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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Douvres.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR Conseil 2008 10 06)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Travail et emploi,
Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 06/10/2008
Présents : ML. Dubois, G. Bellaton, L. Bourgeois, L. Rossetti, R. Taponard, N. Avrillier, M. Balain, F. Berard, L. Briançon, C. Harnay, C.Janin, F. Quinson, L. Mougeot présent à partir de la 2 e délibération, N. Verdeghem.
Excusé : L. Hapchette donne pouvoir à R. Taponard.
Secrétaire de séance : N. Avrillier
Le CR du Conseil Municipal du 08/09/08, ainsi que l’ordre du jour du présent conseil, auquel est ajouté le point suivant : éclairage public, convention avec le Syndicat Intercommunal d’Electricité de l’Ain (SIEA), sont approuvés à l’unanimité.
DELIBERATIONS : Prises à l’unanimité
Choix des entreprises retenues pour les travaux de sécurisation de l’entrée du village : à la suite de l’appel d’offre ouvert, la DDE a procédé à une analyse des 4 réponses pour le lot VRD et des 3 réponses concernant l’éclairage public. La commission d’appel d’offre a retenu les entreprises EUROVIA pour le lot VRD, pour un montant de 152 809 € HT, et SOBECA pour le lot Eclairage Public, pour un montant de 58 847 € HT. Une demande de subvention a été effectuée auprès du Conseil Général pour la prise en charge du revêtement de la chaussée.
Le planning des travaux est le suivant : enfouissement des réseaux en novembre, les voiries durant les vacances de février, et les enrobés pendant les vacances de Pâques. Il est demandé aux habitants de faire preuve de patience et de civisme pendant cette période.
Mme le Maire demande l’autorisation de signer la convention avec le SIEA pour 11 points lumineux, le complément des travaux sera réalisé sur 2009.
Elle demande également l’autorisation de signer les marchés avec les 2 entreprises retenues.
Demande d’autorisation présentée par la société Rhône-Alpes-Granulats, afin de modifier leurs conditions d’exploitation, sur les sites d’Ambronay (Hauterive) et Saint Jean le Vieux. L’avis du CM est requis parce que Douvres est mitoyen.
Les modalités d’exploitation n’ayant pas d’impact sur Douvres, le CM se range à l’avis de la majorité des communes concernées.
Modification du tableau des emplois. Face à une double attente, optimisation de l’utilisation de l’espace de loisirs, et mise en place d’activités pour les enfants durant les vacances scolaires, le Comité Consultatif « Jeunesse, Sports, Culture » a proposé de créer un emploi occasionnel à temps partiel d’Educateur des Activités Physiques et Sportives ou d’Animateur Territoriaux.
Mme le Maire demande l’autorisation de procéder à la déclaration de vacance de poste.
Décisions modificatives budgétaires, concernant 3 écritures de régularisation sur le budget de la commune, elles n’ont pas d’incidence sur le total.
Urbanisme, déclaration préalable : M. Laurent Marchand, un abri de jardin.
QUESTIONS DIVERSES :
Repas CCAS le 11/10.
PROCHAIN CM LE 17/11/2008 A 20H30
Fin de séance à 21H25
QUESTIONS DU PUBLIC :
Plusieurs questions concernant les écoulements d’eau pluviale.
Mme le Maire informe que concernant ce sujet, une réunion aura lieu prochainement entre Ambronay, Douvres, Ambérieu et la Direction Départementale de l’Agriculture et des Forêts.