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Document publié le Lundi 18 mai 2026 par la commune de Monthou-sur-Bièvre.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations conseil du 18 05 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
République Française
Département
Loir et Cher
MONTHOU-SUR-BIEVRE
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18/05/2026
Liste des délibérations qui ont été examinées durant cette séance
Date de publication en ligne : 18/05/2026
N° délibération Objet Adoptée / reportée
2026-06-38. Délibération relative à la redevance annuelle d’occupation du domaine public par les ouvrages de distribution de gaz Adoptée
2026-06-39. Travaux d’aménagement du cimetière communal de Monthou-sur-Bièvre : délibération portant approbation du projet et autorisation de lancement du marché public.
Adoptée
2026-06-40. Travaux de réfection d’une partie de la toiture du groupe scolaire Michel CLAVIER : délibération portant approbation du projet et autorisation de lancement du marché public.
Adoptée
2026-06-41. Personnel territorial : délibération autorisant le recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire et saisonnier d’activité
Adoptée