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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Douvres.
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Thèmes du document : Logement, Investissement et développement économique, Banque,
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Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 11/12/2008
Présents : ML. Dubois, L. Rossetti, R. Taponard, N. Avrillier, M. Balain, F. Bérard, L. Briançon, L. Hapchette, C. Harnay, C. Janin.
Excusés : L. Bourgeois donne pouvoir à R. Taponard, L. Mougeot à N. Avrillier, N. Verdeghem, G. Bellaton, F. Quinson.
Secrétaire de séance : N. Avrillier
Le CR du Conseil Municipal du 17/11/08, ainsi que l’ordre du jour du présent conseil, sont approuvés à l’unanimité.
DELIBERATIONS : Prises à l’unanimité
DECISIONS MODIFICATIVES BUDGETAIRES :
Budget fonctionnement dépenses : il est nécessaire d’augmenter de 15 000 € le compte 61523 « entretien voies et réseaux ». Pour ce faire, on prend 2 000 € sur le compte 6554 « contribution pour organismes regroupés , 4 000 € sur le compte 6531 « indemnités des élus » et 9 000 € au chapitre 023, virement à la section d’investissement.
Investissement recettes, le chapitre 021, virement de la section de fonctionnement, étant diminué de 9 000 €, le montant prévisionnel du compte10223, Taxe Locale d’Equipement, est augmenté de 9 000 €. Il est à noter que le réalisé en TLE est largement supérieur au budgété.
Investissement dépenses : il est nécessaire d’augmenter le compte 202, « frais de documents d’urbanisme », de 11 640 €. Pour ce faire, on prend 6 640 € au chapitre 020, « dépenses imprévues », et 5 000 € sur le compte 231318, « immobilisations en cours, autres constructions ».
PRODUIT IRRECOUVRABLE SUR BUDGET DE LA COMMUNE :
En 2006, la locataire de la boulangerie « Les 3 Epis » n’a pas réglé les 4 premiers mois de location (150 x 4 = 600 €), puis elle a déposé le bilan de son activité. Mme la Trésorière ne peut percevoir la recette de location.
Le CM accepte le non recouvrement de ce titre de recette.
CURAGE DU CANAL DIT « DU MOULIN » :
En raison des orages répétés, le canal est ensablé et il peine à alimenter la pisciculture d’Ambronay. Il paraît impératif qu’il retrouve son gabarit sur les 100 mètres situés au nord de la route de Coutelieu, afin de maintenir un débit normal.
Le CM autorise le Maire à entreprendre toutes les démarches administratives, et à faire exécuter les travaux par les propriétaires riverains.
FIN DE SEANCE A 19H15