Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - RD CM du 15 02 2023
Procès Verbal - RD du CM 30 Nov 2022
Procès Verbal - RD 24 avril 2023
Procès Verbal - RD 26 mars 2025
Procès Verbal - RD CM 2 juillet 2025
Procès Verbal - convocation conseil municipal 13 decembre 2023
Procès Verbal - RD 8 octobre 2025
Procès Verbal - 14 Decembre 2022 RD
Procès Verbal - CM 15 09 2021 PV
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DECEMBRE 2025
Procès Verbal - RD conseil municipal 15 nov
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Agathon.
Lien du pdf (Procès Verbal - RD conseil municipal 15 nov)
Thèmes du document : Logement, Banque, Consommateurs,
ain,
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
MERCREDI
15
NOVEMBRE
2023
REGISTRE
DES
DÉLIBERATIONS
Le
quinze
novembre
deux
mille
vingt-trois,
à vingt
heures,
le Conseil
Municipal
de
SAINT-AGATHON,
légalement
convoqué,
s’est
réuni,
en
séance
publique,
en
Mairie,
sous
la présidence
de
Madame
Anne-Marie
PASQUIET,
Maire.
Présents
: Mme
Anne-Marie
PASQUIET
— M.
Christian
NAUDIN
— Mme
Elisabeth
PUILLANDRE
- Mme
Manuéline
HARRIVEL
-
M.
Pierre
NORMANT
—
M.
Patrick
COAT
-
Mme
Delphine
NEDELEC
-
Mme
Ludivine
LEMARCHAND
—
Mme
Antinéa
FAMEL
- M.
Hubert
COZ
Absents
excusés
ayant
donné
procuration
: Mme
Morgane
THIEUX
LAVAUR
(procuration
à
Mme
PUILANDRE),
M.
Benoît
QUEFFEULOU
(procuration
à
Mme
Delphine
NEDELEC),
Mme
Jocelyne
LE
MAGOAROU
(procuration
à
M.
Hubert
COZ) Absente
excusée
: Mme
Annaïg
ETIENNE
Secrétaire
de
séance
: Mme
Antinéa
FAMEL
Délibération
81/2023
PERSONNEL
COMMUNAL
: ATTRIBUTION
DE
CHEQUES
CADEAUX
Comme
depuis
quelques
années,
des
chèques
cadeaux
sont
attribués
aux
agents
communaux
ainsi
qu’à
leurs
enfants
âgés
de
moins
de
16
ans.
Il est
rappelé
que
les
prestations
d'action
sociale,
individuelles
ou
collectives,
sont
attribuées
indépendamment
du
grade,
de
l'emploi
ou
de
la manière
de
servir
(art.
L731-3
du
CGFP)
et
qu'une
valeur
peu
élevée
de
chèques
cadeaux
attribués
à l'occasion
de
Noël
n'est
pas
assimilable
à un
complément
de
rémunération.
L'assemblée
délibérante
reste
libre
de
déterminer
les
types
d'actions,
le montant
des
dépenses,
ainsi
que
les
modalités
de
leur
mise
en
œuvre.
C'est
sur
ces
bases
qu’il
est
proposé
d'attribuer,
à l'occasion
des
fêtes
de
fin
d'année,
des
chèques
cadeaux
(sous
forme
de
bons
d'achat
auprès
des
« Vitrines
de
l’Armor
et
de
l'Argoat
») à
tous
les
agents
titulaires
et
contractuels,
dès
lors
qu’ils
seront
présents
dans
la collectivité
au
1er
décembre
2023,
et
à leurs
enfants
âgés
de
16
ans
et
moins.
Le
coût
global
de
cette
opération
s'élève
à 1710
euros
(24
agents
et
15
enfants)
:
— Adultes
: Chèque
cadeaux
de
40
€ par
agent
— Enfants
: Chèque
cadeaux
de
50
€ par
enfant
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
la
majorité
(2
abstentions
: M.
COZ,
Mme
LE
MAGOAROU)
:
APPROUVE
l'attribution
de
chèques
cadeaux
aux
agents
et
leurs
enfants
dans
les
conditions
précisées
ci-dessus,
VALIDE
la commande
de
chèques
cadeaux
auprès
de
l'Association
« les
Vitrines
de
l’Armor
et
de
l'Argoat
» pour
1 un
montant
de
1 710
euros,
AUTORISE
Mme
La
Maire
à prendre
toutes
les
dispositions
ainsi
qu'à
signer
tout
document
nécessaire
à la
mise
en
oeuvre
de
la
présente
délibération.
Délibération
82/2023
MAISON
DU
BIEN-ETRE
—
CELLULES
PROFESSIONNELLES
: FIXATION
DU
MONTANT
DU
LOYER
Les
travaux
de
réhabilitation
de
l’ancienne
pharmacie
débuteront
fin
novembre.
