Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste delib 06 juillet 2023
Déliberation - liste des deliberations 05 juin 2026
Déliberation - liste delib 21 mars 2024
Déliberation - liste des deliberations 10 juillet 2025
Déliberation - liste delib 15 juillet 2024
Déliberation - liste des deliberations 23avril20261
Déliberation - liste des deliberations 28mars20261
Déliberation - 20221121 liste de deliberations
Déliberation - liste des deliberations 02avril2026
Déliberation - liste des deliberations 5mars 2026
Déliberation - liste des deliberations 02 juillet 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Giromagny.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 02 juillet 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Investissement et développement économique,
Ville de Giromagny
5002 Modification du siège des bureaux de vote à compter de 2027
5003 Désignation du représentant de la commune au PNRBV
5004 Révision du prix de vente des ateliers municipaux
5005 Prestation de gestion pour le compte du syndicat de construction du collège de Giromagny
5006 Convention de prestations de services avec la CCVS
5007 Convention avec Madame Agnès DESCAMPS pour l’utilisation d’oeuvres d’Art
5008 Mandat de facturation donné à l’ONF
5009 Renouvellement de l’opération Pass’sport-culture
5010 PNRBV- Charte 2027-2042-
5011 Convention avec l’association des Trolls et l’AHPSV
5012 Convention pour l’organisation des Flâneries d’Eté avec le Département du Territoire de Belfort
5013 Désaffectation de la maison du gardien du cimetière
5014 Dénomination de la place située à l’extrémité de rue du Paradis des loups
5015 Règlement du marché hebdomadaire
5016 Mise à jour des tarifs municipaux
5017 Rapport d’activité du syndicat des eaux
5018 Signature de la charte de la confédération des PME
5019 Subventions aux associations
le 2 juillet 2026
Le Maire,
Christian CODDET
Conseil Municipal : Liste des délibérations approuvées le 02 juillet 2026