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Ordre du Jour - 2024 ODJ CM 17 01 2024
Document publié le Jeudi 11 janvier 2024 par la commune de Trévoux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2024 ODJ CM 17 01 2024)
Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
MAIRIE DE TRÉVOUX
D
=
7
8
z
TREVOUX ET
RE
DOMBES SAÔNE VALLÉE
Trévoux, le 11 janvier 2024
CONSEIL MUNICIPAL
Mercredi 17 janvier 2024 à 19 h 15 (Mairie — salle du conseil)
Rapport d’activités 2022 de la Communauté de Communes Dombes Saône Vallée ; Rapport annuel 2022 de la Communauté de Communes Dombes Saône Vallée sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement ;
Rapport annuel et programme de prévention des déchets 2022 de la Communauté de Communes Dombes Saône Vallée ;
Avenant n°3 à la convention de mise à disposition des agents de police municipale et de leurs équipements auprès de la commune de Saint Didier de Formans ;
Transfert à titre gratuit au profit de la commune de la parcelle cadastrée AD n° 501 ; Mandat donné à la présidente du Centre De Gestion de l’Ain pour l’engagement d’une consulta- tion en vue de la conclusion d’un contrat d’assurance collective ;
Mise à jour du tableau des effectifs communaux ;
Questions diverses.
L’ensemble de ces points est développé dans la note de synthèse jointe, et les documents annexés. Les rapports sont transmis par voie électronique ou consultables en mairie.
Le Maire
Marc PECHOUX
Mairie - Place de la Terrasse - 01600 Trévoux - Tél. : 04 74 08 73 73 - www.mairie-trevoux.fr