Trois
cellules
de
14m?
à 22
m?,
avec
point
d'eau
privatif,
seront
disponibles
à
la
location
des
professionnels
de
la
santé
ou
du
bien-être
à
partir
d'avril
2024.
Quelques
professionnels
se
sont
déjà
positionnés
pour
louer
l’une
de
ces
3 cellules
professionnelles
sans
qu’une
large
communication
n'ait
été
faite.
Afin
de
concrétiser
la location
des
cellules,
le choix
d’un
bail
professionnel
est
préconisé.
Les
caractéristiques
principales
d’un
bail
professionnel
sont
: durée
de
6 ans
minimum,
les
conditions
de
fixation
du
loyer
et
de
sa
révision
sont
libres,
le locataire
n’a
pas
un
droit
systématique
à renouvellement,
la
résiliation
par
le locataire
peut
intervenir
à tout
moment
sur
préavis
de
6 mois
et
la résiliation
par
le bailleur,
uniquement
à l’issue
du
bail.
Considérant
la nature
du
projet
et
les
circonstances
locales,
il est
proposé
pour
la location
d’une
cellule
professionnelle
un
loyer
révisable
de
300
€ par
mois,
charges
comprises.
Le
nettoyage
des
locaux
sera
assuré
par
les
locataires.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à la
majorité
(2 abstentions
: M.
COZ,
Mme
LE
MAGOAROU)
FIXE
le montant
du
loyer
à 300
€ par
mois,
charges
comprises,
AUTORISE
Mme
la Maire
à signer
tous
les
documents
utiles
et
nécessaires
à la
location
des
cellules
de
la
maison
du
bien-être
avec
les
professionnels
Délibération
83/2023
BUDGET
COMMUNAL
—
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
—
CHAPITRE
12
—
DECISION
MODIFICATIVE
N°1
Dans
le cadre
de
l'exécution
budgétaire
de
l'exercice
en
cours,
il est
nécessaire
de
procéder
à des
ajustements
de
crédits
entre
les
différents
chapitres
des
sections
de
fonctionnement.
Il s'agit
de
couvrir
les
dépenses
de
décembre
2023
en
créditant
les
6411
et
6413
du
chapitre
012,
afin
de
se
prémunir
d’un
éventuel
dépassement
de
crédit
pour
les
charges
de
personnel.
Ilest
proposé
la décision
modificative
suivante
:
Section
de
fonctionnement
Voté
après
DM
Ar
J,
|!
O2.
nn
£
cn
onnn!
€
Chapitr
[2
|
Charges
de
personnel
|
930
000
€
|
SOC
980.000:€
Chap
11
| Charg
Caractère
général
|
681
900€
|
|
6310<€
Après en avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à la
majorité
(2 vote
contre:
M.
COZ,
Mme
LE
MAGOAROU)
VALIDE
la
décision
modificative
n°1
telle
que
présentée
ci-dessus
AUTORISE
Mme
la Maire
à signer
tout
document
nécessaire
à la
mise
en
application
de
la présente
délibération Délibération
84/2023
ALSH
— MODIFICATION
DES
TARIFS
Par
délibération
du
29
mars
2023,
le conseil
municipal
a approuvé
la grille
tarifaire
applicable
à l'ALSH
du
mercredi,
mis
en
place
à
compter
du
3
mai
2023,
selon
les
modalités
suivantes
:
Quotient
familial
(en
euros)
< 540
541
à 780
781
à 1040
> 1040
1 journée
5.60
€
7.00
€
9.90
€
13.00
€
1/2
journée
sans
repas
(matin)
|
3.00
€
3.80
€
5.30
€
7.00
€
La
commune
souhaite
mener
une
politique
tarifaire
permettant
au
plus
grand
nombre
de
familles
de
pouvoir
bénéficier
de
ce
service.
D'où
l'application
de
tarifs
dégressifs
sur
la
base
du
quotient
familial,
comme
cela
se
pratique
déjà
pour
les
services
périscolaires
(accueil
du
matin
et
du
soir,
et
la cantine).
Lors
de
sa
réunion
en
date
du
18
octobre
2023,
le
CCAS
a proposé
de
nouveaux
quotients
familiaux
définis
dans
le
tableau
ci-après.
Par
ailleurs,
et
afin
de
répondre
à la
demande
de
familles
souhaitant
bénéficier
de
l'ALSH
sur
des
demi-
journées,
une
nouvelle
offre
sera
proposée,
à compter
du
1*
janvier
2024,
à savoir
la
matinée
avec
repas.
