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Document publié le Jeudi 2 avril 2026 par la commune de Monthou-sur-Bièvre.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations conseil du 02 04 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
République Française
Département
Loir et Cher
MONTHOU-SUR-BIEVRE
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02/04/2026
Liste des délibérations qui ont été examinées durant cette séance
Date de publication en ligne : 03/04/2026
N° délibération Objet Adoptée / reportée
2026-04-12. Désignation des délégués du conseil municipal dans les syndicats intercommunaux : Adoptée
2026-04-13. Création des commissions municipales et désignation des membres Adoptée
Conseil d’école Reportée
2026-04-14. Délibération relative à la nomination des membres de la commission de contrôle au titre de conseiller municipal Adoptée
2026-04-15. Délibération relative à la désignation des délégués au contrat enfance jeunesse-halte garderie Monthou-Les Montils-Candé Adoptée
2026-04-16. Délibération relative à la désignation des délégués du conseil municipal à RVLS Adoptée
2026-04-17. Sécurité : désignation d’un correspondant défense Adoptée
2026-04-18. Délibération relative à la désignation des membres de la commission communale des impôts directs CCID Adoptée
2026-04-19. Délibération relative à la désignation des délégués du conseil à l’ADELFA Adoptée
2026-04-20. Délibération relative à la désignation des délégués du conseil municipal au CNAS Adoptée
2026-04-21. Délibération relative au droit à la formation des élus Adoptée
2026-04-22. Délibération : fixation du montant des indemnités de fonction du maire et des adjoints Adoptée