est réuni en mairie, sous la présidence de Monsieur
Philippe VINCENT, Maire.
Étaient présent(e)s : Mmes : Sylvie STIENNE, Nathalie LEVIGNEUX, Annabelle LEGRAS, Corine VAUCLIN,
Céline MOUCHARD, Viviane LEMOINE, Elodie ROSE
MM. Philippe PECKRE, Stéphane GONDARD( arrivé 18 h 45), Gérard DANET, Jean –
Pierre FLAGUAIS, Nicolas ADAM, Clément BOUICHOU, Fabien SÉNÉCAL
Étaient absent(e)s :
Secrétaire de Séance : Elodie ROSE
RENOUVELEMENT CONTRAT ASSAINISSEMENT PLUVIAL
Monsieur le Maire rappelle que le contrat de trois ans, signé en 2019 est échu. Le contrat initial était de 3
années et le montant de 6000 € HT/an. La nouvelle proposition est portée à la connaissance du Conseil
Municipal, à savoir :
* Un contrat d’une durée de cinq années pour 6 000 € HT / an,
* Un contrat d’une durée de trois ans pour un montant de 6372 € H.T./an
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, décide à l’unanimité, de renouveler ce contrat pour une
durée de cinq ans à compter de 2021, et autorise Monsieur le Maire à signer les documents y afférents.
RYTHMES SCOLAIRES - SEMAINE A QUATRE JOURS
Vu le Code général des Collectivités Territoriales et notamment l’article 2121-29,
Vu le Code de l’éducation,
Vu le décret n° 2017-1108 du 27 juin 2017 relatif aux dérogations à l’organisation de la semaine scolaire
dans les écoles maternelles et élémentaires publiques,
Considérant les intérêts des élèves de la commune de Bosc le Hard,
Après avis du conseil d’école,
Considérant l’intérêt que présente le rythme scolaire de la semaine à 4 jours,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité, de poursuivre les rythmes scolaires
sur la base de la semaine à quatre jours. FONDS D’AIDE AUX JEUNES
Monsieur le Maire propose de renouveler l’adhésion aux Fonds d’Aide aux Jeunes, à raison de 0.23 € par
habitants soit 1515 habitants x 0.23 € soit 348. 45 €
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, à l’unanimité, accepte de renouveler cette adhésion à
l’unanimité, pour 2021.
FONDATION DU PATRIMOINE RESTAURATION DE L’ORGUE
Suite à la décision du Conseil Municipal du 15 mars dernier, de restaurer l’orgue à l’église, Monsieur le
Maire propose de solliciter la Fondation du Patrimoine, pour le financement de ces travaux.
Le Conseil Municipal décide, à l’unanimité :
* d’approuver ce projet,
* de solliciter l’obtention d’aides sur la base du montage financier ci – après :
Subventions Montant Observations
Conseil Départemental 25 %
du H.T.
2854 € Demande en cours
Fondation du Patrimoine 6 000 €
Participation de la Commune
TTC
4 846 €
Total 13 700 €
Entendu cet exposé, le conseil municipal sursoit à l’opération, approuve le plan de financement à
l’unanimité, et valide la participation financière de la commune à hauteur de 4 846 € T.T.C.
DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DU CLUB DE FOOTBALL
Monsieur le Maire présente la demande de subvention exceptionnelle du Club de foot, qui rencontre des
difficultés liées à la réfection de la salle des loisirs, qui n’a pas permis d’organiser des manifestations
d’animations, le terrain qui a été ré-aménagé n’a pas permis d’organiser les tournois habituels qui sont
générateurs de ressources pour le club, associés à la crise sanitaire. Le fonctionnement de l’association
sportive engendre des frais de gestion, d’engagement, des cotisations, etc…, et les recettes ne permettent pas d’équilibrer les comptes. Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, considérant que cette aide
s’adresse aux jeunes, décide de verser une aide exceptionnelle de 1200 €.
Cette somme fera l’objet d’une décision modificative n° 1.
Vote : 14/15 pour
1 Abstention
0 Contre
ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT (ALSH) PROGRAMMATION ETE 2021
Monsieur le Maire propose que l’accueil de loisirs sans hébergement soit organisé selon les modalités
suivantes :
Dates d’ouverture
Du jeudi 8 juillet au vendredi 30 juillet 2021
Capacité d’accueil
Pour la session de juillet 2021, la capacité maximun d’accueil sera de : 60 enfants.
Les inscriptions seront enregistrées par ordre chronologique de dépôt sachant que les enfants résidants
hors de la commune de Cottévrard et Bosc le Hard, ne seront pas prioritaires.
Les enfants en dehors de ces 2 communes pourront être inscrits, seulement, si des places restent
vacantes.
Tarifs
Le tarif (inscription à la semaine)
Quotient familial Tarif hebdomadaire
Inférieur à 650 52. 50 €
De 650 à 1000 55. 00 €
Supérieur à 1000 57. 50 €
Le Conseil municipal,
Après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire,
Après en avoir délibéré, à l’unanimité,
Autorise l’ouverture du CLSH aux conditions énoncées ci – dessus.
Autorise le recrutement d’un directeur et des animateurs, aux conditions énoncées ci-dessus.
DELIBERATION POUR LA POSE DE STOPS - RUE DES FORGES
Afin d’assurer la sécurité et faire ralentir les véhicules, Monsieur le Maire propose de faire poser des
stops dans les 2 sens Rue des Forges et donner priorité à la rue des Acacias. Le Conseil Municipal donne
son accord à l’unanimité, et autorise Monsieur le Maire à engager les travaux.