Quotient
familial
(en
euros)
< 580
581
à 822
823
à 1100
> 1100
1 journée
5.60
€
7€
9.90
€
13
€
1/2
journée
sans
repas
(matin)
|
3 €
3.80
€
5.30
€
7€
%
journée
avec
repas
(matin)
|4.80
€
6.04
€
8.30
€
10
€
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à la
majorité
(1 abstention
: M.COZ)
APPROUVE
la
mise
en
place,
à compter
du
1°
janvier
2024,
de
l'offre
supplémentaire
« matinée
avec
repas
»
APPROUVE
la
grille
tarifaire
ci-dessus
exposée
AUTORISE
Mme
La
Maire
à prendre
toutes
les
dispositions
ainsi
qu'à
signer
tout
document
nécessaire
à la
mise
en
oeuvre
de
la
présente
délibération.
Délibération
85/2023
ALSH
— RECONDUCTION
DU
DISPOSITIF
Par
délibération
du
29
mars
2023,
le conseil
municipal
a délibéré
en
faveur
de
la mise
en
place
d’un
ALSH,
à
titre
expérimental,
les
mercredis
des
périodes
scolaires.
Depuis
le 3
mai
2023,
une
vingtaine
d'enfants
est
accueillie
chaque
mercredi.
l'encadrement
est
assuré
par
4
animateurs
dont
le
directeur
de
l'ALSH
et
la
restauration
par
le
cuisinier
et
une
aide
cuisinière,
soit
un
volume
horaire
hebdomadaire
d’environ
55
heures.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à la
majorité
(1 abstention
: M.COZ)
VALIDE
la
reconduction
du
dispositif
de
l’ALSH
les
mercredis
des
périodes
scolaires
AUTORISE
Mme
La
Maire
à prendre
toutes
les
dispositions
ainsi
qu'à
signer
tout
document
nécessaire
à la
mise
en
oeuvre
de
la
présente
délibération.
Délibération
86/2023
PROJET
SENSIBILIS'HAIE
—
PLANTATION
D'UNE
HAIE
SUR
LA
PARCELLE
ANOO4
Le
projet
Sensibilis’haie,
porté
paï
la Fédération
Nationale
des
Chasseurs
et
cofinancé
par
l'Office
Français
de
la
Biodiversité,
s'adresse
aux
communes
rurales.
La
FNC
s'engage
à fournir
plusieurs
centaines
de
kits
de plantation
prêts
à l'emploi
aux
communes
en
échange
de
leur
engagement
à la
bonne
gestion
et
la
préservation
de
la
haie.
Le
projet
Sensibilis’haie
est
un
outil
de
promotion
de
la haie,
constitué
d’un
guide
pédagogique
et
méthodologique
mettant
en
avant
l'intérêt
d’implanter
et
d'entretenir
les
haies
sur
le
territoire
communal.
Il
donne
aussi
les
clés
pour
s'engager
et
gérer
les
linéaires
de
haie
une
fois
plantés.
Le
site
de
La
Grande
Ourse
a été
identifié
pour
une
opération
de
replantation
d'une
haie
en
rouge
: plantation
de
100
plants
(essences
locales)
sur
environ
80m
en
vert
: régénération
naturelle
(ne
pas
tondre
pour
laisser
les
ligneux
s'installer)
- en rouge : plantation
de
la future
haie
sur
80m
environ
(100
plants)
- en
vert
:
régénération
naturelle
de
la
haie
(pas
de
tonte
en
haut
du
talus
sur
une
largeur
de
2m)
Deux
kits
de
50
plants
chacun
seront
mis
à disposition
de
la commune
pour
une
plantation
des
arbres
en
janvier
ou
février
2024.
L'opération
sera
encadrée
par
la FDC22,
avec
War-dro
an
Natur
avec
la participation
souhaitée
des
services
techniques,
des
élus,
de
certains
chasseurs
et
habitants
Perspectives
sur
le
site
:
. Le
site
de
La Grande
Ourse
peut
devenir
un
lieu
important
pour
communiquer
sur
les
actions
en
faveur
de
la
biodiversité
menées
par
la
commune
:
- site
de
rassemblement
pour
les
futures
animations
- création
d’une
mare
dans
le bassin
de
rétention
- gestion
différenciée
des
espaces
verts
du
site
- suivi
de
la plantation
avec
les
élèves
de
l'école
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l'unanimité
AUTORISE
la plantation
d'une
haie
sur
la parcelle
ANOOA
via
le dispositif
sensibilis’haie Délibération
87/2023
TRAVAUX
-—
REALISATION
D’UNE
FOSSE
POUR
L'INSTALLATION
DE
CONTAINERS
ENTERRES
L'implantation
de
5 containers
à déchets
enterrés,
rue
des
Ecoles,
devant
la bibliothèque
nécessite
la
réalisation
d'une
fosse
d'environ
15
m
de
longueur,
2.5
m
de
largeur
et
2.70
m
de
profondeur.
