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Document publié le Lundi 7 novembre 2022 par la commune de Valencin.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 221108 041149 listes des dy liby rations conseil municipal d)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
COMMUNE DE VALENCIN
Séance du Conseil Municipal du 7 Novembre 2022
Séance à 19h30, Salle du Conseil
Séance ouverte à 19h30
Présents
Pouvoirs
:17
:4
Absents 2
Quorum #9
Liste des délibérations
N° 01 Délibération n° 2022-067 Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 26 Septembre 2022
Résultat du vote : unanimité
Enfouissement ligne 20 000 Volts — convention de
N° 02 | Délibération n° 2022-068 servitude et convention pour implantation des
transformateurs
Résultat du vote : unanimité
N°03 | Délibération n° 2022-069 | Enfouissement des réseaux secs (tranche 4) — convention de servitude pour enfouissement des réseaux
Résultat du vote : unanimité
N° 04 | Délibération n° 2022-070 | Congrès des Maires 2022 — prise en charge des frais des élus
Résultat du vote : unanimité
Dématérialisation des actes budgétaires — avenant à la
N° 05 | Délibération n° 2022-071 convention pour la transmission électronique des actes
soumis au contrôle de légalité
Résultat du vote : unanimité
Commission municipales — modification de la N°06 | Délibération n° 2022-072 ss x —
Te composition de certaines commissions
Résultat du vote : unanimité
N° 07 | Délibération n° 2022-073 Cimetière — approbation du règlement
Résultat du vote : unanimité
N° 08 Délibération n° 2022-074 Cimetière — tarif des concessions — cases de colombarium — plaques du jardin du souvenir — du caveau provisoire
Résultat du vote : unanimité
Séance levée à 20h27
Le Maire
Bernard JULLIEN
Le secrétaire
Ludovic HIRT