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Conseil Municipal - Avis du maire CM 270324
Document publié le Mercredi 27 mars 2024 par la commune de Felletin.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Avis du maire CM 270324)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Budget,
AVIS DU MAIRE
-
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Art. L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales
-
Le Conseil Municipal se réunira
Salle du Conseil , à la Mairie de Felletin
Mercredi 27 mars 2024 à 19h30
Affiché le Mercredi 20 mars 2024
ORDRE DU JOUR
Séance ordinaire
1. Présentation du Programme RESPIR
2. Compte Financier Unique pour l'exercice 2023 : budget principal et
budget annexe pour le service Assainissement
3. Affectation des résultats du Compte Administratif 2023 : budget
principal et budget annexe pour le service Assainissement
4. Taxes 2024
5. Budget prévisionnel pour l'exercice 2024 (principal et assainissement)
6. Achat de véhicules
7. Chauffage urbain : avenant 4 proposé par le délégataire Engie Cofely
8. Assujettissement TVA - Maison de Santé Pluridisciplinaire (MSP)
9. Convention d'objectifs 2023-2026 de Quartier Rouge
10. Convention de mise à disposition de la lampisterie avec Quartier Rouge
11. Convention de participation dans le domaine de la prévoyance avec le
CDG 23
12. Projet d'aménagement du terrain du Font à l'anel - Information
13. Droit de préemption urbain
Questions diverses
Le Maire
Renée NICOUX