Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 221108 041149 listes des dy liby rations conseil m
Procès Verbal - 221209 061206 liste des dy liby rations du 05 12 2
unknown - 220928 040928 liste des dy liby rations du 26 09 2
Déliberation - liste dy liby rations 31.03
Déliberation - Liste des dy liby rations
Déliberation - liste des dy liby rations 2
Déliberation - liste des dy liby rations 22.01.26
Déliberation - liste des dy liby rations
Déliberation - Listes des dy liby rations
Conseil Municipal - liste des dy liby rations CM du 05.01.23
Déliberation - 220928 040949 liste des dy liby rations
Document publié le Lundi 25 juillet 2022 par la commune de Valencin.
Lien du pdf (Déliberation - 220928 040949 liste des dy liby rations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Logement,
COMMUNE DE VALENCIN
Séance du Conseil Municipal du 25 Juillet 2022
Séance à 19h00, Salle du Conseil
Liste des délibérations
Séance ouverte à 19h00
Présents : 18
Pouvoirs : 3
Absents 2
Quorum : 12
N° 01 Délibération n° 2022-038 Approbation du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 13 Juin 2022
Résultat du vote : approuvé à l’unanimité
N° 02 Délibération n° 2022-039 Budget Principal 2022 Décision Modificative n°2
Résultat du vote
*17 Voix POUR
*0 Voix CONTRE
*4 Abstentions (M Christophe BADUFLE – Mme Véronique BOUCHARD – M Christian TERSIGNI – M Robert PARISET)
N° 03 Délibération n° 2022-040 Budget Assainissement 2022 Décision Modificative n°2
Résultat du vote : approuvé à l’unanimité
N° 04 Délibération n° 2022-041 Budget eau potable 2022 Décision Modificative n°2
Résultat du vote : approuvé à l’unanimité
N° 05 Délibération n° 2022-042 Acceptation d’un legs
Résultat du vote : approuvé à l’unanimité
N° 06 Délibération n° 2022-043 Bulletin Municipal 2023 Principe du recours à un graphiste
Résultat du vote :
*18 Voix POUR
*2 Voix CONTRE (Véronique BOUCHARD – M Robert PARISET)
*1 Abstention (M Christian TERSIGNI)N° 07 Délibération n° 2022-044
Bulletin Municipal 2023
Tarifs des encarts publicitaires et convention avec
les annonceurs
Résultat du vote :
*19 Voix POUR
* 0 Voix CONTRE
*2 Abstentions (M Christian TERSIGNI – M Robert PARISET)
N° 08 Délibération n° 2022-045 Acquisition parcelles E 510 et E 525
Résultat du vote : approuvé à l’unanimité
N° 09 Délibération n° 2022-046
Le lavoir II
Prorogation du bail à construction conclu avec la
SDH
Résultat du vote : approuvé à l’unanimité
N° 10 Délibération n° 2022-047 Salle polyvalence - Location salle de danse Fixation du tarif d’utilisation
Résultat du vote : approuvé à l’unanimité
N° 11 Délibération n° 2022-048 Bacheliers 2022 Attribution d’une carte cadeau
Résultat du vote : approuvé à l’unanimité
N° 12 Délibération n° 2022-049 Délégation de l’article L2122-22 alinéa 4 du CGCT Modification des modalités de délégation au Maire
Résultat du vote :
*19 Voix POUR
*0 Voix CONTRE
*2 abstentions (Robert PARISET – M Christian TERSIGNI)
N° 13 Délibération n° 2022-050 Aménagement sécuritaire de la RD 53 dite Route de Lyon - Convention avec le Département de l’Isère
Résultat du vote : approuvé à l’unanimité
N° 14 Délibération n° 2022-051 Modification du tableau des emplois communaux
Résultat du vote : approuvé à l’unanimité
Séance levée à 20h15
Pour le Maire absent Le secrétaire Le 1er Adjoint, Pierre SERTIER Jean-Louis CIANFARANI