Deux
entreprises
ont
répondu
à la
consultation
lancée
par
la commune
:
- L'entreprise
RAULT
avec
un
devis
d'un
montant
de
17
475,06
€
HT
soit
20
970.07
€ TTC
-
L'entreprise
COLAS
avec
un
devis
d'un
montant
de
35
430
€
HT
soit
42
516
€ TTC
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à la
majorité
(8 abstentions
: M.
COZ,
Mme
LE
MAGOAROU,
Mme
NEDELEC,
M.
COAT,
Mme
HARRIVEL,
Mme
LE
MARCHAND)
DECIDE
de
retenir
l'entreprise
RAULT
pour
réaliser
les
travaux
AUTORISE
Mme
la Maire
à signer
le devis
de
l'entreprise
RAULT
pour
un
montant
de
17
475
€ HT
soit
20
970,07
€ TTC
Délibération
88/2023
TRAVAUX
- REMPLACEMENT
DU
COFFRET
D'ALIMENTATION
ELECTRIQUE
DE
LA
CANTINE
Le
remplacement
des
appareils
de
cuisine
dans
la cantine
nécessite
la pose
d'un
coffret
d'alimentation
électrique
plus
puissant
et
disposant
des
protections
adaptées
au
futur
matériel.
Deux
entreprises
ont
répondu
à la
consultation
lancée
par
la commune
:
- L'entreprise
ELLO
avec
un
devis
d'un
montant
de
13
552,91
€
HT
soit
16
236,49
€ TTC
-
L'entreprise
AM
ELEC
avec
un
devis
d'un
montant
de
20
854,11
€
HT
soit
25
024,93
€
TTC
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l'unanimité
:
DECIDE
de
retenir
l'entreprise
ELLO
pour
réaliser
les
travaux
AUTORISE
Mme
la Maire
à signer
le devis
de
l'entreprise
ELLO
pour
un
montant
de
13
552,91
€ HT
soit
16
236,49
€
TTC
Délibération
89/2023
REMPLACEMENT
DE
LA
CHAUDIERE
DE
L’ECOLE
ELEMENTAIRE
La chaudière
de
l’école
élémentaire,
acquise
en
1999,
dysfonctionne
empêchant
la mise
en
température
nécessaire
pour
atteindre
19
degrés
dans
certaines
classes.
Il est
à
craindre
que
des
températures
extérieures
plus
basses
entraînent
encore
plus
de
dysfonctionnements.
Le
premier
diagnostic
montre
qu’une
pièce
est
à changer
mais
le constructeur
ne
fournirait
plus
de
pièces
détachées
pour
ce
type
de
chaudière
ancienne.
L'achat
d’une
nouvelle
chaudière
est
donc
à envisager
pour
ne
pas
prendre
le risque
que
l’école
élémentaire
ne
soit
pas
chauffée
si
la
chaudière
tombait
en
panne
définitivement.
S'agissant
d’une
éventuelle
urgence
à venir,
la consultation
des
entreprises
est
en
cours
mais
toutes
n’ont
pas
encore
répondu.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
:
AUTORISE
l'achat
d’une
nouvelle
chaudière
en
cas
d'urgence
AUTORISE
Mme
la Maire
à signer
le devis
de
l'entreprise
le mieux-disant Délibération
90/2023
TARIFICATION
DES
SPECTACLES
— LA
GRANDE
OURSE
Dans
le cadre
de
la programmation
culturelle
de
« La
Grande
Ourse
» et
pour
ce
qui
concerne
les
spectacles
organisés
et
financés
par
la
commune,
les
membres
de
la
commission
culture
ont
proposé
les
tarifs
suivants
:
Tarif
Normal
Tarif
réduit
Tania
dutel
10
février
25€
16€
Constance
16
mars
25€
16€
Horizon
Légende
|
28
mars
5€
Projet
Wattstax
14
avril
10€
7€
WishboneASH
30
ou
26
avril
20€
15
€
L’Ami
Imaginaire
|
4 juin
5€
3.5
€
Benjamin
Tranie
|
4 octobre
25€
16€
Yann
Marguet
16
novembre
25€
16€
Par
ailleurs,
il a été
approuvé,
par
délibération
du
28
juin
2023,
la mise
en
place
pour
l’année
2024
d’un
dispo-
sitif
permettant
à
une
cinquante
de
personnes
d'acquérir
à tarif
réduit
(-20%),
un
«
Pack
Humour
» comprenant
une
entrée
pour
chacun
des
4 spectacles
«
Humour
» programmés
par
la
commune.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l'unanimité
:
VALIDE
les
tarifs
des
spectacles
organisés
par
la commune
à la
Grande
Ourse
tels
que
présentés
ci-dessus
AUTORISE
Mme
la Maire
à signer
tout
document
et
à prendre
toutes
les
mesures
nécessaires
à l'exécution
de
la présente
délibération
La
Secrétaire
de
séance
Antinéa
FAMEL
La
Maire
Anne-Marie
PASQUIET