Déliberation - Decisions du 3 septembre 2025

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Déliberation - Decisions du 3 septembre 2025 Document publié le Mercredi 3 septembre 2025 par la commune d'Angoulême. Lien du pdf (Déliberation - Decisions du 3 septembre 2025)Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Histoire et mémoire, Ville d'Angoulême - 2025/252 Décision par délégation

DEC/2025-252

DÉCISION par DÉLÉGATION du CONSEIL MUNICIPAL

À (Code Général des Collectivités Territoriales -

Atlicles L 2122.22 et L 2122.23)

Z. VENTE DE PRODUITS PAR LE SERVICE MAAM

VENTE DE NOUVEAUX PRODUITS PAR LES BOUTIQUES DU

MUSÉE ET DU MUSÉE DU PAPIER

FIXATION DE TARIFS

Service MAAM

DEC/2025-252

Le MAIRE D'ANGOULÊME,

- VU les articles L2122-22 et L2122-23 du Code Général des Collectivités

. Territoriales,

- VU la délibération n°17 du Conseil municipal en date du 4 juin 2020 portant délégation d'attributions à Monsieur le Maire en application de l'article L2122-2 du Code général des Collectivités territoriales, notamment en matière de fixation des tarifs, et précisant la possibilité pour les Adjoints et Conseillers municipaux de signer ces décisions en application des délégations de fonctions consenties par le Maire en vertu de l'article L 2122-18 du CGCT,

- VU l'arrêté n°2025-009 DU 08/01/2025 portant délégation de fonctions et signatures à Monsieur Jean-Philippe POUSSET, 5em adjoint au maire délégué à la sécurité et aux finances.

- CONSIDÉRANT qu'il est souhaitable de proposer à la vente un catalogue présentant un intérêt culturel en lien avec l'exposition temporaire de Mme SABLERY.

DECIDE

ARTICLE 1 : La mise en vente par le service MAAM de l'article listé ci-dessous est autorisée selon les tarifs fixés comme suit, à compter du caractère exécutoire de la présente décision :

Produit | Tarif

Catalogue de l'exposition Cosmos le bruit des étoiles 25 €

ARTICLE 2 : Les recettes correspondantes seront imputées sur les crédits inscrits au budget principal, chapitre 70 article 7062 ou 7078Ville d'Angoulême - 2025/252 Décision par délégation

DEC/2025-252

ARTICLE 3 : La Directrice Générale des services est chargée de l'exécution de la présente décision qui sera :

- Transmise à la Préfecture de la Charente

- Affichée en mairie

Amopliation adressée au :

- Comptable de la collectivité

ARTICLE 4: Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de la Commune d'Angoulême dans un délai de deux mois à compter de son affichage ou de sa notification.

L'absence de réponse dans un délai de deux mois vaut décision implicite de rejet.

Un recours contentieux peut également être introduit devant le Tribunal Administratif de Poitiers, 15 rue de Blossac 86000 POITIERS, dans un délai de deux mois à compter de la notification ou l'affichage de l'arrêté ou à compter de la réponse de l'administration si Un recours administratif a été préalablement déposé.

Ce recours peut être déposé sur l'application internet Télérecours citoyens, en suivant les instructions disponibles à l'adresse suivante : www.telergcours.fr.

ANGOULÊME, Hôtel de Ville,

le 16/07/25

Pour le Maire et par délégation,

L'Adjoint délégué à la Sécurité et aux

Finantes

Certifié exécutoire,

Pour le Maire et par délégation, Jean-PhilipVille d'Angoulême - 2025/256 Décision par délégation

DEC/2025-256

DÉCISION par DÉLÉGATION du CONSEIL MUNICIPAL

À (Code Général des Collectivités Territoriales -

Articles L 2122.22 et L 2122.23)

VENTE DE PRODUITS PAR LE SERVICE MAAM

[OUVRAGES, JEUX ÉDUCATIFS)

FIXATION DE TARIFS

angoulême

Service MAAM

DEC/2025-256

Le MAIRE D'ANGOULÊME,

- VU les articles L2122-22 et L2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales,

- VU la délibération n°17 du Conseil municipal en date du 4 juin 2020 portant délégation d'atiributions à Monsieur le Maire en application de l'article L2122-2 du Code général des Collectivités territoriales, notamment en matière de fixation des tarifs, et précisant la possibilité pour les Adjoints et Conseillers municipaux de signer ces décisions en application des délégations de fonctions consenties par le Maire en vertu de l'article L 2122-18 du CGCT,

- VU l'arrêté n°2025-009 DU 08/01/2025 portant délégation de fonctions et signatures à Monsieur Jean-Philippe POUSSET, 5em adjoint au maire délégué à la sécurité et aux finances.

