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Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal du 26 juin 2025
Document publié le Jeudi 26 juin 2025 par la commune de Saint-Mathieu-de-Tréviers.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal du 26 juin 2025)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 26 juin 2025 — 19h00
Ordre du Jour AARAANAS
2025/06-69 Désignation d’un secrétaire de séance
2025/06-01 Approbation des Procès-Verbaux des Conseils municipaux du 3 avril 2025 et du 15 mai 2025
2025/08-62 Décisions du Maire prises en vertu de l'article L, 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
AFFAIRES GENERALES
# Rapporteur : M, le Maire
# Rapport informatif
D (DECLARATION D'INTENTION D'ALIENER)
# Rapporteur: M, Patrich COMBERNOUX » Rapport informatif
2025/0306 HORS COMMISSION -_ Etablissement de la lite préparatoire des jurés d'assises pour l'année 2026 - Tirage au sort
$ Rapporteur : Monsieur le Maire
# Rapport informatif
2025/031 HORS COMMISSION - Recomposition de l'organe délibérant de la Communauté de Communes du Grand Pic Saïint-Loup dans la perspective du renouvellement général des corieils municipaux de 2026 — Approbation
# Rapporteur : Monsieur le Maire
#Rapport soumis au vote du Conseil Municipal
FINANCES, RESSOURCES HUMAINES, SOLIDARITE, FESTIVITES, AFFAIRES GENERALES
2025/0032 FINANCES — Commission d'évaluation des charges transférées de la Communauté de Communes du Grand Pic Saint Loup — Adoption du rapport
Ordre du Jour
Conseil Municipal du 26 Juin 2025 - 19h00 + Rapporteur : Mme Patricia COSTERASTE
# Rapport soumis au vote du Conseil Municipal
2025/0633 FINANCES -— Tarifs des activités périscolaires et extrascolaires — Approbation
# Rapporteur : Mme Patricia COSTERASTE
# Rapport soumis au vote du Conseil municipal
TRAVAUX, AMENAGEMENT DURABLE, TRANSITION ECOLOGIQUE, $ECURITE, PATRIMOINE
2025/6034 AMENAGEMENT DURABLE - Acquisition des parcelles cadastrées section AH n°42, 41 et 45 appartenant à M. et Mme COZAR et situées lieu-dit Les Clos — Approbation
# Rapporteur : M, Patrick COMBERNOUX
# Rapport souris au vote du Conseil Municipal
2025/6035 AMENAGEMENT DURABLE - Rétrocession des voiries et stationnements résidence l'Hortus — Annule et remplace la précédente délibération n°2024-065 du 12/12/2024
# Rapporteur: M. Patrich COMBERNOUX
# Rapport soumis au vote du Conseil Municipal
EDUCATION, JEUNESSE, CULTURE, $PORT
2025/036 EDUCATION- Convention de partenariat avec la Région Académique Occitanie pour la mise à disposition d'un environnement numérique de travail (ENT) aux usagers des écoles —- Année scolaire 2025-2026 - Autorisation de signature
* Rapporteur : M, Luc MOREAU * Rapport soumis au vote du Conseil Municipal
Ordre du Jour
Conseil Municipal du 26 juin 2025 - 19h00