Déliberation - 220928 040949 liste des dy liby rations

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Déliberation - 220928 040949 liste des dy liby rations Document publié le Lundi 25 juillet 2022 par la commune de Valencin. Lien du pdf (Déliberation - 220928 040949 liste des dy liby rations)Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Logement, COMMUNE DE VALENCIN

Séance du Conseil Municipal du 25 Juillet 2022

Séance à 19h00, Salle du Conseil

Liste des délibérations

Séance ouverte à 19h00

Présents : 18

Pouvoirs : 3

Absents 2

Quorum : 12

N° 01 Délibération n° 2022-038 Approbation du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 13 Juin 2022

Résultat du vote : approuvé à l’unanimité

N° 02 Délibération n° 2022-039 Budget Principal 2022 Décision Modificative n°2

Résultat du vote

*17 Voix POUR

*0 Voix CONTRE

*4 Abstentions (M Christophe BADUFLE – Mme Véronique BOUCHARD – M Christian TERSIGNI – M Robert PARISET)

N° 03 Délibération n° 2022-040 Budget Assainissement 2022 Décision Modificative n°2

Résultat du vote : approuvé à l’unanimité

N° 04 Délibération n° 2022-041 Budget eau potable 2022 Décision Modificative n°2

Résultat du vote : approuvé à l’unanimité

N° 05 Délibération n° 2022-042 Acceptation d’un legs

Résultat du vote : approuvé à l’unanimité

N° 06 Délibération n° 2022-043 Bulletin Municipal 2023 Principe du recours à un graphiste

Résultat du vote :

*18 Voix POUR

*2 Voix CONTRE (Véronique BOUCHARD – M Robert PARISET)

*1 Abstention (M Christian TERSIGNI)N° 07 Délibération n° 2022-044

Bulletin Municipal 2023

Tarifs des encarts publicitaires et convention avec

les annonceurs

Résultat du vote :

*19 Voix POUR

* 0 Voix CONTRE

*2 Abstentions (M Christian TERSIGNI – M Robert PARISET)

N° 08 Délibération n° 2022-045 Acquisition parcelles E 510 et E 525

Résultat du vote : approuvé à l’unanimité

N° 09 Délibération n° 2022-046

Le lavoir II

Prorogation du bail à construction conclu avec la

SDH

Résultat du vote : approuvé à l’unanimité

N° 10 Délibération n° 2022-047 Salle polyvalence - Location salle de danse Fixation du tarif d’utilisation

Résultat du vote : approuvé à l’unanimité

N° 11 Délibération n° 2022-048 Bacheliers 2022 Attribution d’une carte cadeau

Résultat du vote : approuvé à l’unanimité

N° 12 Délibération n° 2022-049 Délégation de l’article L2122-22 alinéa 4 du CGCT Modification des modalités de délégation au Maire

Résultat du vote :

*19 Voix POUR

*0 Voix CONTRE

*2 abstentions (Robert PARISET – M Christian TERSIGNI)

N° 13 Délibération n° 2022-050 Aménagement sécuritaire de la RD 53 dite Route de Lyon - Convention avec le Département de l’Isère

Résultat du vote : approuvé à l’unanimité

N° 14 Délibération n° 2022-051 Modification du tableau des emplois communaux

Résultat du vote : approuvé à l’unanimité

Séance levée à 20h15

Pour le Maire absent Le secrétaire Le 1er Adjoint, Pierre SERTIER Jean-Louis CIANFARANI