- CONSIDÉRANT qu'il est souhaitable de proposer à la vente des ouvrages et des jeux éducatifs présentant Un intérêt culturel, historique ou scientifique et une illustration complémentaire des collections présentées par les musées et archives,

DECIDE

ARTICLE 1 : La mise en vente par le service MAAM des articles listés ci-dessous est autorisée selon les tarifs fixés comme suit, à compter du caractère exécutoire de la présente décision :

Produit Tarif L

Livre Mimo l'intégrale | 18€

Jeu 7 familles Dino 8€

ARTICLE 2 : Les recettes correspondantes seront imputées sur les crédits inscrits au budget principal, chapitre 70 article 7062 ou 7078 NFA 3

ARTICLE 3 : La Directrice Générale des services est chargée de l'exécution de laVille d'Angoulême - 2025/256 Décision par délégation

DEC/2025-256

présente décision qui sera :

- Transmise à la Préfecture de la Charente

- Affichée en mairie

Ampliation adressée au :

- Comptable de la collectivité

ARTICLE 4: Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de la Commune d'Angoulême dans un délai de deux mois à compter de son affichage ou de sa notification.

l'absence de réponse dans un délai de deux mois vaut décision implicite de rejet.

Un recours contentieux peut également être introduit devant le Tribunal Administratif de Poitiers, 15 rue de Blossac 86000 POITIERS, dans un délai de deux mois à compter de la notification ou l'affichage de l'arrêté ou à compter de la réponse de l'administration si un recours administratif a été préalablement déposé.

Ce recours peut être déposé sur l'application internet Télérecours citoyens, en suivant les instructions disponibles à l'adresse suivante : www.tBlerecours.fr.

ANGOULÊME, Hôtel de Ville,

le 16/07/2025

Pour le Maire et par délégation,

L'Adjoint délégué à la Sécurité et aux

inances

Certifié exécutoire,

Pour le Maire et par délégation,Ville d'Angoulême - 2025/257 Décision par délégation

DEC/2025-257

DÉCISION par DÉLÉGATION du CONSEIL MUNICIPAL

À (Code Général des Collectivités Territoriales -

p Articles L 2122.22 et L 2122.23)

angoulême VILLE D'ANGOULEME / DÉPARTEMENT DES YVELINES CONVENTION DE PRET D'ŒUVRES ET DE MANUSCRITS

entre le musée départemental Maurice Denis des

Yvelines et le musée d'Angoulême dans le cadre de

l'exposition intitulée « Maurice DENIS en quête d'ailleurs»

Service MAAM

DEC/2025-257

Le MAIRE D'ANGOULÊME,

-VU les articles L2122-22 et L2122-23 du Code Général des Collectivités

Territoriales,

-VU la délibération n°23 du 24 février 2021 portant délégation d'attributions à Monsieur le Maire en application de l'article L2122-22 du CGCT,

- CONSIDÉRANT l'acception des termes de la convention relative au prêt de trois œuvres et six manuscrits par le musée départemental Maurice Denis des Yvelines au musée d'Angoulême dans le cadre de l'exposition intitulée « Maurice DENIS, en quête d'ailleurs »

DECIDE

ARTICLE 1 : est approuvée la convention par laquelle le musée départemental Maurice Denis des Yvelines accepte de mettre à disposition du musée d'Angoulême trois œuvres et six manuscrits de l'artiste Maurice DENIS dans le cadre de l'exposition qui lui dédiée du 20 juin 2025 au 4 janvier 2026.

ARTICLE 2 : Cette mise à disposition à titre gracieux est consentie pour la durée totakde l'exposition soit du 20 juin 2025 au 4 janvier 2026.

ARTICLE 3: L'ensemble des frais relatifs au transport et aux primes d'assurances est à la charge exclusive de l'emprunteur.

ARTICLE 4 : La Directrice Générale des Services est chargée de l'exécution de la présente décision qui sera :

- Transmise à la Préfecture de la Charente

- Affichée en mairieVille d'Angoulême - 2025/257 Décision par délégation

DEC/2025-257

Ambpliation adressée au :

- Comptable de la collectivité

ARTICLE 5: Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de la Commune d'Angoulême dans un délai de deux mois à compter de son affichage ou de sa notification.

L'absence de réponse dans un délai de deux mois vaut décision implicite de rejet.

Un recours contentieux peut également être introduit devant le Tribunal Administratif de Poitiers, 15 rue de Blossac 86000 POITIERS, dans un délai de deux mois à compter de la notification ou l'affichage de l'arrêté ou à compter de la réponse de l'administration si Un recours administratif a été préalablement déposé.

Ce recours peut être déposé sur l'application internet Télérecours citoyens, en suivant les instructions disponibles à l'adresse suivante : www.telerecours.fr.

ANGOULÊME, Hôtel de Ville,

le 18 juillet 2025

Le Maire

—

Certifié exécutoire, . Pour le Maire et par délégation, Xavier BONNEFONTVille d'Angoulême - 2025/258 Décision par délégation

DEC/2025-258

DÉCISION par DÉLÉGATION du CONSEIL MUNICIPAL

(Code Général des Collectivités Territoriales -

Arlicles L 2122.22 et L 2122.23)

VENTE DE PRODUITS PAR LE SERVICE MAAM

À

4 angoulême PF 9 Vente de nouveaux produits par la boutique du musée

ouvrages en lien avec l'exposition Maurice Denis en

quête d'ailleurs

FIXATION DE TARIF

Service MAAM

DEC/2025-258

Le MAIRE D'ANGOULÊME,

- VU les articles L2122-22 et L2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales,

- VU la délibération n°17 du Conseil municipal en date du 4 juin 2020 complétée par par la délibération n°23 du 24 février 2021 relative aux délégations d’attributions à Monsieur le Maire en application de l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales,

- VU l'arrêté du Maire n°2025-009 du 8 janvier 2025 portant délégations de fonctions et de signatures à Jean Philippe POUSSET, 5ème Adjoint au maire, délégué à la sécurité et aux finances,

- CONSIDÉRANT qu'il est souhaitable de proposer à la vente un ouvrage présentant un intérêt culturel et en lien avec l'exposition Maurice Denis en quête d'ailleurs qui se tient au musée depuis le 20 juin 2025.

