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Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal du 15 juin 2023
Document publié le Jeudi 15 juin 2023 par la commune de Saint-Mathieu-de-Tréviers.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal du 15 juin 2023)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Jeunesse,
CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 15 juin 2023 — 19h00
Ordre du Jour
2023/06-0€ Désignation d'un secrétaire de séance
2023/66-01 Décisions du Maire prises en vertu de l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités
Territoriales
FINANCES, RESSOURCES HUMAINES, SOLIDARITE, FESTIVITES,
AFFAIRES GENERALES
2023/0490 RESSOURCES HUMAINES - Taux de promotion pour les avancements de grade - Approbation
# Rapporteur Mme Patricia COSTERASTE
# Rapport soumis au vote du Conseil Municipal
2023/041 RESSOURCES HUMAINES - Evolutions des dispositions relatives au Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP) - Approbation
+ Rapporteur : Mme Patricia COSTÉRASTE + Rapport foumis au vote du Consell Municipal
2023/042 RESSOURCES HUMAINES - Indemnité Horaire pour Travail Normal de Nuit (IHTN) - Approbation
# Rapporteur: Mme Patricia COSTERASTE
# Rapport soumis au vota du Conseil Municipal
2023/043 RESSOURCES HUMAINES — Modifications du Tableau des Emplois et_des Effectifs - Approbation
3 Rapporteur : Mme Patricia COSTERASTE
# Rapport soumis eur vote d'u Conell Municipal
2023/044 AFFAIRES GENERALES - Instauration obligatoire d'un référent déontologue des élus locaux - Adhésion au service commun du Centre de Formation des Maires et des Elus Locaux - Approbation
# Rapporteur : Mme Patricia COSTERASTE
# Rapport roumis au vote du Consell Municipal
Ordre du Four
Conseil Municipal du 15 juin 2028 - 19h00 TRAVAUX, AMENAGEMENT DURABLE, TRANSITION ECOLOGIQUE,
$ECURITE, PATRIMOINE
2023/6045 TRAVAUX - Travaux de réhabilitation de la voirie du Truc d'Anis - Demande de financement auprès du Conseil Départemental de l'Hérault dans le cadre du programme Voirie Rurale 2023 (VRUR) - Approbation - Autorisation de signature
+ Rapporteur : M. Jean-Marc SOUCHE # Rapport soumis au vote du Conseil Municipal
2023/6046 TRAVAUX - Travaux de réhabilitation de l’Aire de Lancyre — Demande de financement auprès du Conseil Départemental de l'Hérault - Approbation - Autorisation de signature
* Rapporteur : M, Jean-Marc SOUCHE
# Rapport soumis au vote du Conseil Municipal
EDUCATION, JEUNESSE, CULTURE, $PORT
2023/047 EDUCATION - Convention de partenariat avec la Région Académique Occitanie pour la mise à disposition d'un environnement numérique de travail (ENT) aux usagers des écoles - Année scolaire 2023-2024 - Autorisation de signature
+ Rapporteur : M. Luc MOREAU + Rapport soumis au vote
Ordre du Jour
Conseil Municipal du 15 juin 2023 - 19h00