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Document publié le Samedi 26 avril 2008 par la commune de Douvres.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR Conseil 2008 04 26)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 26 avril 2008
Présents : M.L. Dubois, L. Rossetti, L. Bourgeois, R.Taponard, C. Janin, N.Avrillier, M.Balain, L.Briançon, L.Hapchette, C.Harnay, F.Quinson.
Représenté : F.Bérard, pouvoir à L. Rossetti, G. Bellaton pouvoir à R.Taponard, N.Verdeghem pouvoir à C.Harnay
Excusé: L.Mougeot.
Secrétaire de séance: N.Avrillier.
Le CR du Conseil Municipal du 07 avril 2008, après lecture, est approuvé à l’unanimité.
Délibérations (prises à l'unanimité)
1. Le projet de zonage d’assainissement est adopté. Il sera mis à l’enquête publique conjointement avec le Plan Local d’Urbanisme.
2. Le Conseil Municipal autorise le Maire à signer l’avenant modifiant la convention de mise à disposition des services de l’Etat pour l’instruction des demandes d’autorisation liées au droit du sol (permis de construire, déclaration préalable,...)
3. La débroussailleuse utilisée jusqu’en 2007 nécessitant des réparations très coûteuses, le Conseil Municipal décide d’acquérir une machine neuve. Plusieurs offres ont été demandées. Le choix le plus judicieux et le plus avantageux pour les finances communales est le modèle « NOREMAT Axiona 50 », proposé par l’agence NOREMAT Sud-Est à Arnas pour un montant total de 17 000 € T.T.C. incluant la reprise de l’ancien matériel.
Questions diverses:
Le projet de P.L.U. (Plan Local d’Urbanisme) et le Zonage d’assainissement sont à l’enquête publique , à la Mairie, aux heures d’ouverture du secrétariat, du 9 mai 2008 au 10 juin 2008 inclus. Le commissaire enquêteur recevra le public les samedi 17 mai, vendredi 23 mai, jeudi 29 mai et mardi 10 juin de 9h à 12 heures.