DECIDE

ARTICLE 1_: La mise en vente par le service MAAM, dans la boutique du Musée, de l'article suivant est autorisée selon le tarif fixé comme suit, à compter du caractère exécutoire de la présente décision :

_ _ Produit | Tarif

Livre — Une vie d'artiste - Fabienne STAHL 15€

ARTICLE 2 : Les recettes correspondantes seront imputées sur les crédits inscrits au budget principal, chapitre 70 article 7062 ou 7078

ARTICLE 3 : La Directrice Générale des Services est chargée de l'exécution de la présente décision qui sera :

- Transmise à la Préfecture de la CharenteVille d'Angoulême - 2025/258 Décision par délégation

DEC/2025-258

- Affichée en mairie

Ampliation adressée au :

- Comptable de la collectivité

ARTICLE 4: Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours administratif devant

Monsieur le Maire de la Commune d'Angoulême dans un délai de deux mois à

compter de son affichage ou de sa notification.

L'absence de réponse dans un délai de deux mois vaut décision implicite de

rejet.

Un recours contentieux peut également être introduit devant le Tribunal

Administratif de Poitiers, 15 rue de Blossac 86000 POITIERS, dans un délai de deux

mois à compter de la notification ou l'affichage de l'arrêté ou à compter de la

réponse de l'administration si Un recours administratif a été préalablement

déposé.

Ce recours peut être déposé sur l'application internet Té

suivant les instructions disponibles à l'adresse suivante :

recours citoyens, en

telerecours.fr.

ANGOULEME, Hôtel de Ville,

lef18 juillet 2025

Pour le Mäire et par délégation,

L'Adjoint délégué à la sécurité et aux

finances

Certifié exécutoire,

Pour le Maire et par délégation,Ville d'Angoulême - 2025/270 Décision par délégation

DEC/2025- 270

DÉCISION par DÉLÉGATION du CONSEIL MUNICIPAL

À (Code Général des Collectivités Territoriales -

p Articles L 2122.22 et L 2122.23)

aSoulème ACCEPTATION D'UN DON D'ŒUVRE PAR L'ASSOCIATION ARENE COLLECTION }/ VILLE D'ANGOULEME - ARTOTHEQUE

Service MAAM

DEC/2025- 270

Le MAIRE D'ANGOULÊME,

-VU les articles L2122-22 et 12122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales,

- VU la délibération n°17 du Conseil municipal en date du 4 juin 2020 complétée par la délibération n° 23 du 24 février 2021 relative aux délégations d'attributions à Monsieur le Maire en application de l'article L2122-2 du Code général des Collectivités territoriales,

- CONSIDÉRANT la convention en date du 28 juillet 2025 pour le don d'œuvre par l'association Arene Collection/ Artothèque de l'Aisne au profit de l'Artothèque d'Angoulême,

DECIDE

ARTICLE 1 : Est approuvée par l'association Arene Collection/ Artothèque de l'Aisne, le don de l’œuvre d'Apolline GRIVELET, Projet Eumélanine : F1.2 puzzle de 500 pièces, 2024, dimensions 48x33 cm numéro d'épreuve F3B7/1 à la Ville d'Angoulême pour l'Artothèque.

ARTICLE 2 : La Directrice Générale des services est chargée de l'exécution de la présente décision qui sera :

- Transmise à la Préfecture de la Charente

- Affichée en mairie

Ampliation adressée au :

- Comptable de la collectivité

ARTICLE 3: Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours administratif devant Monsieur le Maire de la Commune d'Angoulême dans un délai de deux mois à compter de son affichage ou de sa notification.

L'absence de réponse dans un délai de deux mois vaut décision implicite de rejet.

Un recours contentieux peut également être introduit devant le TribunalVille d'Angoulême - 2025/270 Décision par délégation

DEC/2025- 270

Administratif de Poitiers, 15 rue de Blossac 86000 POITIERS, dans Un délai de deux

mois à compter de la notification ou l'affichage de l'arrêté ou à compter dé la réponse de l'administration si un recours administratif a été préalablement déposé.

Ce recours peut être déposé sur l'application internet Télérecours citoyens, en suivant les instructions disponibles à l'adresse suivante : www.telerecours.fr.

ANGOULÊME, Hôtel de Ville,

le 28 juillet 2025

Le Maire

47) Certifié exécutoire, + Pour le Maire et par délégation, Xavier BONNEFONT